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Nous vicaire général de François Fontanges,…
Nous vicaire général de François Fontanges,…
archevêque de Toulouse, aux prêtres, confesseurs de la foi, & nos chers coopérateurs, & à tout le clergé fidèle de notre diocese. Salut & bénédiction en notre Seigneur Jesus-Christ.
archevêque de Toulouse, aux prêtres, confesseurs de la foi, & nos chers coopérateurs, & à tout le clergé fidèle de notre diocese. Salut & bénédiction en notre Seigneur Jesus-Christ.
Par Du Bourg, Philippe (1751-1822)
Publié en 1795-1801
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Marie-Jean-Philippe Dubourg : A tous les fidelles…
Marie-Jean-Philippe Dubourg : A tous les fidelles…
du diocèse de Toulouse, & à tous ceux de la province ecclésiastique privés de leurs supérieurs, salut.
du diocèse de Toulouse, & à tous ceux de la province ecclésiastique privés de leurs supérieurs, salut.
Par Du Bourg, Philippe (1751-1822)
Publié en 1796
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Marie-Jean-Philippe Dubourg : A tous les fideles…
Marie-Jean-Philippe Dubourg : A tous les fideles…
de notre dépendance, salut & bénédiction en N.S.J.C.
de notre dépendance, salut & bénédiction en N.S.J.C.
Par Du Bourg, Philippe (1751-1822)
Publié en 1796
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Instruction pastorale, portant règlement pour la…
Instruction pastorale, portant règlement pour la…
conduite actuelle des religieuses.
conduite actuelle des religieuses.
Par Du Bourg, Philippe (1751-1822)
Publié en 1797
Aux prêtres catholiques du diocèse de Toulouse.
Par Du Bourg, Philippe (1751-1822)
Publié en 1797
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Lettre à messieurs les prêtres catholiques du…
Lettre à messieurs les prêtres catholiques du…
diocèse de Toulouse.
diocèse de Toulouse.
Publié en 1797
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Appel a l'impartiale postérité, par la citoyenne…
Appel a l'impartiale postérité, par la citoyenne…
Roland, femme du ministre de l'Intérieur ou Recueil des écrits qu'elle a rédigés, pendant sa détention, aux prisons de l'Abbaye et de Sainte-Pélagie; imprimé au profit de sa fille unique, privée de la fortune de ses peres et meres, dont les biens sont toujours séquestrés. Première [-quatrième] partie.[1795]
Roland, femme du ministre de l'Intérieur ou Recueil des écrits qu'elle a rédigés, pendant sa détention, aux prisons de l'Abbaye et de Sainte-Pélagie; imprimé au profit de sa fille unique, privée de la fortune de ses peres et meres, dont les biens sont toujours séquestrés. Première [-quatrième] partie.[1795]
Par Roland de La Platière, Jeanne-Marie (1754-1793)
Publié en 1795
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Liberté de la presse. Précis pour J. P. Brissot…
Liberté de la presse. Précis pour J. P. Brissot…
contre M. Bexon, se disant représentant de la municipalité de Remiremont...
contre M. Bexon, se disant représentant de la municipalité de Remiremont...
Par Brissot de Warville, Jacques-Pierre (1754-1793)
Publié en 1790
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Sur les 22 deputes, et autres, connus sous le nom…
Sur les 22 deputes, et autres, connus sous le nom…
de la Gironde. Dufay, représentant du peuple, député de Saint-Domingue, A ses collègues.
de la Gironde. Dufay, représentant du peuple, député de Saint-Domingue, A ses collègues.
Par Dufay, Louis-Pierre (1753-18..)
Publié en 1794
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Corps législatif. Conseil des cinq-cents.…
Corps législatif. Conseil des cinq-cents.…
Discours prononcé par Sonthonax, sur la situation actuelle de Saint-Domingue, & sur les principaux événemens qui se sont passés dans cette île depuis la fin de floréal an 4, jusqu'en messidor de l'an 5 de la République. Séance du 16 pluviôse an 6
Discours prononcé par Sonthonax, sur la situation actuelle de Saint-Domingue, & sur les principaux événemens qui se sont passés dans cette île depuis la fin de floréal an 4, jusqu'en messidor de l'an 5 de la République. Séance du 16 pluviôse an 6
Par Sonthonax, Léger-Félicité (1763-1813)
Publié en 1798
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Arrest du Parlement de Toulouse, qui condamne les…
Arrest du Parlement de Toulouse, qui condamne les…
fruits-prenans de la dîme des communautez à faire reparer le choeur & la nef de l'eglise paroissiale, & genéralement toute sorte de reparations, excepté celle du clocher : condamne les habitans à payer la dîme des ménus grains sur le champ, & fait inhibitions & défenses d'emporter lesdits ménus grains sans avertir lesd. fruits prenans, leurs agens ou fermiers.
fruits-prenans de la dîme des communautez à faire reparer le choeur & la nef de l'eglise paroissiale, & genéralement toute sorte de reparations, excepté celle du clocher : condamne les habitans à payer la dîme des ménus grains sur le champ, & fait inhibitions & défenses d'emporter lesdits ménus grains sans avertir lesd. fruits prenans, leurs agens ou fermiers.
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1701
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Arrest de la Cour de Parlement de Toulouse, du 26…
Arrest de la Cour de Parlement de Toulouse, du 26…
juin 1776. Qui annulle un acte émané du Grand Conseil, & renouvelle les précédens arrêts. Extrait des registres du Parlement.
juin 1776. Qui annulle un acte émané du Grand Conseil, & renouvelle les précédens arrêts. Extrait des registres du Parlement.
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1776
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Arrest de la Cour de Parlement de Toulouse, du 11…
Arrest de la Cour de Parlement de Toulouse, du 11…
septembre 1778, contenant réglement des droits des procureurs aux présidiaux & sénéchaussées du ressort de la Cour. Extrait des registres de Parlement.
septembre 1778, contenant réglement des droits des procureurs aux présidiaux & sénéchaussées du ressort de la Cour. Extrait des registres de Parlement.
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1778
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Arrest de la Cour de Parlement, du 8 mars 1771,…
Arrest de la Cour de Parlement, du 8 mars 1771,…
qui fait inhibitions & défenses de mettre à exécution, dans son Ressort, aucuns actes émanés des juges établis par les Lettres patentes du 23 janvier, & Edit de février derniers. Extrait des registres du Parlement.
qui fait inhibitions & défenses de mettre à exécution, dans son Ressort, aucuns actes émanés des juges établis par les Lettres patentes du 23 janvier, & Edit de février derniers. Extrait des registres du Parlement.
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1771
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Nouveaux voyages dans l'Amérique Septentrionale…
Nouveaux voyages dans l'Amérique Septentrionale…
contenant une collection de lettres écrites sur les lieux, par l'auteur; à son ami, M. Douin ... capitaine dans les troupes de Roi, ci-devant son camarade dans le Nouveau Monde, Par M. Bossu ... ancien capitaine d'une compagnie de marine
contenant une collection de lettres écrites sur les lieux, par l'auteur; à son ami, M. Douin ... capitaine dans les troupes de Roi, ci-devant son camarade dans le Nouveau Monde, Par M. Bossu ... ancien capitaine d'une compagnie de marine
Par Bossu, Jean-Bernard (1720-1792)
Publié en 1778
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Extrait des registres du parlement du mercredi…
Extrait des registres du parlement du mercredi…
28. novembre 1759. du matin. [et] Du mercredi 2. janvier 1760
28. novembre 1759. du matin. [et] Du mercredi 2. janvier 1760
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1760
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Lettres patentes du Roi, données à Versailles le…
Lettres patentes du Roi, données à Versailles le…
25 février 1764 ; qui ordonnent l'exécution de la Déclaration du 21 novembre dernier, & imposent un silence absolu sur ce qui s'est passé jusqu'à présent, relativement aux objets qui ont donné lieu à ladite Déclaration. Avec l'arrêt de registre du 24 mars 1764.
25 février 1764 ; qui ordonnent l'exécution de la Déclaration du 21 novembre dernier, & imposent un silence absolu sur ce qui s'est passé jusqu'à présent, relativement aux objets qui ont donné lieu à ladite Déclaration. Avec l'arrêt de registre du 24 mars 1764.
Par Louis XV (roi de France ; 1710-1774)
Publié en 1764
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Arrest de la Cour de Parlement de Toulouse qui…
Arrest de la Cour de Parlement de Toulouse qui…
ordonne la suppression d'un imprimé qui porte pour titre, Declaration de sa Majesté catholique, au sujet de la resolution qu'elle a prise de se mettre à la tête de ses troupes, pour favoriser les interêts de sa Majesté très-chrétienne & de la Nation françoise, daté du 27. avril 1719. Du 23. juin 1719. Extrait des registres de Parlement.
ordonne la suppression d'un imprimé qui porte pour titre, Declaration de sa Majesté catholique, au sujet de la resolution qu'elle a prise de se mettre à la tête de ses troupes, pour favoriser les interêts de sa Majesté très-chrétienne & de la Nation françoise, daté du 27. avril 1719. Du 23. juin 1719. Extrait des registres de Parlement.
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1719
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Lettre du Parlement de Toulouse, séant en…
Lettre du Parlement de Toulouse, séant en…
vacations.
vacations.
Publié en 1790
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Arrêtés du Parlement de Toulouse, séant en…
Arrêtés du Parlement de Toulouse, séant en…
vacations. Des 25 et 27 septembre 1790.
vacations. Des 25 et 27 septembre 1790.
Publié en 1790
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Arrest de la Cour de Parlement de Toulouse…
Arrest de la Cour de Parlement de Toulouse…
portant suppression d'un ecrit contenant quatre pieces, dont une est sous le titre de Lettre du Roi catholique, écrite à sa Majesté ; la seconde, une Lettre circulaire pour tous les Parlemens de France ; la troisième, un Manifeste adressé aux Trois-Etats du Royaume ; la quatriéme & dernière de ces pieces est une Requête presentée au Roi catholique, au nom des Trois-Etats de la France. Fait défenses à tous imprimeurs, libraires, colporteurs, & toutes autres personnes, de l'imprimer, vendre & débiter, ou autrement distribuer, sous peine d'être poursuivis comme perturbateurs du repos public, & criminels de leze-majesté. Du 3. fevrier 1719. Extrait des registres de Parlement.
portant suppression d'un ecrit contenant quatre pieces, dont une est sous le titre de Lettre du Roi catholique, écrite à sa Majesté ; la seconde, une Lettre circulaire pour tous les Parlemens de France ; la troisième, un Manifeste adressé aux Trois-Etats du Royaume ; la quatriéme & dernière de ces pieces est une Requête presentée au Roi catholique, au nom des Trois-Etats de la France. Fait défenses à tous imprimeurs, libraires, colporteurs, & toutes autres personnes, de l'imprimer, vendre & débiter, ou autrement distribuer, sous peine d'être poursuivis comme perturbateurs du repos public, & criminels de leze-majesté. Du 3. fevrier 1719. Extrait des registres de Parlement.
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1719
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Actes des sinodes provinciaux et colloques du…
Actes des sinodes provinciaux et colloques du…
Haut-Languedoc et Haute-Guiene et autres pieces relatives a lordre et a la discipline des reformez de cette province depuis lannée 1733 pour servir de memoire a la posterite pour leglize de Puilaurens et ces annexes
Haut-Languedoc et Haute-Guiene et autres pieces relatives a lordre et a la discipline des reformez de cette province depuis lannée 1733 pour servir de memoire a la posterite pour leglize de Puilaurens et ces annexes
Publié en 1733-1786
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Arrest de la souveraine cour de Parlement , du 8.…
Arrest de la souveraine cour de Parlement , du 8.…
mars 1749f, qui ordonne que le livre intitulé : Histoire des camisards, &c. sera lacéré & brûlé dans la place du Palais, au pied du grand escalier, par l'exécuteur de la Haute-justice, &c.
mars 1749f, qui ordonne que le livre intitulé : Histoire des camisards, &c. sera lacéré & brûlé dans la place du Palais, au pied du grand escalier, par l'exécuteur de la Haute-justice, &c.
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1749
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Arrest de la cour de parlement de Toulouse, du…
Arrest de la cour de parlement de Toulouse, du…
vingt-troisiéme juin mil sept cens seize. Qui fait défenses aux nouveaux convertis de faire des assemblées.
vingt-troisiéme juin mil sept cens seize. Qui fait défenses aux nouveaux convertis de faire des assemblées.
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1716
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Arrest de la Cour de Parlement de Toulouse du 31.…
Arrest de la Cour de Parlement de Toulouse du 31.…
janvier 1719. Portant suppression de l'ecrit qui a été répandu sous le nom de Declaration faite par le Roi catholique le 25. decembre 1718. Fait defenses à toutes sortes de personnes de le vendre, distribuer, imprimer ni garder : ordonne que tous ceux qui en auront des exemplaire [sic] seront tenus de les apporter au greffe de la Cour.
janvier 1719. Portant suppression de l'ecrit qui a été répandu sous le nom de Declaration faite par le Roi catholique le 25. decembre 1718. Fait defenses à toutes sortes de personnes de le vendre, distribuer, imprimer ni garder : ordonne que tous ceux qui en auront des exemplaire [sic] seront tenus de les apporter au greffe de la Cour.
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1719
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Arrest de la Cour de Parlement de Toulouse, du…
Arrest de la Cour de Parlement de Toulouse, du…
20. février 1720. Qui ordonne que tous les enfans de nouveaux catholiques iront aux colleges ou aux ecoles publiques des villes & lieux où il y en a d'établis, & tous les jours à la messe ; & que dans les lieux, bourgs & villages où il ne pourra pas être établi des ecoles, les parens & administrateurs des enfans des nouveaux catholiques, seront tenus de les envoyer les dimanches & fêtes à la messe & à la doctrine chrétienne.
20. février 1720. Qui ordonne que tous les enfans de nouveaux catholiques iront aux colleges ou aux ecoles publiques des villes & lieux où il y en a d'établis, & tous les jours à la messe ; & que dans les lieux, bourgs & villages où il ne pourra pas être établi des ecoles, les parens & administrateurs des enfans des nouveaux catholiques, seront tenus de les envoyer les dimanches & fêtes à la messe & à la doctrine chrétienne.
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1720
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Arrest de la Cour de Parlement de Toulouse, du 10…
Arrest de la Cour de Parlement de Toulouse, du 10…
avril 1720. Qui ordonne que les amendes decernées contre les nouveaux convertis qui n'envoyeront pas leurs enfans aux ecoles, &c ne seront executées par provision, que lorsqu'elles n'excederont pas la somme de dix sols.
avril 1720. Qui ordonne que les amendes decernées contre les nouveaux convertis qui n'envoyeront pas leurs enfans aux ecoles, &c ne seront executées par provision, que lorsqu'elles n'excederont pas la somme de dix sols.
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1720
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Déclaration de l'ordre de la noblesse de la…
Déclaration de l'ordre de la noblesse de la…
sénéchaussée de Toulouse. Du 16 octobre 1789.
sénéchaussée de Toulouse. Du 16 octobre 1789.
Par France, Assemblée de la noblesse de Toulouse
Publié en 1789
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Protestations de la noblesse des dioceses de…
Protestations de la noblesse des dioceses de…
Toulouse et de S. Papoul
Toulouse et de S. Papoul
Par Escouloubre, Louis Gaston François d' (1755-1834)
Publié en 1789
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Ordonnance de Monseigneur le duc de Roquelaure,…
Ordonnance de Monseigneur le duc de Roquelaure,…
lieutenant general des armées du Roi, commandant en chef dans la province de Languedoc. Du 28. novembre 1721. Qui défend le port des armes dans ladite province
lieutenant general des armées du Roi, commandant en chef dans la province de Languedoc. Du 28. novembre 1721. Qui défend le port des armes dans ladite province
Par Roquelaure, Gaston-Jean-Baptiste de Bessuejouls (duc de ; 1617-1683)
Publié en 1721
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