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Recueil de quelques-unes des fausses allégations,…
Recueil de quelques-unes des fausses allégations,…
ou des falsifications que le sénéchal a fait de ses titres, de ceux du baillage, & des écrits respectifs, en réponse aux motifs des conclusions par lui prises dans sa requête du 22 juin 1782. Pour les officiers du baillage du Bruillois. Contre les officiers du sénéchal de Lectoure.
ou des falsifications que le sénéchal a fait de ses titres, de ceux du baillage, & des écrits respectifs, en réponse aux motifs des conclusions par lui prises dans sa requête du 22 juin 1782. Pour les officiers du baillage du Bruillois. Contre les officiers du sénéchal de Lectoure.
Par Legendre (Avocat ; 17..-17..)
Publié en 1782
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Louis par la grâce de Dieu Roy de France et de…
Louis par la grâce de Dieu Roy de France et de…
Navarre, au premier notre huissier ou sergent requis...
Navarre, au premier notre huissier ou sergent requis...
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1782
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Arrest de la souveraine Cour de Parlement,…
Arrest de la souveraine Cour de Parlement,…
portant reglement pour le partage des dîmes entre les co-décimateurs, & ordonne que les grosses pailles seront vendües par les fermiers sur les lieux, & que les paroissiens, chacun dans sa paroisse, seront préferez aux etrangers. Du vingtiéme mai mil sept cens trente-trois.
portant reglement pour le partage des dîmes entre les co-décimateurs, & ordonne que les grosses pailles seront vendües par les fermiers sur les lieux, & que les paroissiens, chacun dans sa paroisse, seront préferez aux etrangers. Du vingtiéme mai mil sept cens trente-trois.
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1733
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Arrest de la Cour de Parlement de Toulouse, du…
Arrest de la Cour de Parlement de Toulouse, du…
13. juillet 1737. Rendu en faveur de M. de Gavarret, seigneur haut-justicier de Saint Leon. Qui déclare certaine vendange de M.e Audouy, curé dudit Saint Leon, confisquée au profit des pauvres de la dite paroisse, & condamne ledit M.e Audouy en cinq livres d'amende envers ledit seigneur de Saint Leon, &c.
13. juillet 1737. Rendu en faveur de M. de Gavarret, seigneur haut-justicier de Saint Leon. Qui déclare certaine vendange de M.e Audouy, curé dudit Saint Leon, confisquée au profit des pauvres de la dite paroisse, & condamne ledit M.e Audouy en cinq livres d'amende envers ledit seigneur de Saint Leon, &c.
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1737
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Arrest de la souveraine cour de parlement de…
Arrest de la souveraine cour de parlement de…
Toulouse, qui confirme le privilége des habitans de la ville de Cahors, contre la ville de Lauzerte. Du 7 juillet 1768
Toulouse, qui confirme le privilége des habitans de la ville de Cahors, contre la ville de Lauzerte. Du 7 juillet 1768
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1768
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Arrest de la Cour de Parlement de Toulouse, qui…
Arrest de la Cour de Parlement de Toulouse, qui…
fait défenses à tous les chanoines non-sacrez des chapitres de son ressort, de presenter aux benefices, & aux mêmes chapitres de donner le titre aux presentez par les chanoines non-sacrez. Extrait des registres de Parlement.
fait défenses à tous les chanoines non-sacrez des chapitres de son ressort, de presenter aux benefices, & aux mêmes chapitres de donner le titre aux presentez par les chanoines non-sacrez. Extrait des registres de Parlement.
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1718
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Réponse pour noble Joseph Torrilhon de Prades,…
Réponse pour noble Joseph Torrilhon de Prades,…
seigneur du Bregnon. Contre le sieur Damaze Calemard Dumont, maire de Crapone.
seigneur du Bregnon. Contre le sieur Damaze Calemard Dumont, maire de Crapone.
Par Pons, Jean-Baptiste-Clément (Avocat ; 17..-17..?)
Publié en 1756
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Mémoire, pour Messire Guillaume d'Abbes,…
Mémoire, pour Messire Guillaume d'Abbes,…
correcteur à la Cour des aydes de Montpellier, seigneur de Cabreroles & de Courbeson, intimé & defendeur. Contre noble Alexandre Mons, ancien lieutenant de dragons, chevalier de l'ordre royal & militaire de S. Louis, cessionnaire du Sieur Galon, demandeur.
correcteur à la Cour des aydes de Montpellier, seigneur de Cabreroles & de Courbeson, intimé & defendeur. Contre noble Alexandre Mons, ancien lieutenant de dragons, chevalier de l'ordre royal & militaire de S. Louis, cessionnaire du Sieur Galon, demandeur.
Par Pons, Jean-Baptiste-Clément (Avocat ; 17..-17..?)
Publié en 1754
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Suite de factum, pour le syndic du Chapitre de…
Suite de factum, pour le syndic du Chapitre de…
l'Eglise metropolitaine d'Auch. Contre Me Hyacinthe Labaune, chanoine & sacristain de la même Eglise.
l'Eglise metropolitaine d'Auch. Contre Me Hyacinthe Labaune, chanoine & sacristain de la même Eglise.
Publié en 173
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Memoire, concernant les rejections. Pour le…
Memoire, concernant les rejections. Pour le…
syndic du chapitre de l'Eglise metropolitaine d'Auch. Contre Me Hyacinthe Labaune, chanoine & sacristain dudit chapitre.
syndic du chapitre de l'Eglise metropolitaine d'Auch. Contre Me Hyacinthe Labaune, chanoine & sacristain dudit chapitre.
Publié en 1729
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Réponse au factum signifié le 26 mars 1729. Pour…
Réponse au factum signifié le 26 mars 1729. Pour…
le syndic du chapitre de l'Eglise metropolitaine d'Auch. Contre Messire Hyacinthe de Labaune de Bascous, chanoine & sacristain de la même Eglise
le syndic du chapitre de l'Eglise metropolitaine d'Auch. Contre Messire Hyacinthe de Labaune de Bascous, chanoine & sacristain de la même Eglise
Par Miramont, de (Avocat ; 17..-17..?)
Publié en 173
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Precis pour le syndic du chapitre de l'Eglise…
Precis pour le syndic du chapitre de l'Eglise…
cathedrale, metropolitaine & primatiale Sainte Marie d'Auch. Contre Me Hyacinthe Labaune, chanoine & sacristain de la même Eglise
cathedrale, metropolitaine & primatiale Sainte Marie d'Auch. Contre Me Hyacinthe Labaune, chanoine & sacristain de la même Eglise
Publié en 1729
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Réplique sommaire, pour le syndic de l'Eglise…
Réplique sommaire, pour le syndic de l'Eglise…
metropolitaine d'Auch. Contre Me Hyacinthe Labaune, chanoine & sacristain de la même Eglise
metropolitaine d'Auch. Contre Me Hyacinthe Labaune, chanoine & sacristain de la même Eglise
Publié en 1729
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Jugement souverain des Requêtes ordinaires de…
Jugement souverain des Requêtes ordinaires de…
l'Hôtel du roi qui décharge Anne-Rose Cabibel, veuve de Jean Calas, marchand à Toulouse; Jean-Pierre Calas, son fils; Jeanne Viguiere, fille de service chez ledit Calas; Alexandre-François-Gualbert Lavaysse: et la mémoire dudit défunt Jean Calas, de l'accusation contre eux inténtée. Du 9 mars 1765
l'Hôtel du roi qui décharge Anne-Rose Cabibel, veuve de Jean Calas, marchand à Toulouse; Jean-Pierre Calas, son fils; Jeanne Viguiere, fille de service chez ledit Calas; Alexandre-François-Gualbert Lavaysse: et la mémoire dudit défunt Jean Calas, de l'accusation contre eux inténtée. Du 9 mars 1765
Par France, Requêtes de l'hôtel
Publié en 1765
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Arrest de la Cour de Parlement de Toulouse, du…
Arrest de la Cour de Parlement de Toulouse, du…
23. mars 1739. qui reforme la sentence du senéchal de Limoux du 3. septembre 1738. casse les elections consulaires du lieu de Sournia : ordonne que le serment sera prêt entre les mains du seigneur ; & fait un reglement concernant la forme de tenir les assemblées.
23. mars 1739. qui reforme la sentence du senéchal de Limoux du 3. septembre 1738. casse les elections consulaires du lieu de Sournia : ordonne que le serment sera prêt entre les mains du seigneur ; & fait un reglement concernant la forme de tenir les assemblées.
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1739
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Mémoire pour le Sieur Bousquet, intimé. Contre…
Mémoire pour le Sieur Bousquet, intimé. Contre…
Pierre Gassier, appellant.
Pierre Gassier, appellant.
Par Pons-Dévier, Bernard-Noël (Avocat ; 17..-18..?)
Publié en 1771-1772
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Précis, pour le sieur Guillaume Barthés, seigneur…
Précis, pour le sieur Guillaume Barthés, seigneur…
de Marmorieres, appelant. Contre Pierre Romain, Antoine Fournier, mari & maître des cas dotaux de Louise Romain, & Pierre Martin, héritier de Jacques intimé
de Marmorieres, appelant. Contre Pierre Romain, Antoine Fournier, mari & maître des cas dotaux de Louise Romain, & Pierre Martin, héritier de Jacques intimé
Par Mayniel (avocat)
Publié en 1777
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Arrêt du parlement de Toulouse. Concernant le…
Arrêt du parlement de Toulouse. Concernant le…
payement du salaire ou entretien d'un clerc, demandé par un vicaire perpetuel, au fruits-prenant de sa parroisse, duquel droit de clerc le fruit- prenant a été déchargé. Du 11. juillet 1718.
payement du salaire ou entretien d'un clerc, demandé par un vicaire perpetuel, au fruits-prenant de sa parroisse, duquel droit de clerc le fruit- prenant a été déchargé. Du 11. juillet 1718.
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1718
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Arrest de la Cour de parlement de Toulouse, qui…
Arrest de la Cour de parlement de Toulouse, qui…
maintient les curez sindiquez de ladite ville au droit d'administrer les sacremens aux chanoines & autres beneficiers du chapitre, & de faire la levée des corps, lorsqu'ils décederont dans leurs paroisses. Du onze juillet mil sept cens trente-cinq.
maintient les curez sindiquez de ladite ville au droit d'administrer les sacremens aux chanoines & autres beneficiers du chapitre, & de faire la levée des corps, lorsqu'ils décederont dans leurs paroisses. Du onze juillet mil sept cens trente-cinq.
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1735
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Les Toulousaines ou Lettres historiques et…
Les Toulousaines ou Lettres historiques et…
apologétiques en faveur de la Religion Reformée, & de divers Protestans condamnés dans ces derniers tems par le parlement de Toulouse, ou dans le Haut Languedoc
apologétiques en faveur de la Religion Reformée, & de divers Protestans condamnés dans ces derniers tems par le parlement de Toulouse, ou dans le Haut Languedoc
Par Court de Gébelin, Antoine (1719-1784)
Publié en 1763
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Arrest de la Cour de Parlement de Toulouse, du 2…
Arrest de la Cour de Parlement de Toulouse, du 2…
juin 1767. Portant reglement concernant les oppositions aux mariages.
juin 1767. Portant reglement concernant les oppositions aux mariages.
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1767
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A Nosseigneur de parlement. Supplie humblement…
A Nosseigneur de parlement. Supplie humblement…
dame Marianne Delaur.
dame Marianne Delaur.
Publié en 1759
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Mémoire pour le syndic de la Bazoche des…
Mémoire pour le syndic de la Bazoche des…
praticiens en la Senéchaussée, & Siège présidial de Toulouse, défendeur & suppliant. Contre le syndic de la Bazoche des praticiens au Parlement, démandeur en reglément
praticiens en la Senéchaussée, & Siège présidial de Toulouse, défendeur & suppliant. Contre le syndic de la Bazoche des praticiens au Parlement, démandeur en reglément
Par Lissançon (17..-17..)
Publié en 176
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Extrait des registres de parlement. Sur les…
Extrait des registres de parlement. Sur les…
requisitions verbalement faites par Saget...
requisitions verbalement faites par Saget...
Publié en 1720
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Arrest du Parlement de Toulouse, qui demet le…
Arrest du Parlement de Toulouse, qui demet le…
sieur Desfours denonciateur de divers crimes contre Me. Daniel Nicol, des lettres impetrées en cession des biens, pour être dechargé de la contrainte par corps ordonnée contre lui pour le payément des depens, auquel il avoit été condamné par arrest de relaxe obtenu par ledit Nicol.
sieur Desfours denonciateur de divers crimes contre Me. Daniel Nicol, des lettres impetrées en cession des biens, pour être dechargé de la contrainte par corps ordonnée contre lui pour le payément des depens, auquel il avoit été condamné par arrest de relaxe obtenu par ledit Nicol.
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1717
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Arrest de la Cour de Parlement de Toulouse, qui…
Arrest de la Cour de Parlement de Toulouse, qui…
fait deffenses à tous juges, baillifs, senêchaux, & autres officiers du ressort dudit parlement, de faire consigner par avance aucune somme pour les rapports, & à tous greffiers d'en recevoir avant le jugement des procés, à peine d'estre poursuivis extraordinairement comme coupables de concussion. Donné à Toulouse le 26. aoust 1717.
fait deffenses à tous juges, baillifs, senêchaux, & autres officiers du ressort dudit parlement, de faire consigner par avance aucune somme pour les rapports, & à tous greffiers d'en recevoir avant le jugement des procés, à peine d'estre poursuivis extraordinairement comme coupables de concussion. Donné à Toulouse le 26. aoust 1717.
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1717
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Arrest des juges en dernier ressort de la table…
Arrest des juges en dernier ressort de la table…
de marbre du palais de Toulouse, portant reglement. Qui declare civilement responsable les maîtres de leurs domestiques pour le fait de chasse ; permet aux seigneurs qui à cause de leur état ne peuvent chasser, de commettre un chasseur tel qu'ils aviseront ; & enjoint aux substituts de Mr. le Procureur General de mettre au bas du cayer de leurs conclusions la taxe des epices, à peine de consussion. Donné à Toulouse le 20. août 1718.
de marbre du palais de Toulouse, portant reglement. Qui declare civilement responsable les maîtres de leurs domestiques pour le fait de chasse ; permet aux seigneurs qui à cause de leur état ne peuvent chasser, de commettre un chasseur tel qu'ils aviseront ; & enjoint aux substituts de Mr. le Procureur General de mettre au bas du cayer de leurs conclusions la taxe des epices, à peine de consussion. Donné à Toulouse le 20. août 1718.
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1718
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Arrest de la Cour de Parlement, du 13 mars 1772,…
Arrest de la Cour de Parlement, du 13 mars 1772,…
concernant la vente des pailles. Extrait des registres du Parlement.
concernant la vente des pailles. Extrait des registres du Parlement.
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1772
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Supplément au Mémoire sur le projet de…
Supplément au Mémoire sur le projet de…
destruction du moulin du Château narbonnais
destruction du moulin du Château narbonnais
Par Anonyme
Publié en 1783
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Mémoire pour la dame Olimpe Pape de Saint Auban,…
Mémoire pour la dame Olimpe Pape de Saint Auban,…
marquise de Monbrun contre messire Jean-Baptiste Bernardin de Tremolet Montpezat, son mari
marquise de Monbrun contre messire Jean-Baptiste Bernardin de Tremolet Montpezat, son mari
Publié en 1761
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