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Résumption pour le sieur Marceillac contre le…
sieur Rolland

Par Demouix, Louis (procureur ; 17..-17..?)

Publié en 1776

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Instruction contenant réponse aux deux mémoires…
signifiés les 7 septembre 1760 & 30 janvier 1761. Pour Noble de Voisins de Mirabel, intimé & appellant. Contre le Sieur Jean-Louis Maulgué, habitant de Paris, appellant & intimé.

Par Savy de Brassalieres, Jean-Augustin (17..-17..?)

Publié en 1761

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Mémoire en réplique ; pour Me.…
François-Pierre-Théodose Faure, avocat en parlement ; le Sieur Joseph Amade, ancien officier d’infanterie, habitans de cette ville ; & Demoiselle Ducros, habitante de Fronton, co-successeurs ab intestat de feu noble Joseph-Vidal de Layraguet, appellans & supplians. Contre noble Guillaume Lavolbene, habitant de Moissac, intimé.

Par Dirat, Guillaume (Avocat ; 17..-17..?)

Publié en 1764

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Instruction pour noble Marc Derrey de Belbeze,…
conseiller au sénéchal & présidial de Toulouse, tuteur de demoiselle Derrey de Roqueville, & pour autre demoiselle de Roqueville, fille adulte, appelans & supplians. Contre Me. François Vincens prêtre, habitant de Toulouse, titulaire de l’obit de St. Jean, intimé.

Par Martin, Joseph-Félix-Guillaume (Avocat ; 17..-18..?)

Publié en 1788

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Consultation pour plusieurs membres de la Société…
d'assurance mutuelle contre la grêle

Par Romiguières, Jean-Dominique (1775-1847)

Publié en 1832

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Suite des procédures et des chicanes des syndics…
Carol à Barcelone.

Par Anonyme

Publié en 1806

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Précis pour les sieurs Roussille et Louis…
Authier, syndics définitifs de la faillite de J.h Carol ; contre le sieur Jean-Baptiste Sabatié fils aîné, le sieur Porte aîné, ancien négociant et les héritiers bénéficiaires dudit Carol.

Par Roussille, J.P. (syndic ; 17..-18..) – Possesseur, propriétaire précédent

Publié en 1827

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Instruction sur partage pour Claude Veson, Vidal,…
Saint Jean & Rous, appellans. Contre Jean Reversat, intimé.

Par Veyrac, Pierre de Conducher de (Avocat ; 17..-17..?)

Publié en 1765-1766

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La vérité mise sous les yeux du public, pour le…
citoyen Tremoulet pere, habitant à Toulouse, contre François Dastugue, natif de Simorre, se disant Arnaud Lamaure

Par Anonyme

Publié en 1798

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Les scindics & députés generaux du clergé de…
France établis en Tolose. Au premier de nos huissiers ou sergens sur ce requis […]

Par Anonyme

Publié en 1669

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Précis pour les consuls & communauté de…
Saint-Hypolite ; intimés & supplians. Contre les sieurs Olivier Durand, pere & fils, négocians de la même ville ; appellans, suplians & demandeurs.

Par Pons-Dévier, Bernard-Noël (Avocat ; 17..-18..?)

Publié en 1768

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Accords souscrits le 7 mars 1815, entre les…
sieurs Garrigou neveu, Massenet et Jaegerschmid, dûment enregistrés le 8 avril 1817.

Par Jaegerschmid, Ernest-Alexandre (17..-18..)

Publié en 1817

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Réponse à l'instruction signifiée le 18 août…
1774. Pour la dame Dandré, veuve de messire David, intimée. Contre Me. François Cammas, prêtre, appellant.

Par Sicard (le fils ; 17..-17..?)

Publié en 1774

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Mémoire pour les consuls &communautés de…
Corneillan, appelans. Contre la veuve Royère, intimé

Par Dombras, Jean-François (17..-18..?)

Publié en 1775

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Instruction pour demoiselle Marie-Anne Mestré…
habitante de la ville de Pezenas, intimée. Contre les demoiselles de Paillés, habitantes de la même ville, appellantes.

Par Lapomarède de Laviguerie, Bernard (1699-1774)

Publié en 1740

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Mémoire en réponse. Pour les Sieurs Trubelle,…
freres, négocians à Toulouse, intimés. Contre Noble Fortic, prêtre & curé de Saint Pierre de la même ville, appellant.

Par La Boissière, Jean-Baptiste (Avocat ; 1729-1806)

Publié en 1766

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Replique pour la dame Marie Antoinette de…
Caussade, veuve de noble Niaucel de Tegra, coseigneuresse de Lapeyrouse. Contre noble Philippe Picot de Lapeyrouse.

Par Finiels, Michel (procureur ; 17..-17..?)

Publié en 1778

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Mémoire contenant réponse, pour M. Jean-Gabriel…
Duregne, baron de Launagues, conseiller en la cour, intimé. Contre messire François-Joseph Duregne, écuyer, son frère, appellant & suppliant.

Par Lafage, Jean-François (Avocat ; 17..-18..?)

Publié en 1784

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Plaidoyer pour le sieur Jacgerschmid [sic],…
ingénieur des Mines, allemand d'origine , actuellement habitant de Toulouse ; contre le sieur Garrigou neveu, marchand de fer, et contre le sr Massenet, capitaine de génie retiré ; habitans aussi de Toulouse.

Par Cavalié (avocat à Toulouse ; 17..-18..)

Publié en 1817

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Précis pour les syndics de la faillite de Joseph…
Carol, contre les héritiers de Paul-Alexis Sabatié.

Par Anonyme

Publié en 1830

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Mémoire en réponse, pour le Sieur Jean-Louis…
Maulgué, habitant de Paris, appellant & intimé. Contre Noble de Voisins de Mirabel, intimé & appellant.

Par Carriere, Jean-Denis dit le Jeune (Avocat ; 17..-18..?)

Publié en 1760

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Instruction pour Demoiselle Jeanne Castang,…
épouse du Sieur Pierre Durand, négociant de la ville de Nîmes, impetrante & demanderesse. Contre Me. Amandric, curé de Beauvoisin défendeur.

Par Casseirol, Louis (procureur ; 17..-17..)

Publié en 1758

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A Nosseigneurs du parlement.

Par Sabatier, Jean-Joseph (17..-17..?)

Publié en 1760

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Instruction contenant la vie et les voyages…
d’Arnaud Lamaure, suivie de ses auditions catégoriques et de quelques réflexions d’un patriote, ami de la vérité.

Par Bonneserre (Procureur ; 17..-18..?)

Publié en 1786

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Mémoire de Me. Lafage, à l’ordre de MM. les…
avocats

Par Lafage, Jean-François (Avocat ; 17..-18..?)

Publié en 1756

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Réponse au Mémoire à consulter et à la…
Consultation des adversaires, distribués le 11 février 1829 ; pour le sieur Jean-Baptiste Sabatié... et Sabatié fils aîné ; contre les sieurs J.-P. Roussille et Lucien Authié...

Par Anonyme

Publié en 1829

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A mes créanciers.

Par Anonyme

Publié en 1808

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Notes en réponse pour les sieurs Casimir Dupau,…
Lafue d'Auzas, et Purpan, syndics de la faillite Carol ; contre les héritiers Sabatié.

Par Féral, Philippe (1794-1858)

Publié en 1830

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Réplique pour la dame d'André [Dandré], veuve de…
messire David. Contre Me François Camas, prêtre

Par Sicard (le fils ; 17..-17..?)

Publié en 1774

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Précis, pour le sieur Guillaume Barthés, seigneur…
de Marmorieres, appelant. Contre Pierre Romain, Antoine Fournier, mari & maître des cas dotaux de Louise Romain, & Pierre Martin, héritier de Jacques intimé

Par Mayniel (avocat)

Publié en 1777

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Tolosana Université de Toulouse