Resultats 91 - 120 sur 127

Résultats de recherche

...
+

Resumption du procès, pour messire…
Henri-Hiacinte-César de la Rodde St Haon, comte de la Rodde St Haon, baron des Etats du Vellay, lieutenant colonel de cavalerie, commandant du bataillon de garnison de Royal-Roussillon, appellant suppliant. Contre le sieur Jean-Louis Pertuis, intimé.

Par Soubeyran, Joseph (17..-17..)

Publié en 1776

...
+

"Livre de l'ordonnance des donnations et des…
testamens apartenant a Marie Joseph Espigat. 1741".

Par Astruc, Louis (1685-1744)

Publié en 1741

...

"Explication des libertes des églises gallicanes"

Par Boutaric, François de (1672-1733)

Publié en 1721

...
+

"Institutes françoises dictéés par monsieur de…
Boutaric professeur royal en l'université de Toulouse les annéés 1715 et 1716 et copiéés par moy soubs[ig]né audit Th[oulous]e sur la fin de 1720. Martin"

Par Boutaric, François de (1672-1733)

Publié en 1720

...

Recueil de textes juridiques

Par Delort, Pierre-Théodore (1736-1793)

Publié en 1779

...
+

"Cayer de droit françois, appartenant à moi…
Joseph Lacroix étudiant en droit sous Mrs Gouazé et Delort l'an 1790-1791"

Par Delort, Pierre-Théodore (1736-1793)

Publié en 1790-1791

...
+

"Traité des testamens dicté par Monsieur d'Astruc…
professeur de droit françois en l'université de Toulouze ou Explication de la nouvelle ordonnance de 1735. Aoust 1735 enregistrée 23 fév. 1737. Fait à Toulouze le vingtième du mois de juillet, l'an .MDCCXXXIX."

Par Astruc, Louis (1685-1744)

Publié en 1739

...
+

"Explication de l'ordonnance de l'année mil six…
cent soixante sept donnée par Monsieur de Boutaric professeur de droit françois de l'université de Toulouse" [suite]

Par Boutaric, François de (1672-1733)

Publié en 1716

...
+

"Explication de l’ordonance criminelle de l’annee…
mil six cent septante donnée par Mr. Boutaric professeur du droit françois de luniversité de Toulouse"

Par Boutaric, François de (1672-1733)

Publié en 1718

...
+

Les Institutes de l'empereur Justinien conferées…
avec le droit françois, par noble François de Boutaric, professeur en droit françois dans l'université de Toulouse.

Par Boutaric, François de (1672-1733)

Publié en 1740

...
+

"Explication du Concordat passé a Boulogne entre…
le pape Leon X et François Ier, roy de France en l'année 1515 dictée par Monsieur de Boutaric proffesseur du droit français." [suivi de] " Institutions du droit canonique françois"

Par Boutaric, François de (1672-1733)

Publié en 1717-1718

...

A nosseigneurs de Parlement

Par Arexy, Pierre (1719-1798)

Publié en 1777

...
+

Mémoire pour le sieur Jacques-Daniel…
Condusorgues, appelant, suppliant & défendeur. Contre le sieur Jean Coste & la demoiselle Marie Gilly, mariés, intimés, défendeurs, appelants & suppliants

Par Gassaud, Anne-Louis (procureur ; 17..-17..?)

Publié en 1777

...
+

Requête pour M. de Fondeville-Labatut. Contre les…
assassins de son père. Par M. Duroux.

Par Duroux, Joseph-Marie (avocat et procureur ; 1735 ?-1811)

Publié en 1786

...
+

Mémoire, sur révision de procés, pour…
Jeanne-Raymonde Bigorre, veuve de Pierre Cahuzac, maçon à Toulouse, tant de son chef, que comme tutrice de ses enfans.

Par Lacroix, Pierre-Firmin de (avocat ; 1732-1786)

Publié en 1779

...

Mémoire justificatif, pour le Sr Louis Calas.

Par Calas, Louis (17..-17..)

Publié en 1762

2 Tomes
...
+

Œuvres de Me. Jean-Baptiste Furgole, sur les…
donations. Tome premier [second] [Seconde édition, revue, corrigée & considérablement augmentée]

Par France

Publié en 1761

Télécharger Feuilleter
Notice complète
...
+

Theophilus renovatus, sive levis ac simplex via…
ad Institutiones juris civilis. Cum duplici indice. Prior continet principia juris, suis auctoritatibus sulta. Alter vero est rerum notabilium, quae in hoc opere continentur. Auctore Daniele de Galtier Bitterensi, utriusque juris professore in academia Tolosana. Editio novissima, prioribus multo correctior & textibus locupletior

Par Galtier, Daniel de (16..-17..)

Publié en 1726

...
+

Questions concernant les substitutions, avec les…
réponses de tous les parlemens et cours souveraines du royaume, et des observations de M. le Chancelier d'Aguesseau sur lesdites réponses.

Par Vaquier (avocat au parlement de Toulouse ; 17..-17..?)

Publié en 1770

...
+

"Explication de l'ordonnance ou edit du mois de…
mars 1673 servant de reglement pour le commerce des marchands negotians tant en gros qu'en détail par M. de Boutaric professeur de droit françois dans l'université de Toulouse. L'année 1728."

Par Boutaric, François de (1672-1733)

Publié en 1743

...
+

"Explication de l’ordonance de l’annee mil six…
cens septante trois, servant de reglement pour le commerce des negocians en gros et en detail, donnee par Mr. Boutaric professeur du droit françois en l'université de Toulouse"

Par Boutaric, François de (1672-1733)

Publié en 1728

...
+

Traité des curés primitifs, où l'on examine leur…
origine, les différentes causes qui y ont donné lieu, leurs droits, prérogatives & charges; les différens moyens canoniques pour établir leurs droits, la manière de les exercer, & les autres questions sur la même manière. Suivant les décrets des conciles, les constitutions des papes, les chartes anciennes, les ordonnances & déclarations des rois, & la jurisprudence des arrêts. Par M. Jean-Baptiste Furgole, avocat au parlement de Toulouse.. Nouvelle édition, revue & corrigée, où l'on a rapporté le tout à la dernière jurisprudence fixée par la Déclaration du roi du 15 janvier 1731

Par Furgole, Jean-Baptiste (1690-1761)

Publié en 1776

...
+

"Explication de l'ordonnance de l'année mil six…
cent soixante sept donnée par Monsieur de Boutaric professeur de droit françois de l'université de Toulouse"

Par Boutaric, François de (1672-1733)

Publié en 1716

...
+

"Commentaire sur le Code Napoléon dicté pendant…
les années 1808=1809, 1810 & 1811 par monsieur Furgole, professeur à la faculté de droit de Toulouse ".

Par Furgole, Pierre-François (1740-1818)

Publié en 1808

...
+

Précis, pour le sieur Guillaume Barthés, seigneur…
de Marmorieres, appelant. Contre Pierre Romain, Antoine Fournier, mari & maître des cas dotaux de Louise Romain, & Pierre Martin, héritier de Jacques intimé

Par Mayniel (avocat)

Publié en 1777

...
+

Explication de l'ordonnance de Blois. Par feu…
noble François de Boutaric, professeur en droit françois en l'université de Toulouse. [Suivi de] Explication du Concordat, par feu noble François de Boutaric,... [Suivi de] Les Institutions du droit canonique, expliquées par noble François de Boutaric,...

Par Boutaric, François de (1672-1733)

Publié en 1745

...
+

De Rességuier, dernier procureur général au…
parlement de Toulouse. Discours prononcé le 6 décembre 1863 à la rentrée solennelle des Conférences des avocats

Par Du Gabé, Georges

Publié en 1863

...
+

Eloge de Laviguerie : prononcé par M. Aug. Albert…
à l'ouverture des conférences pour l'année judiciaire 1843-1844

Par Albert, Auguste (1819-1905)

Publié en 1844

...
+

Notice historique sur M. de Laviguerie,…
jurisconsulte, ancien bâtonnier et doyen de l'ordre des avocats à la cour royale de Toulouse, etc. par M. Tajan, avocat

Par Tajan, Bernard-Antoine (1775-1845)

Publié en 1830

...
+

Résomption du procès pour le sieur Jean-Baptiste…
Eusebi, premier huissier au sénéchal de Nîmes, & demoiselle Marignon, mariés, intimés. Contre le sieur Razoux apothicaire, & contre Me. Mazoyer, avocat, son gendre.

Par Savy de Brassalieres, Jean-Augustin (17..-17..?)

Publié en 1773-1762

NOUS CONTACTER
Tolosana Université de Toulouse