- Histoire du droit (Toulouse)
- Toulouse
- Liste des Résultats
Resultats 91 - 120 sur 384
Résultats de recherche
+
Les Oeuvres de Me Simon d'Olive Sieur du Mesnil,…
Les Oeuvres de Me Simon d'Olive Sieur du Mesnil,…
conseiller du Roy en la cour de parlement de Tolose. Divisées en deux volumes. Le premier contenant les questions notables du droict, decidées par divers arrests de la Cour de Parlement de Tolose. Le deuxieme, contenant les actions Forenses & les lettres
conseiller du Roy en la cour de parlement de Tolose. Divisées en deux volumes. Le premier contenant les questions notables du droict, decidées par divers arrests de la Cour de Parlement de Tolose. Le deuxieme, contenant les actions Forenses & les lettres
Par Olive Du Mesnil, Simon d' (1584-1647)
Publié en 1638
+
Decisions notables sur diverses questions du…
Decisions notables sur diverses questions du…
droit, jugees par plusieurs arrests de la Cour de Parlement de Tolose; Divisees en six livres. Recueillies par feu Monsieur Maistre Jean de Cambolas, conseiller du Roy en ses conseils, & president audit parlement. Mises en lumiere apres son decez par Mr. Maistre François de Cambolas son fils, conseiller du Roy en ses conseils & audit parlement de Tolose.
droit, jugees par plusieurs arrests de la Cour de Parlement de Tolose; Divisees en six livres. Recueillies par feu Monsieur Maistre Jean de Cambolas, conseiller du Roy en ses conseils, & president audit parlement. Mises en lumiere apres son decez par Mr. Maistre François de Cambolas son fils, conseiller du Roy en ses conseils & audit parlement de Tolose.
Par Cambolas, Jean de (1565-1633)
Publié en 1659
2 Tomes
+
Observations sur les arrêts remarquables du…
Observations sur les arrêts remarquables du…
parlement de Toulouse, recueillis par messire Jean de Catellan, conseiller au même parlement. Enrichies des arrêts nouveaux, rendus sur les mêmes matières. Par Gabriel de Vedel, ecuyer, docteur, & avocat au parlement de Toulouse. Nouvelle édition, revue & corrigée & considérablement augmentée. Tome premier [- second]
parlement de Toulouse, recueillis par messire Jean de Catellan, conseiller au même parlement. Enrichies des arrêts nouveaux, rendus sur les mêmes matières. Par Gabriel de Vedel, ecuyer, docteur, & avocat au parlement de Toulouse. Nouvelle édition, revue & corrigée & considérablement augmentée. Tome premier [- second]
Par Vedel, Gabriel de (16..-17..)
Publié en 1758
2 Tomes
+
Arrests remarquables du parlement de Toulouse,…
Arrests remarquables du parlement de Toulouse,…
qui contiennent beaucoup de décisions nouvelles sur toute sorte de matières. Recuëillis par messire Jean de Catellan, seigneur de la Masquere, conseiller au même parlement. Nouvelle édition revûë, corrigée & augmentée par les soins de messires François de Catellan, chanoine de l'église de Toulouse, président aux enquêtes du parlement ; neveu de l'auteur. Et Jacques de Catellan, seigneur de la Masquere, conseiller au même parlement ; son petit neveu. Tome premier[-second]
qui contiennent beaucoup de décisions nouvelles sur toute sorte de matières. Recuëillis par messire Jean de Catellan, seigneur de la Masquere, conseiller au même parlement. Nouvelle édition revûë, corrigée & augmentée par les soins de messires François de Catellan, chanoine de l'église de Toulouse, président aux enquêtes du parlement ; neveu de l'auteur. Et Jacques de Catellan, seigneur de la Masquere, conseiller au même parlement ; son petit neveu. Tome premier[-second]
Par Catellan, Jean de (1617-1700)
Publié en 1723
+
Résumés des mémoires du parlement de Toulouse,…
Résumés des mémoires du parlement de Toulouse,…
concernant la jurisdiction contentieuse du domaine
concernant la jurisdiction contentieuse du domaine
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1761
+
Arrests de la cour du parlement de Toulouse,…
Arrests de la cour du parlement de Toulouse,…
recueillis par feu Me Jean Albert, docteur & avocat audit parlement. Et disposez par ordre alphabétique.
recueillis par feu Me Jean Albert, docteur & avocat audit parlement. Et disposez par ordre alphabétique.
Par Albert, Jean (1609-168. ?)
Publié en 1686
+
Questions notables du droit, décidées par divers…
Questions notables du droit, décidées par divers…
arrests de la Cour de parlement de Toulouse
arrests de la Cour de parlement de Toulouse
Par Olive Du Mesnil, Simon d' (1584-1647)
Publié en 1682
+
Les Questions notables du droict, de Me Simon…
Les Questions notables du droict, de Me Simon…
d'Olive, Sieur du Mesnil, conseiller du Roy en la Cour de Parlement de Tolose, decidées par divers arrests de ladite cour. Dernière Edition, reveüe et corrigée
d'Olive, Sieur du Mesnil, conseiller du Roy en la Cour de Parlement de Tolose, decidées par divers arrests de ladite cour. Dernière Edition, reveüe et corrigée
Par Olive Du Mesnil, Simon d' (1584-1647)
Publié en 1655
+
Questions notables du droit, decidées par divers…
Questions notables du droit, decidées par divers…
arrests de la cour de Parlement de Tolose. Et recueillies par Me Simon d'Olive, sieur du Mesnil, conseiller du Roy en sa cour de parlement de Tolose. Seconde Edition reveue et corrigee de plusieurs fautes qui s'estoient glissees en la premiere
arrests de la cour de Parlement de Tolose. Et recueillies par Me Simon d'Olive, sieur du Mesnil, conseiller du Roy en sa cour de parlement de Tolose. Seconde Edition reveue et corrigee de plusieurs fautes qui s'estoient glissees en la premiere
Par Olive Du Mesnil, Simon d' (1584-1647)
Publié en 1646
+
Arrests notables du parlement de Tolose. Donnez &…
Arrests notables du parlement de Tolose. Donnez &…
prononcez sur diverses matieres, civiles, criminelles, beneficiales, & feudales. Recueillis des Memoires & observations forenses, de Mre Bernard de La Roche-Flavin... Avec une table generale des titres
prononcez sur diverses matieres, civiles, criminelles, beneficiales, & feudales. Recueillis des Memoires & observations forenses, de Mre Bernard de La Roche-Flavin... Avec une table generale des titres
Par La Roche-Flavin, Bernard de (1552-1627)
Publié en 1617
+
Observations sur les arrêts remarquables du…
Observations sur les arrêts remarquables du…
parlement de Toulouse, recueïllis par messire Jean de Catellan,... Enrichies des arrêts nouveaux, rendus sur les mêmes matières. Par Gabriel de Vedel,... Tome premier [-second]
parlement de Toulouse, recueïllis par messire Jean de Catellan,... Enrichies des arrêts nouveaux, rendus sur les mêmes matières. Par Gabriel de Vedel,... Tome premier [-second]
Par Vedel, Gabriel de (16..-17..)
Publié en 1733
+
Mémoire prouvé par les faits, sur…
Mémoire prouvé par les faits, sur…
l'administration vicieuse du corps de ville de Toulouse
l'administration vicieuse du corps de ville de Toulouse
Publié en 1775
+
Plaidoyez de me Jacques de Puymisson, advocat au…
Plaidoyez de me Jacques de Puymisson, advocat au…
Parlement de Tolose.
Parlement de Tolose.
Par Puymisson, Jacques de (1570-16..)
Publié en 1612
+
Solennis repetitio. & divi I.filius. familias ff.…
Solennis repetitio. & divi I.filius. familias ff.…
De lega. primo, edita per juris ustriusque doctorem & equitem Dionysium Robinum Tholosatem, in qua materia prohibitionis alienationis late diffuseque tractatur.
De lega. primo, edita per juris ustriusque doctorem & equitem Dionysium Robinum Tholosatem, in qua materia prohibitionis alienationis late diffuseque tractatur.
Publié en 1534
+
Tractatus de viribus juramenti per dominum…
Tractatus de viribus juramenti per dominum…
Antonium de Petrucia, utriusque juris eximium doctorem. In Florenti academia Caturcensi et legum facultate ordinarie legentem : in eademque provincia advocatum Regium per modum repetitionis super .I. prima .ff. de jurejuran. noviter compilatus. Item Repertorium ejusdem solennis repetitionis diligenter per supradictum dominum Antonium de Petrucia collectum...
Antonium de Petrucia, utriusque juris eximium doctorem. In Florenti academia Caturcensi et legum facultate ordinarie legentem : in eademque provincia advocatum Regium per modum repetitionis super .I. prima .ff. de jurejuran. noviter compilatus. Item Repertorium ejusdem solennis repetitionis diligenter per supradictum dominum Antonium de Petrucia collectum...
Par Peyrusse, Antoine de (14..-15..)
Publié en 1522
+
Communes jurium sententiae. Quibus additae sunt…
Communes jurium sententiae. Quibus additae sunt…
contrariorum oppositiones & solutiones. Per Joannem Bellonem Tolosatem juris utriusque studiosissimum. His novissime accesserunt insigniores Veteris & Novi testamenti. Omnia demum ab authore recognita & locupletata
contrariorum oppositiones & solutiones. Per Joannem Bellonem Tolosatem juris utriusque studiosissimum. His novissime accesserunt insigniores Veteris & Novi testamenti. Omnia demum ab authore recognita & locupletata
Par Bellon, Jean (15..-15..?)
Publié en 1554
+
De pœnarum varietate commentariolus ex diversis…
De pœnarum varietate commentariolus ex diversis…
jurisprudentium sanctionibus, & historiographis decerptus. Ad Bertrandum Sabbaterium Becetæ dominum, & regium in Tolosano senatu cognitorem. Authore Anthonio du Mas utriusque juris doctore, judicéque ordinario Cadurci, & Montisalbani.
jurisprudentium sanctionibus, & historiographis decerptus. Ad Bertrandum Sabbaterium Becetæ dominum, & regium in Tolosano senatu cognitorem. Authore Anthonio du Mas utriusque juris doctore, judicéque ordinario Cadurci, & Montisalbani.
Par Du Mas, Antoine (15..-15..)
Publié en 1561
+
Ludovicus Canetus Grassenus legum professor…
Ludovicus Canetus Grassenus legum professor…
Tholosanus, In .L. Centurio .ff. de vulg. & pupil. substist. Ad Joannem Mainerium priorem, apud Aquenses praesidem.
Tholosanus, In .L. Centurio .ff. de vulg. & pupil. substist. Ad Joannem Mainerium priorem, apud Aquenses praesidem.
Par Canet, Louis (15..-15..?)
Publié en 1545
+
Mémoire pour noble Philippe Picot, seigneur de…
Mémoire pour noble Philippe Picot, seigneur de…
Lapeirouse, baron de Bazus &c., intimé. Contre Me Joseph Ramond, prêtre, curé de Lapeirouse, appelant
Lapeirouse, baron de Bazus &c., intimé. Contre Me Joseph Ramond, prêtre, curé de Lapeirouse, appelant
Par Benaben (17..-17..?)
Publié en 1780
+
Supplications adressées au roi, par la noblesse…
Supplications adressées au roi, par la noblesse…
de Toulouse.
de Toulouse.
Publié en 1788
+
Société d'assurances reciproques contre…
Société d'assurances reciproques contre…
l'incendie, pour les maisons de la ville et des faubourgs de Toulouse, établie le 1er pluviose an 13
l'incendie, pour les maisons de la ville et des faubourgs de Toulouse, établie le 1er pluviose an 13
Par Société d'assurances réciproques contre l'incendie Toulouse
Publié en 1805
+
Calendrier de la Cour de Parlement pour l'année…
Calendrier de la Cour de Parlement pour l'année…
M. DCC. LXIX [1769]. A l'usage du ressort. Contenant ce qu'on a trouvé de plus utile aux gens d'affaires.
M. DCC. LXIX [1769]. A l'usage du ressort. Contenant ce qu'on a trouvé de plus utile aux gens d'affaires.
Publié en 1768
+
Calendrier de la Cour de Parlement pour l'année…
Calendrier de la Cour de Parlement pour l'année…
M. DCC. LXXVII. [1777]. A l'usage du ressort. Contenant ce qu'on a trouvé de plus utile aux gens d'affaires.
M. DCC. LXXVII. [1777]. A l'usage du ressort. Contenant ce qu'on a trouvé de plus utile aux gens d'affaires.
Par Anonyme
Publié en 1776
+
Rapport lu à l'assemblée générale de la société…
Rapport lu à l'assemblée générale de la société…
d'assurances réciproques contre la grêle, le 15 germinal an XII, par le citoyen Barrau, directeur de la société
d'assurances réciproques contre la grêle, le 15 germinal an XII, par le citoyen Barrau, directeur de la société
Par Société d'assurances réciproques pour les récoltes en grains et en vins contre la grêle Toulouse
Publié en 1804
+
Projet d'Assurances réciproques contre la…
Projet d'Assurances réciproques contre la…
mortalité des bestiaux, proposé à la Société d'assurances contre la gréle. Par P. B. Barrau, directeur de ladite Société; de celle contre l'incendie, et membre de la Société libre des sciences, lettres et arts de Paris.
mortalité des bestiaux, proposé à la Société d'assurances contre la gréle. Par P. B. Barrau, directeur de ladite Société; de celle contre l'incendie, et membre de la Société libre des sciences, lettres et arts de Paris.
Par Barrau, Pierre-Bernard (1767-1843)
Publié en 1805
+
Assurances réciproques contre la grèle et contre…
Assurances réciproques contre la grèle et contre…
la mortalité des bestiaux.
la mortalité des bestiaux.
Par Société d'assurances réciproques pour les récoltes en grains et en vins contre la grêle Toulouse
Publié en 1805
+
Compilation des anciens reglemens faits dans les…
Compilation des anciens reglemens faits dans les…
assemblées générales de la direction de l'Hôtel-Dieu S. Jacques de Toulouse depuis sa fondation, autorisés et renouvelés par plusieurs assemblées générales de la direction, & notamment par celle extraordinairement assemblée le 6 juin 1775
assemblées générales de la direction de l'Hôtel-Dieu S. Jacques de Toulouse depuis sa fondation, autorisés et renouvelés par plusieurs assemblées générales de la direction, & notamment par celle extraordinairement assemblée le 6 juin 1775
Par Hôtel-Dieu Toulouse
Publié en 1776
+
Statuts des maitres chaussetiers de la ville et…
Statuts des maitres chaussetiers de la ville et…
gardiage de Toulouse, confirmés par Charles IX. Roi de France en l'année 1565
gardiage de Toulouse, confirmés par Charles IX. Roi de France en l'année 1565
Publié en 1720
+
Statuts des maistres chandeliers de la ville &…
Statuts des maistres chandeliers de la ville &…
cité de Tolose. Avec un arrest de la Cour de Parlement, seant en ladite ville, touchant le reglement des suifs & fonte d'iceux : confirmant lesdits statuts. Le tout imprimé par mandement de messieurs les Capitouls de ladite ville de Tolose
cité de Tolose. Avec un arrest de la Cour de Parlement, seant en ladite ville, touchant le reglement des suifs & fonte d'iceux : confirmant lesdits statuts. Le tout imprimé par mandement de messieurs les Capitouls de ladite ville de Tolose
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1669
+
Arrest de la cour de parlement de Toulouse, du…
Arrest de la cour de parlement de Toulouse, du…
17. février 1738. Qui condamne au feu le livre intitulé, Réponse au Mémoire publié par messire Guillaume de Juliard, prevôt de l'Eglise de Toulouse, contre l'Histoire de la congregation des Filles de l"enfance, avec le verbal d'exécution
17. février 1738. Qui condamne au feu le livre intitulé, Réponse au Mémoire publié par messire Guillaume de Juliard, prevôt de l'Eglise de Toulouse, contre l'Histoire de la congregation des Filles de l"enfance, avec le verbal d'exécution
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1738
Aide sur l'OCR
La recherche plein texte est possible dans ce document, grâce à l'OCR:
Téléchargez le document PDF 
Utilisez le raccourci clavier CTRL + F pour ouvrir la fenêtre de recherche.
Affiner votre Recherche
Siècles
Langues
Imprimeurs - Libraires
Lieux de Publication
Auteurs
Sujet
- (-) Remove Histoire du droit (Toulouse) filter Histoire du droit (Toulouse)
