Questions concernant les substitutions, avec les réponses de tous les parlemens et cours souveraines du royaume, et des observations de M. le Chancelier d'Aguesseau sur lesdites réponses.
Dédicataire:
Henri-François d' Aguesseau1668-1751)
Imprimeur-libraire:
Dalles Joseph imprimeur-libraire (17..-18..)
Date de publication:
1770
Adresse:
A Toulouse, chez Joseph Dalles, imprimeur-libraire, & Fris Vitrac, libraire, rue des Changes, aux Arts & Sciences. M. DCC. LXX.
Lieu de publication:
Toulouse
Pays de publication:
France
Description matérielle:
XII, 567,[1 bl.],28 p. : ill.gr.s.b. ; in-4
Notes:
Par Vaquier, avocat au parlement de Toulouse, d'après le privilège
Epître dédicatoire à monsieur d'Aguesseau, conseiller d'état ordinaire.
Privilège du Roi accordé à Dalles pour 6 ans, le 24 janvier 1770
Approbation et privilège
Sig. a4, b2, A-Z4, Aa-Zz4, Aaa-Zzz4, Aaaa-Bbbb4, A-C4, D2
Marque au titre, lettres ornées, bandeaux et culs-de-lampe gravés sur bois.
Sujet:
Droit
Sujet:
Substitutions (droit)
Sujet:
Juristes toulousains
Sujet:
Histoire du droit (Toulouse)
Particularités d'exemplaire:
Ex UT1, BU Arsenal : Resp Pf XVIII-61 : Reliure veau marbré, 18e siècle, armes au centre, triple filets dorés, dos à nerfs, fleurons en caisson dans les entre-nerfs
Marques de possession:
Ex UT1, BU Arsenal : Resp Pf XVIII-61 : Reliure aux armes du marquis de Caraman , ancienne collection Pifteau
Ancienne collection Pifteau; fonds ancien de la bibliothèque universitaire de Toulouse 1.
Ancien possesseur:
Marie-Jean-Louis de Riquet Caraman (marquis de; 1731-1806)
Ancien possesseur:
Fernand Pifteau1865-1941?
Localisation du document original:
Texte numérisé d'après l'exemplaire Resp Pf XVIII 61de la Bibliothèque universitaire Toulouse 1, consultable en ligne