Resultats 151 - 180 sur 241

Résultats de recherche

...
+

Cause du syndic des Pariers du moulin du Château,…
contre monsieur le Préfet de la Haute-Garonne, représentant l'Etat.

Par Pardessus, Jean-Marie (1772-1853)

Publié en 1835

...
+

Supplément au Mémoire sur le projet de…
destruction du moulin du Château narbonnais

Par Anonyme

Publié en 1783

...
+

Mémoire pour M.e Deprats, avocat à la Cour…
royale, syndic du moulin du Château narbonnais de Toulouse, contre M. le préfet de la Haute-Garonne, représentant l'Etat.

Par Ressigeac, Antoine-Rose-Dagobert (1793-1872)

Publié en 1830

...
+

Observations à Monsieur le Préfet du département…
de la Haute-Garonne, pour les actionnaires du moulin du Château-Narbonnais de Toulouse, contre les sieurs Murel aîné, Castet, Chaffre, Lamarque fils, Amiel, Maurice Dessalles,...

Par Deprats (17..-18..)

Publié en 1833

...
+

Consultation pour les pariers du moulin du…
Château Narbonnais, contre M. le préfet de la Haute-Garonne, défendant le domaine, et contre les Dames de la Visitation.

Par Pardessus, Jean-Marie (1772-1853)

Publié en 1833

...
+

Mémoire pour les citoyens, propriétaires des…
moulins du Château & du Bazacle, de la commune de Toulouse

Par Dufaur (syndic du Bazacle ; 17..-18..)

Publié en 1800

...
+

Réquisitions faites par M. Duroux, avocat du roi…
au sénéchal de Toulouse, à l'audience de ce siége, du 30 octobre, relativement à l'enregistrement de la déclaration du roi, du 23 septembre 1788.

Par Duroux, Joseph-Marie (avocat et procureur ; 1735 ?-1811)

Publié en 1788

...

Hommage au parlement de Toulouse.

Publié en 1788

...
+

Lettres de Jacques, maître bambocheur, à l’auteur…
du mémoire présenté au bureau économique.

Par Jacques (bambocheur ; 17..-18..?)

Publié en 1778

...
+

Au roi. Sire, les officiers de vôtre parlement de…
Toulouse...

Publié en 1695

...
+

Requête en plainte et en enquis. A messieurs les…
Capitouls de la ville de Toulouse.

Publié en 1788

...
+

Calendrier de la Cour de Parlement pour l'année…
M. DCC. LXXV. [1775]. A l'usage du ressort. Contenant ce qu'on a trouvé de plus utile aux gens d'affaires.

Par Anonyme

Publié en 1774

...

Sur l'air : des Revenans.

Publié en 1788

...
+

Procès-verbal de ce qui s'est passé au bureau des…
finances & domaine de la généralité de Toulouse, en la séance du 14 juin 1788.

Par France, Bureau des finances Toulouse

Publié en 1788

...
+

Calendrier de la Cour de Parlement pour l'année…
M. DCC. LXXVIII. [1778]. A l'usage du ressort. Contenant ce qu'on a trouvé de plus utile aux gens d'affaires.

Par Anonyme

Publié en 1777

...
+

Lettre du parlement de Toulouse, au roi, au sujet…
de M. de Catellan, avocat général; du vingt-septième mars 1788.

Par France, Parlement de Toulouse

Publié en 1788

...
+

Réponse d'un vrai citoyen, à la lettre d'un…
observateur, soi-disant impartial.

Publié en 1788

...
+

Réponse à la lettre de Jacques, maître bambocheur…
à Saint-Cyprien, par un membre du bureau économique ?

Publié en 1778

...
+

Ordonnance de messieurs les capitouls de Toulouse…
du 23 août 1763, sur les porteurs de chaises

Par Toulouse

Publié en 1763

...
+

Très-humbles et très-respectueuses…
représentations que font au roi les Capitouls, gouverneurs de la ville de Toulouse.

Par Toulouse

Publié en 17

...

Sur l'air de la prise de tabac.

Publié en 1788

...
+

Calendrier de la Cour de Parlement pour l'année…
M. DCC. LXXX. [1780]. A l'usage du ressort. Contenant ce qu'on a trouvé de plus utile aux gens d'affaires.

Par Anonyme

Publié en 1779

...
+

Lettre de M. de Lamoignon , garde des sceaux, à…
MM. Frizac & Mazars, médecins opérans & consultans du gouvernement.

Publié en 1788

...
+

Arreté du grand bailliage de Toulouse, du 27 juin…
1788.

Par France, Grand Bailliage de Toulouse

Publié en 1788

...
+

Extrait des registres des délibérations du…
parlement de Toulouse.

Par France, Parlement de Toulouse

Publié en 1788

...
+

Ordonnance de messieurs les capitouls de Toulouse…
du 30 janvier 1767, qui enjoint aux porteurs de placer leurs chaises, les jours de spectacle, sur la Place royale...

Par Toulouse

Publié en 1767

...
+

Mémoire présenté à l’assemblée du bureau…
économique de Toulouse, par un de ses membres, au sujet des ouvrages projetés sur les bords de la riviere au fauxbourg Saint-Ciprien, pour être soumis au conseil politique.

Publié en 1778

...
+

Les Doléances du bailliage. Sur l'air : Eh! quoi…
tout sommeille.

Publié en 1788

...
+

Relation des deux premières audiences du grand…
baillage de Toulouse. En juin 1788.

Publié en 1788

...

Le Baillage. Chanson.

Publié en 1788

NOUS CONTACTER
Tolosana Université de Toulouse