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Résultats de recherche

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Arrest de la cour de parlement, du 31 août 1763.

Par France, Parlement de Toulouse

Publié en 1763

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Arrest de la cour de parlement. Extrait des…
registres du parlement, du 9 décembre 1763.

Par France, Parlement de Toulouse

Publié en 1763

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Arret de la Cour de parlement, seant en…
vacations, qui ordonne la suppression d'un écrit, intitulé Journal universel & Affiches de Toulouse & du Languedoc, du mercredi 30 décembre 1789, n°52 ; ordonne en même-temps qu'il sera informé contre les auteurs, imprimeurs, colporteurs dudit ecrit, &c.

Par France, Parlement de Toulouse

Publié en 1790

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Arret de la Cour de parlement, seant en…
vacations, qui comdamne Broulhiet, libraire, en 500 l. d'aumône envers l'hôpital Saint-Jacques, & en pareille somme de 500 liv. envers l'hôpital Saint-Joseph de la Grave de cette ville ; & lui enjoint d'être plus circonspect à l'avenir, & lui fait defenses de récidiver, à peine d'être poursuivi extraordinairement, & puni suivant la rigueur des ordonnances, &c. Du 27 janvier 1790.

Par France, Parlement de Toulouse

Publié en 1790

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Motifs de l'arrêt du parlement de Toulouse, du 27…
janvier 1790, contre le sieur Broulhiet, libraire.

Par France, Parlement de Toulouse

Publié en 1790

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Arrest de la souveraine cour de Parlement,…
extrait des registres du Parlement. Du mercredi 14 septembre 1763. Continuant la séance du 13 dudit mois, toutes les chambres assemblées. M. de Bastard, premier président, M. de Bojat, rapporteur.

Par France, Parlement de Toulouse

Publié en 1763

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[Tres-humbles remonstrances faites au Roy, par…
Messieurs du Parlement de Tolose . Contre le retour du Cardinal Mazarin : Et pour la surseance de la declaration de sa majesté, contre monsieur le Prince.]

Publié en 1652

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Contribution extraordinaire de guerre. De par la…
Loi du 17 prairial, l'an deuxième de la République française...

Publié en 1794

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[Avis de réclamation de loyer envoyé en 1794 par…
la Régie nationale de l'enregistrement et des domaines pour un appartement à Toulouse]

Publié en 1794

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Jugement souverain des Requêtes ordinaires de…
l'Hôtel du roi qui décharge Anne-Rose Cabibel, veuve de Jean Calas, marchand à Toulouse; Jean-Pierre Calas, son fils; Jeanne Viguiere, fille de service chez ledit Calas; Alexandre-François-Gualbert Lavaysse: et la mémoire dudit défunt Jean Calas, de l'accusation contre eux inténtée. Du 9 mars 1765

Par France, Requêtes de l'hôtel

Publié en 1765

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Tableau chronologique des noms de Messieurs les…
capitouls de la ville de Toulouse, extrait année par année savoir ; depuis l'année 1147 jusques et compris l'année 1294 des Annales de la ville, par Durrozoy, depuis l'année 1295 jusques et compris l'année 1687 des registres historiques de l'Histoire de la ville ; et depuis l'année 1688 jusques et compris la présente année 1786, des signatures des capitouls, trouvées au greffe de l'Hôtel de ville. Par les sieurs Abel & Froidefont

Par Durosoy, Barnabé Farmian (polygraphe ; 1745-1792)

Publié en 1786

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La Vérité au sujet de l'acquisition par la ville…
de Toulouse de la maison Ansas située rue Lapeyrouse

Par Ansas (M. ; 18..?-18..?)

Publié en 1870

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Notice sur le concours pour la présentation de…
projets relatifs à la restauration et à l'achèvement de la rotonde ou nouvelle église de l'hospice général Saint-Joseph de La Grave de Toulouse, conformément au programme publié le 17 janvier 1827.

Par Delor, Louis Raymond (1802-1867)

Publié en 1830

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Mandement de l'évêque de Cahors, pour la…
publication de la lettre que les quatre révérendissimes évêques, formant la commission intermédiaire du Concile national de France, tenu à Paris, le 15 août 1797 viennent d'adresser aux évêques des autres églises catholiques.

Par Danglars, Jean (1739-1814)

Publié en 1797

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[Extraits de lettres patentes accordées à…
l'Université de Toulouse par les rois de France de 1483 à 1657]

Publié en 1703

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Edit du roi, donné à Versailles au mois de mai…
1751, portant réunion de l'Université de Caors à celle de Toulouse. Avec l'arrêt de registre du 23. juin 1751.

Par Louis XV (roi de France ; 1710-1774)

Publié en 1751

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Les Toulousaines ou Lettres historiques et…
apologétiques en faveur de la Religion Reformée, & de divers Protestans condamnés dans ces derniers tems par le parlement de Toulouse, ou dans le Haut Languedoc

Par Court de Gébelin, Antoine (1719-1784)

Publié en 1763

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Arrest de la Cour de Parlement, du 8 mars 1775,…
qui ordonne des réjouissances publiques, à l'occasion de la réunion des membres de ladite Cour. Extrait des registres du Parlement.

Par France, Parlement de Toulouse

Publié en 1775

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Communication faite à la Chambre de commerce de…
Toulouse sur les échanges commerciaux de la France avec l'étranger en 1868

Par Gomiecourt, M. de

Publié en 1869

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Conférence sur le canal maritime de l'Océan à la…
Méditerranée : Cercle de la presse et de l'enseignement

Par Ozenne, Théodore (1814-1895)

Publié en 1880

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Chemins de fer voies navigables

Par Deffès, Albert (18..-18..) – Rédacteur, rapporteur

Publié en 1878

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Rapport et délibération sur un projet de jonction…
du réseau pyrénéen avec Saragosse par la vallée de Luchon et le col de la Glère : Séance du 18 avril 1857

Par Ramel, Antoine Alamir (18.. ?-1864) – Rédacteur, rapporteur

Publié en 1857

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Les ressources de la Haute-Garonne au point de…
vue de l'accroissement de l'industrie dans ce département...

Par Bonnet, Désiré (18..-18..) – Rédacteur, rapporteur

Publié en 1871

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Bail des droits d'octroi, biens et revenus…
patrimoniaux de la ville de Toulouse, consenti au sieur Germain Brousse, pour six année, qui commenceront le premier janvier mil sept cent quatre-vingt-huit, & finiront le trente-unième décembre mil sept cent quatre-vingt-quatre.

Par Ballainvilliers, Simon-Charles-Sébastien Bernard (baron de ; 1760-1835)

Publié en 1787

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"Mémoire et observations sur les fièvres…
catarrales qui ont régné à Toulouse pendant les mois de décembre 1817 et janvier et février 1818. Première partie. Par Ducasse fils."

Par Ducasse, Jean-Marie-Augustin (1786-1859)

Publié en 1818-1821

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Tres-humbles remontrances du Parlement de Tholose…
faites au Roy, contre le retour du Cardinal Mazarin, et pour la surseance de la Declaration de Sa Majesté contre Monsieur le Prince.

Publié en 1652

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Arrest de la cour de parlement de Toulouze, donné…
contre le Tellier, Servient, Lyonne et autres pensionnaires du card. Mazarin. Sur la lettre de Monseigneur le Prince

Par France, Parlement de Toulouse

Publié en 1651

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Arrest de la cour de Parlement de Toulouze, donné…
les chambres assemblées contre le retour du cardinal Mazarin. Du 29. Decembre 1651

Par France, Parlement de Toulouse

Publié en 1652

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Procès verbal de l'Assemblée de l'Assiette du…
Diocèse de Toulouse, pour l'année 1783

Publié en 1783

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Mémoire

Par Saint Blancard de Saint-Victor (Timoléon de ; 18..-18..)

Publié en 1839

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