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Résultats de recherche
Arrêt de la Cour impériale de Toulouse, du 14 mai…
1860. : d'Ouvrier et de Clausade contre de Falguière.
Publié en 1860
Consultation médico-légale sur la maladie à…
laquelle a succombé M. le commandant d'Ouvrier
Par Marchant, Gérard (1815-1881)
Publié en 1860
De la suppression des tours ; de l'admission à …
bureau secret des enfants-trouvés et des filles-mères. Rapport à la commission administrative des hospices civils de Toulouse et projet de règlement (2 avril 1850). Par M. Flavien d'Aldéguier
Par Marchant, Gérard (1815-1881)
Publié en 1850
Faculté de droit de Toulouse. Acte public pour la…
licence...,
Par Céren, Marcel (1818-1882)
Publié en 1842
"Commentaire sur le Code Napoléon dicté pendant…
les années 1808=1809, 1810 & 1811 par monsieur Furgole, professeur à la faculté de droit de Toulouse ".
Par Furgole, Pierre-François (1740-1818)
Publié en 1808
Thèse pour le concours ouvert devant la faculté…
de droit de Toulouse, sous la présidence de monsieur Hua, avocat général à la Cour de cassation, inspecteur général des études pour les écoles de droit... relativement à deux chaires de procédure civile et d'instruction criminelle, vacantes, l'une à Toulouse, et l'autre à Poitiers.
Par Jean-Pierre-Paul, Rodiere (17..-18..)
Publié en 1822
Thèse pour le concours ouvert devant la faculté…
de droit de Toulouse, sous la présidence de monsieur Hua, avocat général à la Cour de cassation, inspecteur des écoles de droit... relativement aux deux places de professeur des codes de procédure civile et d'instruction criminelle, vacantes, l'une à la faculté de droit de Toulouse, et l'autre à celle de Poitiers.
Par Carles, Auguste (1762-1837)
Publié en 1822
Faculté de Droit de Toulouse. Concours ouvert le…
15 Juin 1844. Positions de droit français : qui seront soutenues le Mardi 16 Juillet 1844, à huit heures du matin
Par Capmas, Charles (1818-1898)
Publié en 1844
Concours ouvert devant la faculté de droit de…
Toulouse le 15 Juin 1844. Positions de droit français : Des rapports
Par Ginoulhiac, Charles (1818-1895)
Publié en 1844
Concours ouvert devant la faculté de droit de…
Toulouse le 15 Juin 1844. Positions de droit civil : Du paiement
Par Massol, Henri (1804-1885)
Publié en 1844
Concours devant la faculté de droit de Paris. :…
De la séparation des patrimoines. Positions présentées
Par Massol, Henri (1804-1885)
Publié en 18
Concours devant la faculté de droit de Toulouse.…
Positions de droit français que soutiendra M. Gustave Bressolles. Des privilèges sur les immeubles
Par Bressolles, Gustave (1816-1892)
Publié en 1844
Concours devant la faculté de droit de Paris. Des…
actions en nullité ou en rescision : Positions présentées par
Par Bressolles, Gustave (1816-1892)
Publié en 1844
Positions présentées au concours ouvert devant la…
faculté de droit de Toulouse
Par Bézy, Henri (18..-18..)
Publié en 1844
À M. le directeur et à MM. les membres du jury…
d'expropriation
Par Darrieux (notaire à Toulouse ; 18..?-18..)
Publié en 1850
Des sociétés civiles. Positions [présentées au…
concours ouvert devant la faculté de droit de Toulouse]
Par Gadrat, Jean Paul Vincent (1813-1887)
Publié en 1844
Mémoire à consulter pour la Société civile du…
Moulin du Bazacle contre la ville de Toulouse
Par Ducap, Théophile (avoué ; 18..-18..?)
Publié en 1879
Faculté de droit de Toulouse. Concours pour la…
chaire de professeur suppléant, vacante dans cette faculté. Thèse sur le 1er du 3.e du livre du Code civil, des successions et sur les dispositions du droit romain analogues à cette matière. Juges du concours. M. de Bastoulh, doyen de la faculté & président du concours, MM Carles...
Par Ducos, Florentin (1789-1873)
Publié en 1825
Thèse de procédure civile et d'instruction…
criminelle... pour le concours ouvert devant la faculté de droit de Toulouse, sous la présidence de monsieur Hua..., pour les deux places de professeur des codes de procédure civile et d'instruction criminelle, vacantes, l'une à Toulouse, et l'autre à Poitiers, sur le titre 9, livre 2 du Code de procédure civile, et sur le titre 3 ; chapitre I.er des nullités de l'instruction et du jugement... du Code d'instruction criminelle
Par Rigal, Félix (avocat ; 17..?-18..)
Publié en 1822
Essai historique sur le droit des marchés et des…
foires : thèse présentée et soutenue le 12 juin 1897
Par Huvelin, Paul-Louis (1873-1924)
Publié en 1897
Recueil judiciaire du Midi [Avis de parution et…
de souscription]
Publié en 1845
M. Alexandre Fourtanier
Par Pujol, Auguste (1822-1875)
Publié en 1865
Alexandre Fourtanier : Notice biographique.
Par Albert, Auguste (1819-1905)
Publié en 1865
Thèse pour le doctorat
Par Mocheville-Saint-Julien de Lau-Lusignan, Jules-Hyppolite (18..-18..)
Publié en 1847
A la cour. Pour le sieur de Tersac-Montberaud ;…
contre la commune de Pamiers (Ariège) ; contre les sieurs Flandry et Cailhac.
Par Féral, Philippe (1794-1858)
Publié en 1841
Résumé pour M. le maire de Pamiers, contre M. de…
Tersac, en présence des autres parties du procès.
Par Deloume, Jean-Baptiste (1786-1841)
Publié en 1841
Notes dans la cause entre M. le Maire de la ville…
de Foix et les sieurs De Boyer père et fils.
Par Guiraud (avoué ; 17..?-18..)
Publié en 1837
Rapport sur le dernier concours de doctorat et…
des élèves de troisième année, fait, au nom de la faculté de droit de Toulouse, par M. A. Rodiere, professeur à cette faculté, dans la séance solennelle de rentrée du 12 novembre 1845
Par Faculté de droit Toulouse ; 1805-1896
Publié en 1845
Résumé, pour M.r le Maire de la ville de Foix ;…
contre M. de Boyer, ancien magistrat, et M. de Boyer fils, conseiller à la cour royale.
Par Féral, Philippe (1794-1858)
Publié en 1838
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