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Arrest du Parlement, qui supprime un ecrit,…
intitulé Mandement de M. l'evêque de Montauban, pour faire chanter le Te Deum en actions de graces de la naissance de M. le Duc d'Aquitaine. Du 5. novembre 1753. Extrait des registres de Parlement.

Par France, Parlement de Toulouse

Publié en 1753

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Arrest du Parlement, du 12. mars 1754, qui…
ordonne que l'ecrit intitulé Mandatum illustrissimo & reverendissimi DD. episcopi Domini Biterrensis, imprimé, Biterris, ex typis Francisci Barbut, &c. Datum Biterris, die 10 mensis Januarii anni 1747. & signé, Josephus-Bruno, Episc. & Dom. Biterr. sera & demeurera supprimé.

Par France, Parlement de Toulouse

Publié en 1754

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Reglemens de l'Académie de musique de Toulouse.

Par Académie de musique de Toulouse

Publié en 1747

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Anthologie espagnole, suivis d'un Cours de thèmes…
gradués pour faciliter l'application des régles contenues dans toutes les grammaires espagnoles par M. de Neira : ou Choix de morceaux en prose et en vers, avec des notices sur les célèbres écrivains dont ils sont extraits

Par Piferrer, Francisco (1813-1863)

Publié en 1845

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Lettre de Monseigneur l'Archevêque de Toulouse…
aux protestans de son diocèse : ou réfutation de la réponse faite à son mandement du Carême par quelques membres de l'Eglise chrétienne réformée

Par Astros, Paul Thérèse David d' (1772-1851)

Publié en 1838

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Arrest de la cour du parlement de Toulouse du 6…
mars 1765, qui condamne une brochure intitulée : Lettre d'un écolier des soi-disans, &c. à être lacérée & brûlée, & ordonne l'enquis contre les auteurs, imprimeurs & distributeurs de cette brochure.

Par France, Parlement de Toulouse

Publié en 1765

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Arrest de la Cour du Parlement de Toulouse.…
Portant reglement pour les journées des travailleurs des vignes & des terres. Du 21. mars 1721. Extrait des registres de Parlement.

Par France, Parlement de Toulouse

Publié en 1721

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Arrest de la Cour de Parlement de Toulouse,…
concernant les droits & les fonctions des juges des seigneurs. Du 13. février 1725. Extrait des regitres de Parlement.

Par France, Parlement de Toulouse

Publié en 1725

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Arrest de la Cour de Parlement de Toulouse, qui…
adjuge un canonicat du chapitre collegial de Montreal, à M.e Jean Sarrot, prêtre, au préjudice du resignataire, pour n'avoir point observé dans la prise de possession l'Edit de 1550. article XIV, & n'avoir pas déplacé son resignant. Du 15. mars 1726.

Par France, Parlement de Toulouse

Publié en 1726

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Arrest du Conseil d'Estat, qui regle les droits &…
emolumens des greffes du parlement de Toulouse, & des senéchaussées de la province de Languedoc. Avec l'arrest de registre du 6 février 1686.

Par Louis XIV (roi de France ; 1638-1715)

Publié en 1686

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Arrests de la Cour de Parlement de Toulouse,…
portant divers reglemens pour la conservation des recoltes, & qui défendent aux glaneurs d'entrer dans les champs & vignes pour y glaner, qu'après les fruits en auront été enlevez par les proprietaires, &c. Des 28. juin, 7. août & 27. septembre 1710. 8. août 1711. 27. juillet 1712. 10. juillet 1714. 28. août 1722. & 4. août 1727.

Par France, Parlement de Toulouse

Publié en 1727

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Arrest de la Cour de Parlement de Toulouse, du…
dix-septiéme juillet mil sept cens vingt-six. Qui ordonne que tous ceux qui ont regi des greffes dans le ressort dudit Parlement, soit à titre de ferme, ou par commission, remettront dans quinzaine tous les actes dépendans desdits greffes, dans le Dépôt Public.

Par France, Parlement de Toulouse

Publié en 1726

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Arrest de la Cour de Parlement de Toulouse, qui…
ordonne qu'en défaut des officiers des sièges, tant royaux que banerets du ressort de la Cour, l'ordre du tableau y sera observé, & que le plus ancien des curiaux y exercerca la justice, &c. Du 9. septembre 1729.

Par France, Parlement de Toulouse

Publié en 1729

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Arrest de la Cour de Parlement de Toulouse, du…
31. août 1730. qui ordonne que l'avocat & procureur du Roi au senéchal de Figeac seront appelez aux assemblées de l'hôpital general de ladite ville. Extrait des registres de Parlement.

Par France, Parlement de Toulouse

Publié en 1730

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Arrest de la Cour de Parlement de Toulouse, du…
12. juin 1733. portant reglement pour les pâturages.

Par France, Parlement de Toulouse

Publié en 1733

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Arrest de la Cour de Parlement de Toulouse, qui…
fait défenses aux juges & officiers de son ressort de rendre des sentences par écrit, qu'au nombre de trois juges ou opinans, à peine de 1000. liv. nullité, &c. & enjoint à tous les greffiers d'inserer dans les expeditions qu'ils font des sentences & ordonnances, le montant des epices qui y sont intervenües, à peine de 500. liv. & d'interdiction. Du 24. octobre 1733. Extrait des registres de Parlement.

Par France, Parlement de Toulouse

Publié en 1733

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Arrest de la Cour de Parlement de Toulouse,…
portant reglement pour la levée de la dîme en plusieurs paroisses du diocèse de Conserans. Du 4. juin 1734.

Par France, Parlement de Toulouse

Publié en 1734

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Musée de Toulouse

Publié en 1784

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Assemblée publique du Musée de Toulouse, du…
samedi 29 juillet 1786.

Publié en 1786

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Assemblée publique du Musée de Toulouse, du…
samedi 26 avril 1788

Publié en 1788

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Thèse pour le concours ouvert devant la faculté…
de droit de Toulouse, sous la présidence de monsieur Hua, avocat général à la Cour de cassation, inspecteur général des études pour les écoles de droit... relativement à deux chaires de procédure civile et d'instruction criminelle, vacantes, l'une à Toulouse, et l'autre à Poitiers.

Par Jean-Pierre-Paul, Rodiere (17..-18..)

Publié en 1822

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Arrest de la souveraine Cour de Parlement,…
portant reglement pour le partage des dîmes entre les co-décimateurs, & ordonne que les grosses pailles seront vendües par les fermiers sur les lieux, & que les paroissiens, chacun dans sa paroisse, seront préferez aux etrangers. Du vingtiéme mai mil sept cens trente-trois.

Par France, Parlement de Toulouse

Publié en 1733

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Arrest du Parlement, du 17. juillet 1752, portant…
suppression d'une these de théologie dédiée à M. l'évêque de Besiers, ordonne l'enquis & decrete le frere Besson, religieux cordelier, d'ajournement personnel. Extrait des registres de Parlement.

Par France, Parlement de Toulouse

Publié en 1752

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Arrest de la souveraine cour de Parlement, du…
vingt-sixième août mil sept cens cinquante-un, qui ordonne que le livre intitulé Discours historiques, critiques & politiques sur Tacite sera lacéré & brûlé par la main de l'executeur de la Haute Justice. Extrait des registres de Parlement.

Par France, Parlement de Toulouse

Publié en 1751

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Thèse pour le concours ouvert devant la faculté…
de droit de Toulouse, sous la présidence de monsieur Hua, avocat général à la Cour de cassation, inspecteur des écoles de droit... relativement aux deux places de professeur des codes de procédure civile et d'instruction criminelle, vacantes, l'une à la faculté de droit de Toulouse, et l'autre à celle de Poitiers.

Par Carles, Auguste (1762-1837)

Publié en 1822

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Nouvelle methode pour apprendre l'art de la danse…
sans maître. Contenant la description du menuet français, menuet congo, allemandes à deux, trois & quatre, valx, sur toutes les regles, & de tous les mouvemens qui servent à composer la figure des contre-danses françaises & allemandes. Par le sieur Brives, maître de danse

Par Brives (maître de danse ; 17..-17..)

Publié en 1779

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Gymnique française : Méthode pour servir à…
l'éducation physique, ornée de 34 magnifiques vignettes

Par Coudol, Hugues (18..-18..)

Publié en 1864

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Questions sur l'art en fait d'armes, ou de l'épée…
dédiées a monseigneur le duc de Bourgogne, par le Sr Labat Maître audit art de la ville & académie de Toulouse

Par Labat, Jean-François (16..-17..?)

Publié en 1701

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Notice sur le couvent des Jacobins de Toulouse

Par Leblanc du Vernet, Frédéric (1824-1889)

Publié en 1865

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Arrest de la Cour de parlement de Toulouse, du…
27. août 1735. Portant reglement pour la levée de la dîme des paroisses & lieux desquels le chapitre cathedral Saint Bertrand de Comenges est décimateur.

Par France, Parlement de Toulouse

Publié en 1735

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Tolosana Université de Toulouse