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Réquisitions faites par M. Duroux, avocat du roi…
Réquisitions faites par M. Duroux, avocat du roi…
au sénéchal de Toulouse, à l'audience de ce siége, du 30 octobre, relativement à l'enregistrement de la déclaration du roi, du 23 septembre 1788.
au sénéchal de Toulouse, à l'audience de ce siége, du 30 octobre, relativement à l'enregistrement de la déclaration du roi, du 23 septembre 1788.
Par Duroux, Joseph-Marie (avocat et procureur ; 1735 ?-1811)
Publié en 1788
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Lettres de Jacques, maître bambocheur, à l’auteur…
Lettres de Jacques, maître bambocheur, à l’auteur…
du mémoire présenté au bureau économique.
du mémoire présenté au bureau économique.
Par Jacques (bambocheur ; 17..-18..?)
Publié en 1778
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Requête en plainte et en enquis. A messieurs les…
Requête en plainte et en enquis. A messieurs les…
Capitouls de la ville de Toulouse.
Capitouls de la ville de Toulouse.
Publié en 1788
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Calendrier de la Cour de Parlement pour l'année…
Calendrier de la Cour de Parlement pour l'année…
M. DCC. LXXV. [1775]. A l'usage du ressort. Contenant ce qu'on a trouvé de plus utile aux gens d'affaires.
M. DCC. LXXV. [1775]. A l'usage du ressort. Contenant ce qu'on a trouvé de plus utile aux gens d'affaires.
Par Anonyme
Publié en 1774
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Procès-verbal de ce qui s'est passé au bureau des…
Procès-verbal de ce qui s'est passé au bureau des…
finances & domaine de la généralité de Toulouse, en la séance du 14 juin 1788.
finances & domaine de la généralité de Toulouse, en la séance du 14 juin 1788.
Par France, Bureau des finances Toulouse
Publié en 1788
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Calendrier de la Cour de Parlement pour l'année…
Calendrier de la Cour de Parlement pour l'année…
M. DCC. LXXVIII. [1778]. A l'usage du ressort. Contenant ce qu'on a trouvé de plus utile aux gens d'affaires.
M. DCC. LXXVIII. [1778]. A l'usage du ressort. Contenant ce qu'on a trouvé de plus utile aux gens d'affaires.
Par Anonyme
Publié en 1777
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Lettre du parlement de Toulouse, au roi, au sujet…
Lettre du parlement de Toulouse, au roi, au sujet…
de M. de Catellan, avocat général; du vingt-septième mars 1788.
de M. de Catellan, avocat général; du vingt-septième mars 1788.
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1788
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Réponse d'un vrai citoyen, à la lettre d'un…
Réponse d'un vrai citoyen, à la lettre d'un…
observateur, soi-disant impartial.
observateur, soi-disant impartial.
Publié en 1788
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Réponse à la lettre de Jacques, maître bambocheur…
Réponse à la lettre de Jacques, maître bambocheur…
à Saint-Cyprien, par un membre du bureau économique ?
à Saint-Cyprien, par un membre du bureau économique ?
Publié en 1778
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Très-humbles et très-respectueuses…
Très-humbles et très-respectueuses…
représentations que font au roi les Capitouls, gouverneurs de la ville de Toulouse.
représentations que font au roi les Capitouls, gouverneurs de la ville de Toulouse.
Par Toulouse
Publié en 17
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Calendrier de la Cour de Parlement pour l'année…
Calendrier de la Cour de Parlement pour l'année…
M. DCC. LXXX. [1780]. A l'usage du ressort. Contenant ce qu'on a trouvé de plus utile aux gens d'affaires.
M. DCC. LXXX. [1780]. A l'usage du ressort. Contenant ce qu'on a trouvé de plus utile aux gens d'affaires.
Par Anonyme
Publié en 1779
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Lettre de M. de Lamoignon , garde des sceaux, à…
Lettre de M. de Lamoignon , garde des sceaux, à…
MM. Frizac & Mazars, médecins opérans & consultans du gouvernement.
MM. Frizac & Mazars, médecins opérans & consultans du gouvernement.
Publié en 1788
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Arreté du grand bailliage de Toulouse, du 27 juin…
Arreté du grand bailliage de Toulouse, du 27 juin…
1788.
1788.
Par France, Grand Bailliage de Toulouse
Publié en 1788
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Extrait des registres des délibérations du…
Extrait des registres des délibérations du…
parlement de Toulouse.
parlement de Toulouse.
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1788
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Mémoire présenté à l’assemblée du bureau…
Mémoire présenté à l’assemblée du bureau…
économique de Toulouse, par un de ses membres, au sujet des ouvrages projetés sur les bords de la riviere au fauxbourg Saint-Ciprien, pour être soumis au conseil politique.
économique de Toulouse, par un de ses membres, au sujet des ouvrages projetés sur les bords de la riviere au fauxbourg Saint-Ciprien, pour être soumis au conseil politique.
Publié en 1778
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Les Doléances du bailliage. Sur l'air : Eh! quoi…
Les Doléances du bailliage. Sur l'air : Eh! quoi…
tout sommeille.
tout sommeille.
Publié en 1788
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Notes en réponse à celles de M. Cassaing pour M.…
Notes en réponse à celles de M. Cassaing pour M.…
le maire de Toulouse
le maire de Toulouse
Par Gasc, Jean (1794-1875)
Publié en 1841
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Relation des deux premières audiences du grand…
Relation des deux premières audiences du grand…
baillage de Toulouse. En juin 1788.
baillage de Toulouse. En juin 1788.
Publié en 1788
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Supplique à messieurs les Capitouls et…
Supplique à messieurs les Capitouls et…
commissaires du conseil, pour les affaires contentieuses. Pour le Sieur Gleyses, ancien marchand de cette ville.
commissaires du conseil, pour les affaires contentieuses. Pour le Sieur Gleyses, ancien marchand de cette ville.
Par Gleyzes (17..-18..?)
Publié en 1776
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Lettre d'une dévote de Gascogne, à madame Necker;…
Lettre d'une dévote de Gascogne, à madame Necker;…
suivie de La naissance, la vie & la mort du grand bailliage de Toulouse, poëme, auquel on a joint la relation de ce qui s'est passé à Toulouse à la rentrée du parlement; avec le billet d'invitation pour le convoi & funérailles dudit grand bailliage.
suivie de La naissance, la vie & la mort du grand bailliage de Toulouse, poëme, auquel on a joint la relation de ce qui s'est passé à Toulouse à la rentrée du parlement; avec le billet d'invitation pour le convoi & funérailles dudit grand bailliage.
Publié en 1789
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Déclarations et protestations du parquet du…
Déclarations et protestations du parquet du…
parlement de Toulouse, à raison de l'envoi dans les sénéchaussées des lois enregistrées du très-exprès commandement du roi, dans la séance du 8 mai.
parlement de Toulouse, à raison de l'envoi dans les sénéchaussées des lois enregistrées du très-exprès commandement du roi, dans la séance du 8 mai.
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1788
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Observations pour le sieur Cassaing, négociant,…
Observations pour le sieur Cassaing, négociant,…
domicilié à Toulouse, contre M. le maire de la Ville de Toulouse
domicilié à Toulouse, contre M. le maire de la Ville de Toulouse
Par Desclaux (17..?-18..)
Publié en 1841
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Dialogue entre Dominique père, vinaigrier depuis…
Dialogue entre Dominique père, vinaigrier depuis…
quarante-cinq ans au fauxbourg St. Cyprien de Toulouse. Et Dominique fils, âgé de trente-cinq, fait pour le commerce.
quarante-cinq ans au fauxbourg St. Cyprien de Toulouse. Et Dominique fils, âgé de trente-cinq, fait pour le commerce.
Publié en 1778
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Sentence de messieurs les capitouls de Toulouse…
Sentence de messieurs les capitouls de Toulouse…
du 4 juin 1768, qui condamne Pierre Daydé, porteur de chaise, accusé de vol des tuteurs & buissons des arbres de la promenade du quai, à tenir prison close durant quinze jours...
du 4 juin 1768, qui condamne Pierre Daydé, porteur de chaise, accusé de vol des tuteurs & buissons des arbres de la promenade du quai, à tenir prison close durant quinze jours...
Par Toulouse
Publié en 1768
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A MM. les Officiers du grand bailliage de…
A MM. les Officiers du grand bailliage de…
Toulouse. Sur l'air : à la façon de Barbari mon ami.
Toulouse. Sur l'air : à la façon de Barbari mon ami.
Publié en 1788
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