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Consultation pour la citoyenne Fourquevaux

Par Bragouse, Claude-Castor (François de ; 17..-17..?)

Publié en 1796

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Arrest de la cour de parlement, du 31 août 1763.

Par France, Parlement de Toulouse

Publié en 1763

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Calendrier du ressort de la cour d'appel séant à…
Toulouse pour l'année 1810... contenant... les cours, les tribunaux de première instance et de commerce dont les appels sont dévolus à ladite cour d'appel de Toulouse... ensemble les chef-lieux de cantons, les sièges des justices de paix et les foires de Haute-Garonne, Ariège, Tarn, Tarn-Garonne et Gers...

Publié en 1809

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Consultation en réponse au rapport fait au nom de…
la commission, sur l'affaire de la citoyenne Fourquevaux

Par Bragouse, Claude-Castor (François de ; 17..-17..?)

Publié en 1796

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A messieurs les Capitouls, gouverneurs, &…
messieurs du conseil politique, de la ville de Toulouse.

Publié en 1785

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Supplications adressées au roi, par la noblesse…
de Toulouse.

Publié en 1788

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Calendrier de la Cour de Parlement pour l'année…
M. DCC. LXIX [1769]. A l'usage du ressort. Contenant ce qu'on a trouvé de plus utile aux gens d'affaires.

Publié en 1768

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Mémoire de ce qui s'est passé à Toulouse au sujet…
de la transcription faite par Mr. le Duc de Fitzjames, de l'édit du mois d'avril 1763, & de la déclaration du 24 du même mois; de ce qui a précédé & suivi.

Publié en 1763

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Sentiment d'un homme de loi, sur l'affaire de la…
citoyenne Fourquevaux

Publié en 1796

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Calendrier du ressort de la cour impériale séant…
à Toulouse pour l'année 1811... contenant... les cours, les tribunaux de première instance et de commerce dont les appels sont dévolus à ladite cour d'appel de Toulouse... ensemble les chef-lieux de cantons, les sièges des justices de paix et les foires de Haute-Garonne, Ariège, Tarn, Tarn-Garonne et Gers...

Publié en 1810

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Calendrier de la Cour de Parlement pour l'année…
M. DCC. LXXXII. [1782]. A l'usage du ressort. Contenant ce qu'on a trouvé de plus utile aux gens d'affaires.

Publié en 1781

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Mémoire sur soit-montré, pour les syndics…
aumoniers des Oeuvres des pauvres malades, dirigées par les compagnies des Pénitents nois & bleus de la ville.

Par Barada, Pierre (Procureur ; 17..-18..?)

Publié en 1763-1789

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Plan général des alignemens de la ville :…
Extraits du registre des délibérations du conseil municipal de Toulouse

Par Toulouse

Publié en 1840

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2.e lettre de Joseph Carol à ses créanciers.

Par Carol, Joseph (17..-183.)

Publié en 1809

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Calendrier de la Cour de Parlement pour l'année…
M. DCC. LXXVII. [1777]. A l'usage du ressort. Contenant ce qu'on a trouvé de plus utile aux gens d'affaires.

Par Anonyme

Publié en 1776

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Calendrier du ressort de la cour impériale séant…
à Toulouse pour l'année 1813... contenant... les cours, les tribunaux de première instance et de commerce dont les appels sont dévolus à ladite cour d'appel de Toulouse... ensemble les chef-lieux de cantons, les sièges des justices de paix et les foires de Haute-Garonne, Ariège, Tarn, Tarn-Garonne et Gers...

Publié en 1812

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A vous Messieurs les Capitouls, chefs des nobles,…
& gouverneurs de la ville de Toulouse

Par Benech, Guillaume (Vitrier à Toulouse ; 17..-17..?)

Publié en 1788

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Mémoire, pour les habitans de l’isle de Tounis,…
de la ville de Toulouse.

Par Hardy, Philippe (17...-17..)

Publié en 1770

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Lettre de M. le marquis de ***à M. de ***…
président, au parlement de Paris. A Toulouse ce 3 octobre 1763

Par Anonyme

Publié en 1763

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Calendrier du ressort de la cour royale séant à…
Toulouse pour l'année 1815... contenant... les cours, les tribunaux de première instance et de commerce dont les appels sont dévolus à ladite cour d'appel de Toulouse... ensemble les chef-lieux de cantons, les sièges des justices de paix et les foires de Haute-Garonne, Ariège, Tarn, Tarn-Garonne et Gers...

Publié en 1814

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Arrest de la cour de parlement. Extrait des…
registres du parlement, du 9 décembre 1763.

Par France, Parlement de Toulouse

Publié en 1763

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Précis de l'affaire de la citoyenne Fourquevaux

Publié en 1796

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Lettres patentes du Roy sur l'érection des…
marchands libraires & imprimeurs jurez en l'Université de Toulouse, & réduction en corps d'estat des marchands libraires, imprimeurs & relieurs de ladite Université, à l'instar de ceux de Paris, verifiez au Parlement de Toulouse le 11 may 1621. Avec les statuts & réglemens faicts & dressez par le corps dudit estat, en consequence desdites lettres d'erection, authorisez par arrest de ladite cour, du 28. avril 1622. Ensemble les arrêts obtenus par le syndic desd. libraires contre les contrevenans ausdits reglemens.

Par Louis XIII (roi de France ; 1601-1643)

Publié en 1630

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Réponse aux écrits peu charitables de quelques…
Toulousains, se disant royalistes.

Publié en 1815

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Le Franc-alleu de la province de Languedoc,…
establi et defendu. Seconde Edition reveuë et augmentée d'un second livre, & d'un grand nombre de remarques. A laquelle a esté de plus adjouté un traicté de l'origine, de l'antiquité, & des privilèges des Estats genéraux de la mesme province. Ensemble un recueil des chartes de ses principaux privilèges, libertez & franchises.

Par Caseneuve, Pierre de (1591-1652)

Publié en 1645

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Réplique à un écrit des juges jureurs des…
tribunaux de Toulouse, ayant pour titre : Réponse aux écrits peu charitables de quelques Toulousains, se disant royalistes.

Publié en 1815

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Observations des coustumes de Tholose, conferees…
au droict romain, & coustumier de France par M. François François, lieutenant particulier en l'auditoire de la ville & viguerie dudit Tholose.

Par François, François (15..-16..)

Publié en 1615

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Compilation des anciens reglemens faits dans les…
assemblées générales de la direction de l'Hôtel-Dieu S. Jacques de Toulouse depuis sa fondation, autorisés et renouvelés par plusieurs assemblées générales de la direction, & notamment par celle extraordinairement assemblée le 6 juin 1775

Par Hôtel-Dieu Toulouse

Publié en 1776

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Statuts des maitres chaussetiers de la ville et…
gardiage de Toulouse, confirmés par Charles IX. Roi de France en l'année 1565

Publié en 1720

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Narratio caedis D.D. Joannis Stephani Durantii…
senatus Tolosani principis et Jacobi Daffisii patroni regii. A.D.A.D.

Par Dumay, Antoine (15..-1589?)

Publié en 1667

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Tolosana Université de Toulouse