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Declaration du Roy, pour l'etablissement de la…
Declaration du Roy, pour l'etablissement de la…
capitation, avec le tarif contenant la distribution des vingt-deux classes. Donnée à Versailles le 18. janvier 1695. Registrée en Parlement.
capitation, avec le tarif contenant la distribution des vingt-deux classes. Donnée à Versailles le 18. janvier 1695. Registrée en Parlement.
Par Louis XIV (roi de France ; 1638-1715)
Publié en 1695
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Supplement de tarif, pour le reglement des taxes…
Supplement de tarif, pour le reglement des taxes…
de la capitation generale, ordonnée par la declaration du Roy du 18. janvier 1695.
de la capitation generale, ordonnée par la declaration du Roy du 18. janvier 1695.
Par Louis XIV (roi de France ; 1638-1715)
Publié en 1695
Etudes de morphologie paléolithique I
Par Breuil, Henri (1877-1961)
Publié en 1909
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Nouveaux voyages dans l'Amérique Septentrionale…
Nouveaux voyages dans l'Amérique Septentrionale…
contenant une collection de lettres écrites sur les lieux, par l'auteur; à son ami, M. Douin ... capitaine dans les troupes de Roi, ci-devant son camarade dans le Nouveau Monde, Par M. Bossu ... ancien capitaine d'une compagnie de marine
contenant une collection de lettres écrites sur les lieux, par l'auteur; à son ami, M. Douin ... capitaine dans les troupes de Roi, ci-devant son camarade dans le Nouveau Monde, Par M. Bossu ... ancien capitaine d'une compagnie de marine
Par Bossu, Jean-Bernard (1720-1792)
Publié en 1778
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Extrait des registres du parlement du mercredi…
Extrait des registres du parlement du mercredi…
28. novembre 1759. du matin. [et] Du mercredi 2. janvier 1760
28. novembre 1759. du matin. [et] Du mercredi 2. janvier 1760
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1760
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Causes et précis des troubles, des crimes, des…
Causes et précis des troubles, des crimes, des…
désordres dans le département du Gard et dans d'autres lieux du midi de la France en 1815 et en 1816 ; faisant suite aux Eclaircissemens historiques en réponse aux calomnies dont les protestans du Gard sont l'objet. Par P.J. Lauze de Péret, avocat à la Cour royale de Nîmes
désordres dans le département du Gard et dans d'autres lieux du midi de la France en 1815 et en 1816 ; faisant suite aux Eclaircissemens historiques en réponse aux calomnies dont les protestans du Gard sont l'objet. Par P.J. Lauze de Péret, avocat à la Cour royale de Nîmes
Par Lauze de Peret, Pierre Joseph (17..-18..)
Publié en 1819
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Eclaircissemens historiques en réponse aux…
Eclaircissemens historiques en réponse aux…
calomnies dont les protestans du Gard sont l'objet ; et Précis des agitations et des troubles de ce département, depuis 1790 jusqu'à nos jours. Par P.J. Lauze de Péret, avocat à la Cour royale de Nîmes
calomnies dont les protestans du Gard sont l'objet ; et Précis des agitations et des troubles de ce département, depuis 1790 jusqu'à nos jours. Par P.J. Lauze de Péret, avocat à la Cour royale de Nîmes
Par Lauze de Peret, Pierre Joseph (17..-18..)
Publié en 1818
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Lettres patentes du Roi, données à Versailles le…
Lettres patentes du Roi, données à Versailles le…
25 février 1764 ; qui ordonnent l'exécution de la Déclaration du 21 novembre dernier, & imposent un silence absolu sur ce qui s'est passé jusqu'à présent, relativement aux objets qui ont donné lieu à ladite Déclaration. Avec l'arrêt de registre du 24 mars 1764.
25 février 1764 ; qui ordonnent l'exécution de la Déclaration du 21 novembre dernier, & imposent un silence absolu sur ce qui s'est passé jusqu'à présent, relativement aux objets qui ont donné lieu à ladite Déclaration. Avec l'arrêt de registre du 24 mars 1764.
Par Louis XV (roi de France ; 1710-1774)
Publié en 1764
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[Tres-humbles remonstrances faites au Roy, par…
[Tres-humbles remonstrances faites au Roy, par…
Messieurs du Parlement de Tolose . Contre le retour du Cardinal Mazarin : Et pour la surseance de la declaration de sa majesté, contre monsieur le Prince.]
Messieurs du Parlement de Tolose . Contre le retour du Cardinal Mazarin : Et pour la surseance de la declaration de sa majesté, contre monsieur le Prince.]
Publié en 1652
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Arrest de la Cour de Parlement de Toulouse qui…
Arrest de la Cour de Parlement de Toulouse qui…
ordonne la suppression d'un imprimé qui porte pour titre, Declaration de sa Majesté catholique, au sujet de la resolution qu'elle a prise de se mettre à la tête de ses troupes, pour favoriser les interêts de sa Majesté très-chrétienne & de la Nation françoise, daté du 27. avril 1719. Du 23. juin 1719. Extrait des registres de Parlement.
ordonne la suppression d'un imprimé qui porte pour titre, Declaration de sa Majesté catholique, au sujet de la resolution qu'elle a prise de se mettre à la tête de ses troupes, pour favoriser les interêts de sa Majesté très-chrétienne & de la Nation françoise, daté du 27. avril 1719. Du 23. juin 1719. Extrait des registres de Parlement.
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1719
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Lettre du Parlement de Toulouse, séant en…
Lettre du Parlement de Toulouse, séant en…
vacations.
vacations.
Publié en 1790
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Arrêtés du Parlement de Toulouse, séant en…
Arrêtés du Parlement de Toulouse, séant en…
vacations. Des 25 et 27 septembre 1790.
vacations. Des 25 et 27 septembre 1790.
Publié en 1790
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Arrest de la Cour de Parlement de Toulouse…
Arrest de la Cour de Parlement de Toulouse…
portant suppression d'un ecrit contenant quatre pieces, dont une est sous le titre de Lettre du Roi catholique, écrite à sa Majesté ; la seconde, une Lettre circulaire pour tous les Parlemens de France ; la troisième, un Manifeste adressé aux Trois-Etats du Royaume ; la quatriéme & dernière de ces pieces est une Requête presentée au Roi catholique, au nom des Trois-Etats de la France. Fait défenses à tous imprimeurs, libraires, colporteurs, & toutes autres personnes, de l'imprimer, vendre & débiter, ou autrement distribuer, sous peine d'être poursuivis comme perturbateurs du repos public, & criminels de leze-majesté. Du 3. fevrier 1719. Extrait des registres de Parlement.
portant suppression d'un ecrit contenant quatre pieces, dont une est sous le titre de Lettre du Roi catholique, écrite à sa Majesté ; la seconde, une Lettre circulaire pour tous les Parlemens de France ; la troisième, un Manifeste adressé aux Trois-Etats du Royaume ; la quatriéme & dernière de ces pieces est une Requête presentée au Roi catholique, au nom des Trois-Etats de la France. Fait défenses à tous imprimeurs, libraires, colporteurs, & toutes autres personnes, de l'imprimer, vendre & débiter, ou autrement distribuer, sous peine d'être poursuivis comme perturbateurs du repos public, & criminels de leze-majesté. Du 3. fevrier 1719. Extrait des registres de Parlement.
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1719
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Recueil des edicts de pacification, ordonnances &…
Recueil des edicts de pacification, ordonnances &…
declarations faites par les rois de France. Sur les moyens plus propres pour appaiser les troubles et seditions, survenues pour le fait de la Religion, et faire vivre tous leurs sujets en bonne paix, union et concorde de sous leur obeissance : avec les reglemens qu'ils ont entendu estre gardez et observez, pour l'entretenement et maintien de ladite Religion. Depuis l'année mil cinq cens soixante et un jusqu'à present. Le nombre desquels edicts est contenu en la page suivante. Par P.D.B. conseiller & maistre des requestes de madame soeur unique du Roiy
declarations faites par les rois de France. Sur les moyens plus propres pour appaiser les troubles et seditions, survenues pour le fait de la Religion, et faire vivre tous leurs sujets en bonne paix, union et concorde de sous leur obeissance : avec les reglemens qu'ils ont entendu estre gardez et observez, pour l'entretenement et maintien de ladite Religion. Depuis l'année mil cinq cens soixante et un jusqu'à present. Le nombre desquels edicts est contenu en la page suivante. Par P.D.B. conseiller & maistre des requestes de madame soeur unique du Roiy
Par Charles IX (roi de France ; 1550-1574)
Publié en 1599
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Conference des Edicts de pacification des…
Conference des Edicts de pacification des…
troubles esmeus au Royaume de France, pour le faict de la Religion ; & Traittez ou Reglemens faicts par les rois Charles IX. & Henri III. & de la declaration d'iceux, du Roy Henri IIII. de France & de Navarre. Publiee en Parlement le 25. fevrier 1599. Avec l'explication du contenu en chascun article par l'histoire ecclesiastique et profane, droicts Civil et Canonique, Ordonnances et Coustumes de ce Royaume. Par Mre Pierre de Beloy, conseiller du Roy et son advocat general au Parlement de Tholose.
troubles esmeus au Royaume de France, pour le faict de la Religion ; & Traittez ou Reglemens faicts par les rois Charles IX. & Henri III. & de la declaration d'iceux, du Roy Henri IIII. de France & de Navarre. Publiee en Parlement le 25. fevrier 1599. Avec l'explication du contenu en chascun article par l'histoire ecclesiastique et profane, droicts Civil et Canonique, Ordonnances et Coustumes de ce Royaume. Par Mre Pierre de Beloy, conseiller du Roy et son advocat general au Parlement de Tholose.
Par Belloy, Pierre de (1540?-1613)
Publié en 1600
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Articles particuliers extraicts des généraux que…
Articles particuliers extraicts des généraux que…
le Roy a accordez à ceux de la religion pretendue reformée, lesquels sa Majesté n'a voulu estre compris és edicts généraux, n'en l'édict... donné à Nantes au mois d'avril 1598 et neanmoins accordé... qu'ils seront entierement accomplis...
le Roy a accordez à ceux de la religion pretendue reformée, lesquels sa Majesté n'a voulu estre compris és edicts généraux, n'en l'édict... donné à Nantes au mois d'avril 1598 et neanmoins accordé... qu'ils seront entierement accomplis...
Par Henri IV (roi de France ; 1553-1610)
Publié en 1604
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Articles, respondues par le roy en son conseil…
Articles, respondues par le roy en son conseil…
privé, sur la requeste présentée par plusieurs habitans de la ville de Bourdeaux & sénéchaulcée de Guyenne, sur le faict de la religion qu'on dict reformée. Publiez en la Court de Parlement audict de Bourdeaux, le 30 jour d'avril 1565
privé, sur la requeste présentée par plusieurs habitans de la ville de Bourdeaux & sénéchaulcée de Guyenne, sur le faict de la religion qu'on dict reformée. Publiez en la Court de Parlement audict de Bourdeaux, le 30 jour d'avril 1565
Publié en 1565
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Declaration du Roy portant confirmation des…
Declaration du Roy portant confirmation des…
editcts faicts en faveur de ses subjects, faisant profession de la religion prétendue reformée.
editcts faicts en faveur de ses subjects, faisant profession de la religion prétendue reformée.
Par Louis XIII (roi de France ; 1601-1643)
Publié en 1652
Bustum Rupellae
Par Solargues, Michel de (15..-16..)
Publié en 1628
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La Defence de la monarchie françoise, et autres…
La Defence de la monarchie françoise, et autres…
monarchies, contre les detestables et execrables maximes d'estat des Ministres calvinistes, par eux mises en lumière en l'an 1581 sous le nom d'Estienne Junius Brutus & de Lovys de Mayerne Turquet & leurs adherans. Où l'on peut voir la response à tous les arguments & pretextes dont se sont servis ci-devant tous les autheurs des seditions... contre les Roys. Par M. J. Baricave,... chanoine, pénitencier en l'église métropolitaine & official en l'archevesché de Thoulouse
monarchies, contre les detestables et execrables maximes d'estat des Ministres calvinistes, par eux mises en lumière en l'an 1581 sous le nom d'Estienne Junius Brutus & de Lovys de Mayerne Turquet & leurs adherans. Où l'on peut voir la response à tous les arguments & pretextes dont se sont servis ci-devant tous les autheurs des seditions... contre les Roys. Par M. J. Baricave,... chanoine, pénitencier en l'église métropolitaine & official en l'archevesché de Thoulouse
Par Baricave, Jean (156.-16..)
Publié en 1614
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Actes des sinodes provinciaux et colloques du…
Actes des sinodes provinciaux et colloques du…
Haut-Languedoc et Haute-Guiene et autres pieces relatives a lordre et a la discipline des reformez de cette province depuis lannée 1733 pour servir de memoire a la posterite pour leglize de Puilaurens et ces annexes
Haut-Languedoc et Haute-Guiene et autres pieces relatives a lordre et a la discipline des reformez de cette province depuis lannée 1733 pour servir de memoire a la posterite pour leglize de Puilaurens et ces annexes
Publié en 1733-1786
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Arrest de la souveraine cour de Parlement , du 8.…
Arrest de la souveraine cour de Parlement , du 8.…
mars 1749f, qui ordonne que le livre intitulé : Histoire des camisards, &c. sera lacéré & brûlé dans la place du Palais, au pied du grand escalier, par l'exécuteur de la Haute-justice, &c.
mars 1749f, qui ordonne que le livre intitulé : Histoire des camisards, &c. sera lacéré & brûlé dans la place du Palais, au pied du grand escalier, par l'exécuteur de la Haute-justice, &c.
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1749
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Lettres autographes de Madame Roland adressées à…
Lettres autographes de Madame Roland adressées à…
Bancal-des-Issarts, membre de la Convention
Bancal-des-Issarts, membre de la Convention
Par Roland de La Platière, Jeanne-Marie (1754-1793)
Publié en 1835
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Le mariage de Madame Roland : trois années de…
Le mariage de Madame Roland : trois années de…
correspondance amoureuse, 1777-1780
correspondance amoureuse, 1777-1780
Par Roland de La Platière, Jeanne-Marie (1754-1793)
Publié en 1896
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De l'influence attribuée aux philosophes aux…
De l'influence attribuée aux philosophes aux…
francs-maçons et aux illuminés sur la Révolution de France. Par J. J. Mounier.
francs-maçons et aux illuminés sur la Révolution de France. Par J. J. Mounier.
Par Mounier, Jean-Joseph (1758-1806)
Publié en 1801
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Recit veritable de la prise faicte par…
Recit veritable de la prise faicte par…
monseigneur le Prince de la ville de Realmont.
monseigneur le Prince de la ville de Realmont.
Publié en 1628
Deditio Realmontii.
Par Solargues, Michel de (15..-16..)
Publié en 1628
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La justice révolutionnaire à Paris, Bordeaux,…
La justice révolutionnaire à Paris, Bordeaux,…
Brest, Lyon, Nantes, Orange, Strasbourg : d'après les documents originaux
Brest, Lyon, Nantes, Orange, Strasbourg : d'après les documents originaux
Par Berriat Saint Prix, Charles (1802-1870)
Publié en 1861
Englishmen in the French Revolution
Par Alger, John Goldworth (1836-1907)
Publié en 1889
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De l'instruction publique, et des rapports de son…
De l'instruction publique, et des rapports de son…
régime actuel en France, avec l'état général des connaissances humaines, l'amélioration sociale, et le dogme moderne de la perfectibilité. Par M. J. J. Calvet, censeur des études au lycée de Toulouse et président du collège électoral de l'arrondissement de Foix, département de l'Ariège.
régime actuel en France, avec l'état général des connaissances humaines, l'amélioration sociale, et le dogme moderne de la perfectibilité. Par M. J. J. Calvet, censeur des études au lycée de Toulouse et président du collège électoral de l'arrondissement de Foix, département de l'Ariège.
Par Calvet, Jean-Jacques-Louis (1760-1835)
Publié en 1805
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