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Arrests de la cour du Parlement de Toulouse,…
recuëillis par Feu Me Jean Albert,docteur & avocat audit parlement.. Nouvelle édition, Revûë, corrigée & augmentée

Par Albert, Jean (1609-168. ?)

Publié en 1731

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Délibération prise par l'ordre des avocats du…
parlement de Toulouse.

Par Ordre des avocats au Parlement de Toulouse

Publié en 1788

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Nous bâtonnier & avocats au parlement de…
Toulouse...

Publié en 1788

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Memoire, concernant les rejections. Pour le…
syndic du chapitre de l'Eglise metropolitaine d'Auch. Contre Me Hyacinthe Labaune, chanoine & sacristain dudit chapitre.

Publié en 1729

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Memoire pour dame Anne de Noguès, épouse de noble…
Joseph-Balthazar Dallier de Chateauneuf, ecuyer Sr. d'Arcisans, contre noble Bernard de Noguès, son frère

Par Taverne, Jérôme (avocat ; 17..?-17..)

Publié en 1753-1788

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Suite de réflexions pour les jurés-gardes du…
corps des marchands drapiers. Contre Pierre Martres, fermier des Fouleries du château & du Bazacle.

Par Lafage, Jean-François (Avocat ; 17..-18..?)

Publié en 1771

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Mémorial de jurisprudence des cours royales de…
France, avec une notice sommaire des arrêts les plus notables de la Cour de cassation, et des décisions ministérielles et administratives les plus intéressantes sur le notariat, l'enregistrement, les hypothèques , etc.. Par M. Tajan, avocat. Tome huitième, contenant les livraisons des mois de janvier, ... juin 1824

Publié en 1824

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Almanach de la cour impériale de Toulouse, pour…
l'année bissextile 1812, dédié à la cour.

Publié en 1812

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Eloge de Henry-François d'Aguesseau, chancelier…
de France. Prononcé à l'audience présidiale par M. de Morlhon, juge-mage, lieutenant général, premier président du présidial de Toulouse, le 3 mars 1760 à l'occasion de l'enregistrement de l'arrêt du Conseil du 18 septembre 1759 qui termine toutes contestations sur l'exécution de l'Edit de réünion des vigueries, prévôtés & justices royales aux sièges présidiaux & sénéchaussées, du mois d'avril 1749

Par Morlhon, Barnabé de (17..-17..)

Publié en 1760

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La Naissance, la vie et la mort du grand…
bailliage de Toulouse; poème en deux chants.

Publié en 1788

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Observations pour le sieur Guillaume Lafitte.…
Contre la dame Sceindan.

Publié en 1781

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Traité des elections d'heritier contractuelles et…
testamentaires, par Monsieur Vulson, conseiller au parlement de Grenoble. Nouvelle edition corrigée & augmentée par M*****, avocat au parlement de Toulouse

Par Vulson (conseiller au parlement de Grenoble)

Publié en 1753

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Réponse à la Réplique signifiée le 24 juillet…
1775 pour le Sieur Monery & ses associés. Contre M.M. les Capitouls & le syndic de la ville de Toulouse.

Par Richard, B. (Procureur ; 17..-17..?)

Publié en 1775

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Réplique pour dame Elizabeth Chabaud, veuve du…
sieur Louis Roubel, & le Sr. Jean Roubel son fils. Contre le sieur Pourrat & la dame Roubel sa femme.

Par Gary, Pierre-Alexandre (17..-17..?)

Publié en 1769-1789

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Suite de réponse, pour le sieur de Müa Barbasan.…
Contre la dame de Müa, épouse du sieur Baron d'Angos. Et contre le sieur Comte de Castelbajac

Par Senovert (François de ; 17..-17..?)

Publié en 175

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Calendrier de la Cour de Parlement pour l'année…
M. DCC. LXVII. [1767]. A l'usage du ressort. Contenant ce qu'on a trouvé de plus utile aux gens d'affaire.

Par Anonyme

Publié en 1766

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Mémoire presenté a l'assemblée generale du clergé…
de France en l'année 1726, par les ecclesiastiques de la Province du Languedoc, & des autres provinces où les tailles sont réelles.

Publié en 1726

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Arrests notables du parlement de Toulouse, donnez…
& prononcez sur diverses matieres, civiles, criminelles, beneficiales, & feodales. Recueillis des Memoires & observations forenses de Messire Bernard de La Roche-Flavin, sieur dudit lieu, conseiller au privé conseil du Roy, & premier president en la chambre des requestes du parlement de Toulouse. Nouvelle édition. Augmentée des Observations de Me François Graverol, advocat de la ville de Nimes. Où l'on voit quelle est la nouvelle jurisprudence du Palais

Par La Roche-Flavin, Bernard de (1552-1627)

Publié en 1682

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Consultation. Le conseil soussigné, délibérant…
sur cette question "les curés fruits-prenans peuvent-ils obliger les gros décimateurs à contribuer à l'honoraire des vicaires, dans le rapport des dîmes qu'ils perçoivent... ?"...

Par Taverne, Pierre-Etienne-Dominique (Avocat ; 17..-17..?)

Publié en 1785

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Mémoire pour Me. Louis-Annet-Gasque de Combes,…
docteur en médecine de la faculté de Montpellier, habitant de la ville de Joyeuse, intimé & appelant. Contre demoiselle Louise Durieu, appellante & intimée; & autres intimés et défaillants.

Par Lagarrigue, Jean (Procureur ; 17..-18..?)

Publié en 1773

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Instruction, pour les consuls et communauté de…
Monlezun defendeurs supplians & demandeurs. Contre messire François Descours, seigneur directe du même lieu ; demandeur, suppliant & défendeur.

Par Labadens (Avocat ; 17..-17..?)

Publié en 1725

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Mémoire, pour le sieur Guillaume Pomaredes,…
négociant de cette ville, intimé. Contre le syndic du chapitre Saint-Sernin de Toulouse, appelant

Par Sabatier, Jean-Joseph (17..-17..?)

Publié en 1779

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Observations, pour le sieur Pomaredes. Contre le…
syndic du chapitre Saint-Sernin de Toulouse.

Par Sabatier, Jean-Joseph (17..-17..?)

Publié en 1779

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Question

Par Chavardès, Guillaume (Procureur ; 17..-17..?)

Publié en 1773

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Mémoire pour Me. André Mazon, avocat, appelant et…
suppliant. Contre Me Pierre Gleyzal, notaire et praticien, intimé. Contre Jean Marfaure, mari et maître des biens dotaux d'Anne Pontal ; François & Jeanne Pontal, aussi appelans. Et contre la demoiselle Marie Eschallier, également appelante

Par Furgole, Pierre-François (1740-1818)

Publié en 1776

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Réponse au mémoire signifié de la part de Me…
Pierre Gleizal, le 13 juin 1776. Pour Jean Marfaure, mari d'Anne Pontal ; François et Anne pontal, appelants. Contre le même Pierre Gleizal, notaire, praticien, postulant en sept differentes juridictions subalternes, intimé, & incidemment, appelant. Et contre Me Abdré Mazon, avocat ; & la demoiselle Marie Eschallier, aussi, appelants

Par Soubeyran, Joseph (17..-17..)

Publié en 1776

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Mémoire pour le sieur Malzieu. Contre le sieur…
André

Par Salvetat, Honoré (procureur ; 17..-17..?)

Publié en 1775

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Calendrier de la Cour de Parlement pour l'année…
bissextile Mil sept cens quarante cinq. [1745]. A l'usage du ressort. Contenant ce qu'on a trouvé de plus utile aux gens d'affaire.

Publié en 1744 ou 1745

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Calendrier de la Cour de Parlement pour l'année…
Mil sept cens trente-neuf [1739]. A l'usage des habitans du ressort de cette cour.

Publié en 1738 ou 1739

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Calendrier de la Cour de Parlement pour l'année…
bissextile M. D. CC. XL. [1740]. A l'usage des habitans du ressort de cette cour.

Publié en 1739 ou 1740

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