- XVIIe et XVIIIe siècles
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Supplément au Mémoire sur le projet de…
Supplément au Mémoire sur le projet de…
destruction du moulin du Château narbonnais
destruction du moulin du Château narbonnais
Par Anonyme
Publié en 1783
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Notice historique sur M. J.s-P.cal Virebent…
Notice historique sur M. J.s-P.cal Virebent…
ingénieur honoraire de la ville de Toulouse ; ancien directeur de l'école spéciale des arts...
ingénieur honoraire de la ville de Toulouse ; ancien directeur de l'école spéciale des arts...
Publié en 1831
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Appendice à l'histoire de la communauté de Pibrac…
Appendice à l'histoire de la communauté de Pibrac…
: Documents intéressant l'histoire de Sainte Germaine
: Documents intéressant l'histoire de Sainte Germaine
Publié en 18XX
Billet d'association
Par Société patriotique de Rieux, Haute Garonne
Publié en 1788
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A nosseigneurs de parlement, chambres assemblées.…
A nosseigneurs de parlement, chambres assemblées.…
Supplient humblement les maire & consuls des villes & vicomtés de Villemur, Narbonne & Lautrec, M.e du Portal,... prêtre perpetuel du collége de Foix...
Supplient humblement les maire & consuls des villes & vicomtés de Villemur, Narbonne & Lautrec, M.e du Portal,... prêtre perpetuel du collége de Foix...
Publié en 1768
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Observations sur l'union du College de Foix, au…
Observations sur l'union du College de Foix, au…
College Royal.
College Royal.
Par Raynaud, J. (graveur ; 17..-18..?) – Graveur
Publié en 1765
Au Roi et à Nosseigneurs de son Conseil.
Par Godineau de Villechenay, Joseph Simon (1731-1810)
Publié en 1774
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Arrest de la cour de Parlement de Tolose, donné…
Arrest de la cour de Parlement de Tolose, donné…
aux chambres assemblées le dix-huictiesme May 1652. Contre le sieur Foulé, désigné intendant en la province de Languedoc, par le cardinal Mazarin
aux chambres assemblées le dix-huictiesme May 1652. Contre le sieur Foulé, désigné intendant en la province de Languedoc, par le cardinal Mazarin
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1652
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Arrest de la cour de Parlement de Tholose, donné…
Arrest de la cour de Parlement de Tholose, donné…
contre le cardinal Mazarin, ses parens, & domestiques estrangers. Avec la lettre dudit Parlement, envoyée à Messieurs du Parlement de Paris. Du vingtiéme fevrier 1651
contre le cardinal Mazarin, ses parens, & domestiques estrangers. Avec la lettre dudit Parlement, envoyée à Messieurs du Parlement de Paris. Du vingtiéme fevrier 1651
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1651
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Je suis chargé, messieurs, par M. l'intendant de…
Je suis chargé, messieurs, par M. l'intendant de…
vous ordonner de sa part de vous rendre le [lundy... novembre ] dans la communauté de [Auriac ] à [ huit ] heures. [du matin]...
vous ordonner de sa part de vous rendre le [lundy... novembre ] dans la communauté de [Auriac ] à [ huit ] heures. [du matin]...
Par France, États provinciaux du Languedoc
Publié en 1751
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Diocese de Toulouse. Rapport ou compte rendu des…
Diocese de Toulouse. Rapport ou compte rendu des…
impositions de toute nature que ce diocese supporte ; de leur cause & de leur emploi; ensemble des emprunts faits pour les travaux publics, & de l'état de ses dettes actuelles ; le tout dressé, d'après les départemens, comptes & états, faits & arrêtés pour l'année 1788; & en conséquence de la délibération prise, le 7 février 1789, par les Etats du Languedoc, sur la classification des impositions supportées par le général de cette Province.
impositions de toute nature que ce diocese supporte ; de leur cause & de leur emploi; ensemble des emprunts faits pour les travaux publics, & de l'état de ses dettes actuelles ; le tout dressé, d'après les départemens, comptes & états, faits & arrêtés pour l'année 1788; & en conséquence de la délibération prise, le 7 février 1789, par les Etats du Languedoc, sur la classification des impositions supportées par le général de cette Province.
Par Église catholique, Diocèse Toulouse
Publié en 1789
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A nosseigneurs des Etats de la province de…
A nosseigneurs des Etats de la province de…
Languedoc. Nosseigneurs, les professeurs-démonstrateurs royaux du Collège de chirurgie de Toulouse...
Languedoc. Nosseigneurs, les professeurs-démonstrateurs royaux du Collège de chirurgie de Toulouse...
Publié en 1784
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Mémoire présenté à MM. les capitouls de Toulouse,…
Mémoire présenté à MM. les capitouls de Toulouse,…
gouverneurs de la ville...
gouverneurs de la ville...
Publié en 1764
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Memoire que le sieur Manavit, syndic des…
Memoire que le sieur Manavit, syndic des…
négociants du grand tableau de la Bourse a l'honneur de présenter à messieurs les capitouls, à messieurs les commissaires du conseil de la ville de Toulouse, & à monsieur le syndic de ladite ville
négociants du grand tableau de la Bourse a l'honneur de présenter à messieurs les capitouls, à messieurs les commissaires du conseil de la ville de Toulouse, & à monsieur le syndic de ladite ville
Par Manavit (syndic des négociants de Toulouse ; 17..-18.. ?)
Publié en 1779
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Le Cléosandre de Baro : ou Description des fêtes…
Le Cléosandre de Baro : ou Description des fêtes…
données à Toulouse pendant le carnaval de l'année 1624
données à Toulouse pendant le carnaval de l'année 1624
Par Desbarreaux-Bernard, Tibulle (1798-1880)
Publié en 1875
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Déclaration du roi, donnée à Marly, le 5 juillet…
Déclaration du roi, donnée à Marly, le 5 juillet…
1770, concernant le défrichement des terres incultes de la province de Languedoc. Avec l'arrêt de registre du 11 septembre 1770
1770, concernant le défrichement des terres incultes de la province de Languedoc. Avec l'arrêt de registre du 11 septembre 1770
Par Louis XV (roi de France ; 1710-1774)
Publié en 1770
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L'Innocence opprimée par la calomnie, ou…
L'Innocence opprimée par la calomnie, ou…
L'histoire de la congregation des Filles de l'Enfance de nôtre Seigneur Jesus-Christ ; Et de quelle maniere on a surpris la Religion du Roy tres-chrêtien, pour porter sa Majesté à la détruire par un arrest du Conseil : violences & inhumanitez exercées contre ces filles dans l'execution de cet arrest : Et l'injure faite au S. Siege par les mauvais traitemens dont on les a punies, pour avoir appelé au Pape des ordonnances de Mr. l'archevêque de Toulouse & du vicaire general du Chapitre d'Aix, le Siege vacant.
L'histoire de la congregation des Filles de l'Enfance de nôtre Seigneur Jesus-Christ ; Et de quelle maniere on a surpris la Religion du Roy tres-chrêtien, pour porter sa Majesté à la détruire par un arrest du Conseil : violences & inhumanitez exercées contre ces filles dans l'execution de cet arrest : Et l'injure faite au S. Siege par les mauvais traitemens dont on les a punies, pour avoir appelé au Pape des ordonnances de Mr. l'archevêque de Toulouse & du vicaire general du Chapitre d'Aix, le Siege vacant.
Par Arnauld, Antoine (1612-1694)
Publié en 1688
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Etat des pertes supportées par le corps des…
Etat des pertes supportées par le corps des…
boulangers, vu le défaut d'augmentation du prix du pain, lorsque le cas le requéroit, conformément aux arrêts de réglemens & ordonnances de police, rendues à ce sujet.
boulangers, vu le défaut d'augmentation du prix du pain, lorsque le cas le requéroit, conformément aux arrêts de réglemens & ordonnances de police, rendues à ce sujet.
Publié en 1779
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Tarif des droits de la commutation, a prendre par…
Tarif des droits de la commutation, a prendre par…
permission du Roy dans la ville de Toulouse, tant sur le vin que marchandises, ainsi que s'ensuit.
permission du Roy dans la ville de Toulouse, tant sur le vin que marchandises, ainsi que s'ensuit.
Publié en 17XX-1789
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Requête au Roi, pour les capitouls de la ville de…
Requête au Roi, pour les capitouls de la ville de…
Toulouse.
Toulouse.
Par Huart du Parc (avocat ; 17..-17..?)
Publié en 1771
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Arrest de la Cour de Parlement du premier mars…
Arrest de la Cour de Parlement du premier mars…
1766. Qui ordonne la lacération, supresssion & brûlure d'un imprimé qui a pour titre : Mémoire prouvé par les faits sur la mauvaise administration du corps de ville de Toulouse & qui ordonne l'enquis contre les auteurs imprimeurs & distributeurs dudit Mémoire.
1766. Qui ordonne la lacération, supresssion & brûlure d'un imprimé qui a pour titre : Mémoire prouvé par les faits sur la mauvaise administration du corps de ville de Toulouse & qui ordonne l'enquis contre les auteurs imprimeurs & distributeurs dudit Mémoire.
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1776
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Ordonnances faites par les seigneurs Capitouls de…
Ordonnances faites par les seigneurs Capitouls de…
Toulouse pour le réglement du Loge & poids de l'huille, graisses, fromages & ministres d'icelui poids, arrêtés par lesdits sieurs Capitouls l'an 1558. [suivi de :] Ordonnance de messieurs les Capitouls du 23 décembre 1727
Toulouse pour le réglement du Loge & poids de l'huille, graisses, fromages & ministres d'icelui poids, arrêtés par lesdits sieurs Capitouls l'an 1558. [suivi de :] Ordonnance de messieurs les Capitouls du 23 décembre 1727
Par Toulouse
Publié en 17
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Observations sur l'état, l'administration & le…
Observations sur l'état, l'administration & le…
pouvoir des Capitouls de la ville de Toulouse ; & sur les projets répandus d'une prétendue réformation générale touchant ce pouvoir, & cette administration.
pouvoir des Capitouls de la ville de Toulouse ; & sur les projets répandus d'une prétendue réformation générale touchant ce pouvoir, & cette administration.
Par Lartigue (Juge-Mage)
Publié en 1777
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Arrêt du Conseil d'Etat du Roi, portant réglement…
Arrêt du Conseil d'Etat du Roi, portant réglement…
pour l'administration municipale de la ville de Toulouse
pour l'administration municipale de la ville de Toulouse
Par France, Conseil d'État 13..-1791
Publié en 1778
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Arrêt du Conseil d'Etat du roi, portant nouveau…
Arrêt du Conseil d'Etat du roi, portant nouveau…
réglement pour l'administration municipale de la ville de Toulouse
réglement pour l'administration municipale de la ville de Toulouse
Par France, Conseil d'État 13..-1791
Publié en 1780
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Arrest du conseil d'état du Roi, du trente…
Arrest du conseil d'état du Roi, du trente…
septembre mil sept cent soixante-douze, qui, en ordonnant de plus fort l'exécution des précédens arrêts & lettres patentes, déclare n'avoir entendu comprendre les capitouls de la ville de Toulouse dans la taxe, portée par l'edit d'avril 1771, & en conséquence les maintient de plus fort dans leur état & qualité de nobles de race & d'extraction.
septembre mil sept cent soixante-douze, qui, en ordonnant de plus fort l'exécution des précédens arrêts & lettres patentes, déclare n'avoir entendu comprendre les capitouls de la ville de Toulouse dans la taxe, portée par l'edit d'avril 1771, & en conséquence les maintient de plus fort dans leur état & qualité de nobles de race & d'extraction.
Par France, Conseil d'État 13..-1791
Publié en 1772
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Arrêt du conseil, contenant réglement pour…
Arrêt du conseil, contenant réglement pour…
l'administration municipale de la ville de Toulouse, du 25 octobre 1783.
l'administration municipale de la ville de Toulouse, du 25 octobre 1783.
Par France, Conseil d'État 13..-1791
Publié en 1783
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Histoire de la ville de Toulouse, depuis la…
Histoire de la ville de Toulouse, depuis la…
conquête des romains jusqu'a nos jours : Tome quatrième
conquête des romains jusqu'a nos jours : Tome quatrième
Par Aldeguier, Jean-Baptiste-Auguste d' (17..-18..)
Publié en 1835
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