- Toulouse
- Liste des Résultats
Resultats 1501 - 1530 sur 2005
Résultats de recherche
+
Arrest de la Cour de Parlement de Toulouse, qui…
Arrest de la Cour de Parlement de Toulouse, qui…
fait défenses aux chirurgiens facultistes de Toulouse & des autres villes & lieux du Ressort, qui ne sont point maîtres, où il y a maîtrise & jurande, de faire aucune ouverture des cadavres meurtris, ni de rapport des blessures causées par violence, à peine de cinq cens livres. Du 24. avril 1730.
fait défenses aux chirurgiens facultistes de Toulouse & des autres villes & lieux du Ressort, qui ne sont point maîtres, où il y a maîtrise & jurande, de faire aucune ouverture des cadavres meurtris, ni de rapport des blessures causées par violence, à peine de cinq cens livres. Du 24. avril 1730.
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1730
+
Arrests de la cour de parlement de Toulouse, des…
Arrests de la cour de parlement de Toulouse, des…
11. decembre 1686. 4. juin 1688. 1. mars 1698. 15. novembre 1707. & 26 septembre 1719. Portans renouvellement des défenses de joüer à la bassette, au pharaon, au lansquenet, à la dupe, au berlan & aux dez, sur les peines y contenües contre ceux qui donnent à joüer, & contre les joüeurs, sans distinction de sexe ni de qualité.
11. decembre 1686. 4. juin 1688. 1. mars 1698. 15. novembre 1707. & 26 septembre 1719. Portans renouvellement des défenses de joüer à la bassette, au pharaon, au lansquenet, à la dupe, au berlan & aux dez, sur les peines y contenües contre ceux qui donnent à joüer, & contre les joüeurs, sans distinction de sexe ni de qualité.
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1719
+
Explication de l'ordonnance de Blois. Par feu…
Explication de l'ordonnance de Blois. Par feu…
noble François de Boutaric, professeur en droit françois en l'université de Toulouse. [Suivi de] Explication du Concordat, par feu noble François de Boutaric,... [Suivi de] Les Institutions du droit canonique, expliquées par noble François de Boutaric,...
noble François de Boutaric, professeur en droit françois en l'université de Toulouse. [Suivi de] Explication du Concordat, par feu noble François de Boutaric,... [Suivi de] Les Institutions du droit canonique, expliquées par noble François de Boutaric,...
Par Boutaric, François de (1672-1733)
Publié en 1745
+
Extrait des registres de parlement. Sur les…
Extrait des registres de parlement. Sur les…
requisitions verbalement faites par Saget...
requisitions verbalement faites par Saget...
Publié en 1720
+
Arrest du Conseil d'Estat du Roy, portant…
Arrest du Conseil d'Estat du Roy, portant…
reglement au sujet des visites dûës à messieurs les officiers du Parlement de Toulouse, par les officiers du presidial & consuls de Montauban. Du premier may 1713. Extrait des registres du Conseil d'Estat.
reglement au sujet des visites dûës à messieurs les officiers du Parlement de Toulouse, par les officiers du presidial & consuls de Montauban. Du premier may 1713. Extrait des registres du Conseil d'Estat.
Par France, Conseil d'État 13..-1791
Publié en 1713
+
Arrest de la Cour de Parlement de Toulouse, qui…
Arrest de la Cour de Parlement de Toulouse, qui…
enjoint aux théologaux de prêcher ou faire prêcher les fêtes & dimanches, & de faire les lectures de l'Ecriture Sainte trois fois la semaine, à peine de privation de leurs revenus. Du 27. novembre 1728.
enjoint aux théologaux de prêcher ou faire prêcher les fêtes & dimanches, & de faire les lectures de l'Ecriture Sainte trois fois la semaine, à peine de privation de leurs revenus. Du 27. novembre 1728.
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1728
+
Arrest de la Cour de Parlement de Toulouse, qui…
Arrest de la Cour de Parlement de Toulouse, qui…
fait deffenses à tous juges, baillifs, senêchaux, & autres officiers du ressort dudit parlement, de faire consigner par avance aucune somme pour les rapports, & à tous greffiers d'en recevoir avant le jugement des procés, à peine d'estre poursuivis extraordinairement comme coupables de concussion. Donné à Toulouse le 26. aoust 1717.
fait deffenses à tous juges, baillifs, senêchaux, & autres officiers du ressort dudit parlement, de faire consigner par avance aucune somme pour les rapports, & à tous greffiers d'en recevoir avant le jugement des procés, à peine d'estre poursuivis extraordinairement comme coupables de concussion. Donné à Toulouse le 26. aoust 1717.
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1717
+
Histoire du ministére du Cardinal Ximenez,…
Histoire du ministére du Cardinal Ximenez,…
archevêque de Tolède et régent d'Espagne. Où l'on voit l'origine de la grandeur de la Monarchie d'Espagne, les causes de sa décadence & l'histoire particuliere de la conquête des roi͏̈aumes de Grénade, de Navarre & d'une partie de l'Afrique. Par Mr. de Marsolier, chanoine en la cathédrale d'Uzes, de l'Académie roïale de Nisme
archevêque de Tolède et régent d'Espagne. Où l'on voit l'origine de la grandeur de la Monarchie d'Espagne, les causes de sa décadence & l'histoire particuliere de la conquête des roi͏̈aumes de Grénade, de Navarre & d'une partie de l'Afrique. Par Mr. de Marsolier, chanoine en la cathédrale d'Uzes, de l'Académie roïale de Nisme
Par Marsollier, Jacques (1647-1724)
Publié en 1693
+
Arrest de la cour du Parlement de Toulouse qui…
Arrest de la cour du Parlement de Toulouse qui…
ordonne la saisie & la suppression d'un decret de l'Inquisition, portant condamnation de l'ecrit intitulé Acte d'appel interjetté le premier mars 1717, &c. & de celui intitulé Acte d'appel de Son Eminence Monseigneur le cardinal de Noailles &c qui ordonne l'execution de la Declaration du 7. octobre dernier. Du mardi 12. avril 1718.
ordonne la saisie & la suppression d'un decret de l'Inquisition, portant condamnation de l'ecrit intitulé Acte d'appel interjetté le premier mars 1717, &c. & de celui intitulé Acte d'appel de Son Eminence Monseigneur le cardinal de Noailles &c qui ordonne l'execution de la Declaration du 7. octobre dernier. Du mardi 12. avril 1718.
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1718
+
Arrest des juges en dernier ressort de la table…
Arrest des juges en dernier ressort de la table…
de marbre du palais de Toulouse, portant reglement. Qui declare civilement responsable les maîtres de leurs domestiques pour le fait de chasse ; permet aux seigneurs qui à cause de leur état ne peuvent chasser, de commettre un chasseur tel qu'ils aviseront ; & enjoint aux substituts de Mr. le Procureur General de mettre au bas du cayer de leurs conclusions la taxe des epices, à peine de consussion. Donné à Toulouse le 20. août 1718.
de marbre du palais de Toulouse, portant reglement. Qui declare civilement responsable les maîtres de leurs domestiques pour le fait de chasse ; permet aux seigneurs qui à cause de leur état ne peuvent chasser, de commettre un chasseur tel qu'ils aviseront ; & enjoint aux substituts de Mr. le Procureur General de mettre au bas du cayer de leurs conclusions la taxe des epices, à peine de consussion. Donné à Toulouse le 20. août 1718.
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1718
+
Arrêtés faits par messieurs les commissaires…
Arrêtés faits par messieurs les commissaires…
nommés par M.e Jean-Jacques Desclaux, roi de bazoche, et M.e Jacques-Philippe Penavayre, sénéchal de bazoche, assemblés dans la salle de la tournelle du Palais, le 4 janvier 1763 : lesquels ont demeuré d'accord d'être rangés en marche, à l'église, & pour offrande comme suit :
nommés par M.e Jean-Jacques Desclaux, roi de bazoche, et M.e Jacques-Philippe Penavayre, sénéchal de bazoche, assemblés dans la salle de la tournelle du Palais, le 4 janvier 1763 : lesquels ont demeuré d'accord d'être rangés en marche, à l'église, & pour offrande comme suit :
Par Bazoche du parlement de Toulouse
Publié en 1775
+
Tableau du changement de noms des rues, places,…
Tableau du changement de noms des rues, places,…
faubourgs, portes, barrieres, ponts, ports, isles, cours, promenades, moulins, canal, hôpitaux, & des communes dépendantes de celle de Toulouse. L'an IIe. de l'Ere républicaine.
faubourgs, portes, barrieres, ponts, ports, isles, cours, promenades, moulins, canal, hôpitaux, & des communes dépendantes de celle de Toulouse. L'an IIe. de l'Ere républicaine.
Publié en 1793
+
Catéchisme pour le diocèse d'Auch. Nouvelle…
Catéchisme pour le diocèse d'Auch. Nouvelle…
édition, revue, corrigée et imprimée par l'ordre de Mgr. l'illustrissime et révérentissime Jean-François de Montillet, archevêque d'Auch.
édition, revue, corrigée et imprimée par l'ordre de Mgr. l'illustrissime et révérentissime Jean-François de Montillet, archevêque d'Auch.
Publié en 1821
+
Noel qui sera chanté dans l'église paroissiale…
Noel qui sera chanté dans l'église paroissiale…
Notre-Dame de la Daurade, le 25 décembre 1803, musique à grand orchestre de Giles, sous la direction de M. Hazard
Notre-Dame de la Daurade, le 25 décembre 1803, musique à grand orchestre de Giles, sous la direction de M. Hazard
Publié en 1803
+
Les Pyrénées, ode qui a remporté le prix, Par M.…
Les Pyrénées, ode qui a remporté le prix, Par M.…
Ducos, avocat à la cour royale de Toulouse.
Ducos, avocat à la cour royale de Toulouse.
Par Ducos, Florentin (1789-1873)
Publié en 1825
+
L'usure expliquée et condamnée par l'Ecriture,…
L'usure expliquée et condamnée par l'Ecriture,…
par la tradition et par le droit naturel. Réponse à la Théorie de l'intérêt de l'argent, par le R.P. Carpuac, mineur conventuel, ancien professeur royal de théologie à l'université de Toulouse
par la tradition et par le droit naturel. Réponse à la Théorie de l'intérêt de l'argent, par le R.P. Carpuac, mineur conventuel, ancien professeur royal de théologie à l'université de Toulouse
Par Carpuac, Bernardin (17..-17..)
Publié en 1782
+
Distribution des quartiers de la ville de…
Distribution des quartiers de la ville de…
Toulouse pour le transport de bouës.
Toulouse pour le transport de bouës.
Publié en 1752-1753
+
La délivrance de la ville de Toulouse du…
La délivrance de la ville de Toulouse du…
dix-septieme may 1562, ou description des différens combats des catholiques, contre les hérétiques, lors de leur entrée en cette ville ; détaillés avec l'ordre marqué dans les Mémoires de ce temps : ordre qui d'ailleurs mene, naturellement, au succès, ou la victoire remportée par les défenseurs de la vraie religion.
dix-septieme may 1562, ou description des différens combats des catholiques, contre les hérétiques, lors de leur entrée en cette ville ; détaillés avec l'ordre marqué dans les Mémoires de ce temps : ordre qui d'ailleurs mene, naturellement, au succès, ou la victoire remportée par les défenseurs de la vraie religion.
Publié en 1762
+
Chants royaux, dictés aux Jeux fleuraux dans…
Chants royaux, dictés aux Jeux fleuraux dans…
Tolose, le premier may 1651. Sur la déroute mazarine
Tolose, le premier may 1651. Sur la déroute mazarine
Publié en 1651
+
Epitome juris et legum Romanarum, frequentioris…
Epitome juris et legum Romanarum, frequentioris…
usus, juxta seriem digestorum, cum brevissimis additionibus, & notis, tam ex pragmaticis, quam ex usu forensi selectis. Accedit index locupletissimus. Auctore Andrea Barriga D. de Montvalon. In suprema aquensi curia senatore honorario.
usus, juxta seriem digestorum, cum brevissimis additionibus, & notis, tam ex pragmaticis, quam ex usu forensi selectis. Accedit index locupletissimus. Auctore Andrea Barriga D. de Montvalon. In suprema aquensi curia senatore honorario.
Par Barrigue de Montvalon, André (1678-1779)
Publié en 1786
+
Supplément au Mémoire sur le projet de…
Supplément au Mémoire sur le projet de…
destruction du moulin du Château narbonnais
destruction du moulin du Château narbonnais
Par Anonyme
Publié en 1783
+
Exposition d'antiquités, d'objets d'art et de…
Exposition d'antiquités, d'objets d'art et de…
peinture ancienne : Livret
peinture ancienne : Livret
Publié en 1858
+
Le Ramelet moundi de tres flouretos o las…
Le Ramelet moundi de tres flouretos o las…
gentilessos de tres Boutados del Sr Goudelin. Et le tout se courouno d'un noubel Dictiounari per intelligenço des mouts plus escartats de la lengo francezo.
gentilessos de tres Boutados del Sr Goudelin. Et le tout se courouno d'un noubel Dictiounari per intelligenço des mouts plus escartats de la lengo francezo.
Par Goudelin, Pierre (1580-1649)
Publié en 1638
+
Mémoire pour la dame Olimpe Pape de Saint Auban,…
Mémoire pour la dame Olimpe Pape de Saint Auban,…
marquise de Monbrun contre messire Jean-Baptiste Bernardin de Tremolet Montpezat, son mari
marquise de Monbrun contre messire Jean-Baptiste Bernardin de Tremolet Montpezat, son mari
Publié en 1761
+
Suite de Mémoire pour la dame Olimpe Pape de…
Suite de Mémoire pour la dame Olimpe Pape de…
Saint Auban, marquise de Monbrun, Barret, Vercoran, Saint-Euphémie, Ottane, & autres lieux. Contre messire Jean-Baptiste Bernardin de Tremolet Montpezat, marquis de Montmoirac
Saint Auban, marquise de Monbrun, Barret, Vercoran, Saint-Euphémie, Ottane, & autres lieux. Contre messire Jean-Baptiste Bernardin de Tremolet Montpezat, marquis de Montmoirac
Par Lacroix, Pierre-Firmin de (avocat ; 1732-1786)
Publié en 1761
+
Mémoire pour Messire Jean-Baptiste-Bernardin de…
Mémoire pour Messire Jean-Baptiste-Bernardin de…
Tremolet-Montpezat, marquis de Montmoirac. Contre dame Olimpe de Pape de Saint Auban, marquise de Monbrun, son épouse
Tremolet-Montpezat, marquis de Montmoirac. Contre dame Olimpe de Pape de Saint Auban, marquise de Monbrun, son épouse
Par Taverne, Pierre-Etienne-Dominique (avocat ; 17..-17..?)
Publié en 1761
+
Mémoire pour la dame Olimpe Pape de Saint Auban,…
Mémoire pour la dame Olimpe Pape de Saint Auban,…
marquise de Monbrun, Barret, Vercoran, Ottane, & autres lieux. Contre messire Jean-Baptiste Bernardin de Tremolet Montpezat, marquis de Montmoirac
marquise de Monbrun, Barret, Vercoran, Ottane, & autres lieux. Contre messire Jean-Baptiste Bernardin de Tremolet Montpezat, marquis de Montmoirac
Par Lacroix, Pierre-Firmin de (avocat ; 1732-1786)
Publié en 1761
Dissertation sur le mot roman "Mondi"
Par Noulet, Jean-Baptiste (1802-1890)
Publié en 18
+
Plaidoirie de M. Charles de Saint-Gresse sur…
Plaidoirie de M. Charles de Saint-Gresse sur…
l'action en responsabilité civile intentée contre le frère Philippe, supérieur-général des frères, et contre les quatre directeurs de Toulouse. (Extrait de la Gazette des Tribunaux, numéros du 23 avril et des 24 et 25 avril.)
l'action en responsabilité civile intentée contre le frère Philippe, supérieur-général des frères, et contre les quatre directeurs de Toulouse. (Extrait de la Gazette des Tribunaux, numéros du 23 avril et des 24 et 25 avril.)
Par Saint-Gresse, Charles Joseph Gaspard de (1814-1889)
Publié en 1848
Aide sur l'OCR
La recherche plein texte est possible dans ce document, grâce à l'OCR:
Téléchargez le document PDF 
Utilisez le raccourci clavier CTRL + F pour ouvrir la fenêtre de recherche.
Affiner votre Recherche
Siècles
Langues
Imprimeurs - Libraires
Lieux de Publication
- (-) Remove Toulouse filter Toulouse
