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Mémorial de jurisprudence des cours royales du…
Midi, : avec le texte des arrêts des autres cours royales et de la Cour de cassation, et un bulletin administratif contenant les arrêts notables du Conseil d'Etat en matière contentieuse, ainsi que ceux sur la grande voirie, la police de roulage, les élections..., etc. Tome quarantième [i.e. quarante-unième] contenant les livraisons des mois de janvier... juin 1840

Publié en 1840

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Juris Tractatus varii Jacobi Ferrerii, jurium…
doctoris et in senatu Tolosano patroni celeberrimi, Annaei Ferrerii patroni et ejusdem filii cura & industria in lucem editi.

Par Ferrières, Jacques de (15..-1651)

Publié en 1652

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Déclaration et manifeste de maistre Guillaume…
Maran docteur regent & doyen des facultez des droicts en l'université de Tolose , du cinquième may 1621. Sur l'impression faicte à son desceu du mois d'avril 1621 de deux siennes missives à feu monseigneur le cardinal de Joyeuse, & sur certains autres siens escrits touchant les RR. PP. Jésuistes

Par Maran, Guillaume (1549-1621)

Publié en 1621

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Traité des droits seigneuriaux, avec les…
nouvelles decisions des principales questions sur les matières féodales & emphiteotiques, & la valeur des monnoyes qui n'ont point de cours, mentionnées dans les anciens titres des seigneurs. Par Maître Jean Geraud, avocat au parlement de Toulouse

Par Géraud, Jean (16..-17..?)

Publié en 1680

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De aequitate sive justitia commentarii duo.…
Adversus nugamenta & offucias anti-triboniani personati. Authore Guilielmo Marano Antecessore Tolosano. Opus ad nativam jusrisprudentiam in schola & foro restituendam non modo civile sed & apprime necessarium.

Par Maran, Guillaume (1549-1621)

Publié en 1622

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Memoire pour messire Clément de Mua-Barbazan de…
Lansac, chanoine de l'Eglise St. Etienne de Toulouse, intimé. Contre Noble Jean-Jacques Dangos, appelant.

Par Senovert (François de ; 17..-17..?)

Publié en 1755

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Blasii Aurioli generosi ac emine[n]tissimi…
florentissime academie Tholosane doctoris rege[n]tis. In c. ea[m] te. de rescrip. in antiq. que ad hec usq[ue] t[em]p[or]a inter latebras juris jacuerat subtilis et verissima interpretatio.

Par Auriol, Blaise d' (1470?-1540)

Publié en 1532

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Eclaircissement nouveau, sur le prét et les…
interéts. Seconde édition

Par Du Puy, Bernard (16..-17..?)

Publié en 1687

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De ducibus et comitibus provincialibus Galliae…
libri tres : in quibus eorum origines, incrementa & cum his Regalium usurpatio & casus illustrantur. Accessit de origine & statu feudorum, pro moribus Galliae Liber singularis. Autore Ant. Dadino Alteserra.

Par Dadine d'Auteserre, Antoine (1602-1682)

Publié en 1643

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Innocentii Cironii Opera in jus canonicum quorum…
elenchus sequens pagina exhibet

Par Honorius III (pape ; 1160?-1227)

Publié en 1645

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Questions sur l'ordonnance de Louis XIV, du mois…
d'avril 1667, relatives aux usages des cours de parlement, et principalement de celui de Toulouse; par Me Marc-Antoine Rodier... Nouvelle édition, corrigée & augmentée

Par Rodier, Marc-Antoine (1701-1778)

Publié en 1777

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Consuetudines Tolosae, cum declarationibus in…
quibus consuetudines. Ipsae a juris communis dispositione discrepare seu differre videa[n]tur... remissive Magistri Joan. de Casaveteri, in legibus licentiati civis Tolosae.

Par Casevieille, Jean de (1480-1545)

Publié en 1544

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De solutione canonis emphyteuticarii tractatus et…
in legem Paulus I. ff. de solut. & liberat. differendi exercitatio: qua ejusdem legis genuina interpretatio demonstratur & de numi vel pecuniae institutione, proprietate, visive natura atque energia, totaque ipsus ratione, usu fine &c. Adjunctis ac consequentibus non minus luculenter, quàm copiosè disputatur : tum etiam exemploru[m] varietas, & maxima controversiaru[m] restibilitas discutitur : ac tandem nostrae tempestatis in quacumque solutione, & praesertim census tributíve jus summum, atque ex hisce omnibus monetarum abusus (Regiae Majestati absistentes) cum eos emendandi modo patefacti proponuntur. B. Symphreno Bressollo jurium doctore, ac in Lorigenensi praefectura regio consiliario auctore. Ex secunda editione

Par Bressollus, Bernardus Symphrenus (15..-15..)

Publié en 1580

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Berengarii Fernandi .I.U. doctoris eximii et in…
academia Tolosana regentis Lucubrationum. Libri quinque antehac in lucem editi : recens vero ab eodemendati et multo locupletiores redditi : Quibus sextum de futura conventionali successione pacta complexum adjuxit, opera crede, jurisprudentiae studiosis cum utilia, tum maximè jucunda

Par Fernand, Bérenger (15..-1567)

Publié en 1552

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Style universel de toutes les cours et…
jurisdictions du royaume, concernant les saisies et exécutions tant des meubles que des immeubles. Avec les formules desdites saisies & de la procédure qui doit être pratiquée pour parvenir aux baux judiciaires, & aux adjudications par décret; le tout conformément aux nouvelles ordonnances, & à la jurisprudence des cours souveraines. Nouvelle édition, revue, corrigée & augmentée. Par Me J. A. Soulatges, avocat au parlement de Toulouse. Tome premier [-second]

Par Soulatges, Jean-Antoine (1700-1784)

Publié en 1776

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Traité des hypothèques. Donné pour supplémént au…
Stile universel concernant les saisies & exécutions, tant des meubles que des immeubles, contenant la manière en laquelle on acquiert les hypotéques sur les meubles, & sur les immeubles, la subrogation aux hypotéques des créanciers, & par quels moyens les hypotéques sont éteintes. Avec des nouvelles observations sur la matière des saisies & exécutions, le tout conformément aux ordonnances royaux, & à la jurisprudence des arrêts. Par Me. J. A. Soulatges, avocat au parlement de Toulouse.

Par Soulatges, Jean-Antoine (1700-1784)

Publié en 1761

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Explication de l'ordonnance de Louis XIV. Roi de…
France et de Navarre. Sur les matières criminelles, par feu noble François de Boutaric, professeur du droit françois en l'université de Toulouse. Avec les edits, déclarations & arrêts donnez en interprétation des ordonnances & de plusieurs reglemens du Conseil. Tome second.

Par Boutaric, François de (1672-1733)

Publié en 1743

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Les Politiques de Vincent Cabot tolosain.

Par Cabot, Vincent (1560?-1620)

Publié en 1630

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Arrets de la Cour de Parlemant de Tolose.…
Prononcés an robe rouge. Par Messire Antoene de Lestang, chevalier, conselier du Roy an ses conseils d'etat & privé, & presidant an ladite cour de parlemant

Par Lestang, Antoine de (1541-1617)

Publié en 1612

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Joannis Corasii Tolosatis, jurisconsulti…
clarissimi, In universam sacerdotiorum materiam erudita sanè, ac luculenta paraphrasis. Cum notis Joannis Solier in Senatu Tolosano patroni, ac veterani expeditionum Romanae Curiae Bancharii.

Par Coras, Jean de (1515-1572)

Publié en 1687

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Explication de l'ordonnance de Louis XIV. Roi de…
France et de Navarre sur les matieres civiles ; par feu noble François de Boutaric, professeur de droit françois en l'université de Toulouse. Avec les edits déclarations & arrêts donnez en interprêtation de cette ordonnance.

Par Boutaric, François de (1672-1733)

Publié en 1743

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Brevis et enucleata expositio in Institutionum…
Justiniani libros quatuor. Autore Ant. Dadino Alteserra, antecessore Tolosano.

Par Dadine d'Auteserre, Antoine (1602-1682)

Publié en 1664-----

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Concordata inter Leonem X. summum pontificem et…
Franciscum I. Galliarum regem cum Pragmatica sanctione et horum historia.

Par Duval, Jean (1644-1715)

Publié en 1703

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Arrests remarquables du parlement de Toulouse qui…
contiennent beaucoup de décisions nouvelles sur toute sorte de matières. Recuei͏̈llis par messire Jean de Catellan, seigneur de La Masquere, conseiller au Parlement. Et donnez au public par les soins de messire François de Catellan, seigneur de la Masquere, président de la permière chambre des enquêtes, son neveu. Tome premier [- Tome second]

Par Catellan, Jean de (1617-1700)

Publié en 1705

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Recueil de quelques plaidoyez notables faicts par…
feu M. P. de Beloy conseiller & advocat general du Roy au parlement de Tolose. Avec les arrests de la meme Cour intervenus sur iceux. Suivis de L'interprétation des causes de l'Edict & Declaration du Roy Henry le Grand, sur l'union & incorporation de son ancien patrimoine mouvant de la Couronne de France, au domaine d'icelle, par le mesme autheur.

Par Belloy, Pierre de (1540?-1613)

Publié en 1613-----

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Lettre contenant l'exposition et refutation des…
erreurs remarquées au Traité des droits seigneuriaux, imprimé sous le nom de Me. Jean Geraud advocat en la cour. Avec les veritables decisions.

Publié en 1681

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Resumption du procès, pour messire…
Henri-Hiacinte-César de la Rodde St Haon, comte de la Rodde St Haon, baron des Etats du Vellay, lieutenant colonel de cavalerie, commandant du bataillon de garnison de Royal-Roussillon, appellant suppliant. Contre le sieur Jean-Louis Pertuis, intimé.

Par Soubeyran, Joseph (17..-17..)

Publié en 1776

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Les Institutes de l'empereur Justinien conferées…
avec le droit françois, par noble François de Boutaric, professeur en droit françois dans l'université de Toulouse.

Par Boutaric, François de (1672-1733)

Publié en 1740

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A nosseigneurs de Parlement

Par Arexy, Pierre (1719-1798)

Publié en 1777

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Mémoire pour le sieur Jacques-Daniel…
Condusorgues, appelant, suppliant & défendeur. Contre le sieur Jean Coste & la demoiselle Marie Gilly, mariés, intimés, défendeurs, appelants & suppliants

Par Gassaud, Anne-Louis (procureur ; 17..-17..?)

Publié en 1777

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Tolosana Université de Toulouse