Explication de l'ordonnance de Louis XIV roi de France et de Navarre sur les matieres civiles ; par feu noble François de Boutaric, professeur de droit françois en l'université de Toulouse. Avec les edits déclarations et arrêts donnez en interprétation de cette ordonnance.
Titre de forme:
Acte royal. 1667.
Imprimeur-libraire:
Hénault Gaspard imprimeur (1686?-174.?)
Imprimeur-libraire:
Forest Jean-François
Date de publication:
1743
Adresse:
[Toulouse], [chez Gaspard Henault et Jean-François Forest ]. M.DCC.XLIII.
Lieu de publication:
Toulouse
Pays de publication:
France
Description matérielle:
[4], 518 p ; in-4
Notes:
L'explication de l'ordonnance de Louis XV sur les matières criminelles (Garpard Hénault et Jean François Forest, 1473) semble former le second tome de cet ouvrage
Editeur restitué par comparaison des caractères typographiques et de l'ornementation du "second tome" de l'ouvrage (matières criminelles)
Sig. A-Z4, Aa-Zz4, Aaa-Ttt4
Marque au titre, bandeaux, lettres ornées et culs-de-lampe gravés sur bois
Sujet:
Droit
Sujet:
Histoire du droit (Toulouse)
Sujet:
Juristes toulousains
Sujet:
Procédure civile
Sujet:
Ordonnance (avril 1667)
Particularités d'exemplaire:
Ex. Res 46012 (1) : reliure basane tachetée, 18e siècle, dos orné à 5 nerfs
Ex. Resp Pf XVIII 35 (1) : reliure basane marbrée, 18e siècle, dos orné à 5 nerfs
Marques de possession:
Ancienne collection Pifteau
Ancien possesseur:
Fernand Pifteau1865-1941?
Localisation du document original:
Texte numérisé d'après l'exemplaire Resp Pf XVIII 35 (1) de la Bibliothèque universitaire Toulouse 1, consultable en ligne