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Résultats de recherche
Suite de réflexions pour les jurés-gardes du…
corps des marchands drapiers. Contre Pierre Martres, fermier des Fouleries du château & du Bazacle.
Par Lafage, Jean-François (Avocat ; 17..-18..?)
Publié en 1771
Réponse pour Me Cardonnel, seigneur de…
Labastide-Nantel, & Fontrouzal ; contre le Sr. Soulié.
Par Albaret, Pierre (avocat ; 17..-17..?)
Publié en 1772
Eloge de Henry-François d'Aguesseau, chancelier…
de France. Prononcé à l'audience présidiale par M. de Morlhon, juge-mage, lieutenant général, premier président du présidial de Toulouse, le 3 mars 1760 à l'occasion de l'enregistrement de l'arrêt du Conseil du 18 septembre 1759 qui termine toutes contestations sur l'exécution de l'Edit de réünion des vigueries, prévôtés & justices royales aux sièges présidiaux & sénéchaussées, du mois d'avril 1749
Par Morlhon, Barnabé de (17..-17..)
Publié en 1760
La Naissance, la vie et la mort du grand…
bailliage de Toulouse; poème en deux chants.
Publié en 1788
Observations pour le sieur Guillaume Lafitte.…
Contre la dame Sceindan.
Publié en 1781
Traité des elections d'heritier contractuelles et…
testamentaires, par Monsieur Vulson, conseiller au parlement de Grenoble. Nouvelle edition corrigée & augmentée par M*****, avocat au parlement de Toulouse
Par Vulson (conseiller au parlement de Grenoble)
Publié en 1753
Réponse à la Réplique signifiée le 24 juillet…
1775 pour le Sieur Monery & ses associés. Contre M.M. les Capitouls & le syndic de la ville de Toulouse.
Par Richard, B. (Procureur ; 17..-17..?)
Publié en 1775
Lettre d'un procureur au grand-bailliage de…
Carcassonne, à un procureur au parlement de Toulouse.
Publié en 1788
Réplique pour dame Elizabeth Chabaud, veuve du…
sieur Louis Roubel, & le Sr. Jean Roubel son fils. Contre le sieur Pourrat & la dame Roubel sa femme.
Par Gary, Pierre-Alexandre (17..-17..?)
Publié en 1769-1789
Louis par la grace de Dieu Roy de France & de…
Navarre. Au premier notre huissier ou sergent sur ce requis : comme en l’instance pendant notre cour de parlement de Toulouse entre le sieur Mauran [...]
Par Louis XV (roi de France ; 1710-1774)
Publié en 1733
Suite de réponse, pour le sieur de Müa Barbasan.…
Contre la dame de Müa, épouse du sieur Baron d'Angos. Et contre le sieur Comte de Castelbajac
Par Senovert (François de ; 17..-17..?)
Publié en 175
Calendrier de la Cour de Parlement pour l'année…
M. DCC. LXVII. [1767]. A l'usage du ressort. Contenant ce qu'on a trouvé de plus utile aux gens d'affaire.
Par Anonyme
Publié en 1766
Déclaration du Roi, portant règlement sur les…
fonctions du parlement de Toulouse, de la cour des Comptes, Aides et Finances de Montpellier & des bureaux des Finances, à l'égard des matières domaniales. Donnée à Compiègne le 19 juillet 1757. Registrée au Parlement de Toulouse le 8 août suivant.
Par Louis XV (roi de France ; 1710-1774)
Publié en 1757
Adresse de l'escadron de cavalerie légère du…
Calvados ; imprimée par ordre de la Convention nationale, et envoyée aux départements et aux armées.
Par France, Armée
Publié en 1792
Stimulus pastorum, ex sententiis Patrum…
concinnatus ; in quo agitur de vita & moribus episcoporum aliorumque praelatorum. Par R.R.DD. Bartheolomaeus a Marturibus archiepiscopum Bracharensum, & Hispaniae primatem. Editio recens.
Par Mártires, Bartolomeu dos (1514-1590)
Publié en 1765
Adresse des citoyens amis de la Liberté et de…
l'Egalité de la ville de Mons à la Convention nationale, suivie de la réponse du président aux envoyés de cette société, et de son adresse au général Dumouriez, imprimés et envoyés aux 84 départemens et à l'armée, par ordre de la Convention
Par Société des amis de la liberté et de l'égalité Mons Belgique
Publié en 1792
Convention nationale, Adresse des citoyens du…
Finistère aux membres de la Convention nationale ; imprimée par ordre de la Convention nationale, et envoyée aux 84 départemens.
Publié en 1793
Mémoire pour messire Guillaume de Juliard,... Sur…
la plainte par lui portée au sujet d'un libelle diffamatoire, publié contre la memoire de feue madame de Mondonville sa tante sous le titre d' Histoire de la congregation des filles de l'enfance
Par Juliard, Guillaume de (....-1737)
Publié en 1735
Extrait des registres des délibérations & arrêtés…
du Conseil général du Département de la Haute-Garonne, du 10 novembre 1790, séance de relevée
Par Haute-Garonne, Conseil général
Publié en 1790
Reponse au memoire publié par messire Guillaume…
de Juliard prevôt de l'Eglise metropolitaine de Toulouse. Contre un livre qui a pour titre. Histoire de la congrégation des Filles de l'enfance
Par Reboulet, Simon (1687-1752)
Publié en 1737
Convention nationale. Adresse des hommes du…
faubourg Saint-Antoine à la Convention nationale et envoyée au 84 départemens
Par Gonchon, Clément (1750?-....)
Publié en 1792
Convention nationale. Adresse du premier…
bataillon de la Corrèze aux représentans [sic] de la République française...
Publié en 1792
Adresse des officiers municipaux de La Rochelle,…
à la Convention nationale, imprimée par ordre de la Convention nationale, envoyée aux départemens et aux armées
Par La Rochelle
Publié en 1793
La vie de Jean-Jacques Daumond, ecclésiastique,…
congréganiste, & ecolier des humanités, au grand collège de Toulouse, de la compagnie de Jésus. Par un père de la même compagnie.. Nouvelle édition, revûë, corrigée & augmentée
Par Bonaffos de La Tour, Jean-Baptiste (1712-1777)
Publié en 1755
Mémoires pour servir à l'éloge historique de Jean…
de Pins, évêque de Rieux, célèbre par ses ambassades. Avec un recueil de plusieurs de ses lettres au roi François I, à Madame Louïse de Savoye, mère de Sa Majesté, régente du royaume, & aux principaux ministres d'Etat
Par Charron, Etienne-Léonard (1696-1765)
Publié en 1748
Statuts de la devote confrerie du trez-saint…
Sacrement de l'autel, erigée en l'Eglise metropolitaine Saint Estienne de Toulouse ; autorisez par Monseigr. l'illustrissime & reverend, pere en dieu, messire Charles de Montchal, archevêque de Toulouse, par son ordonnance donnée l'année mil six cens quarante-quatre
Par Confrérie du Très Saint Sacrement de l'autel Toulouse, église Saint-Etienne
Publié en 1743
Statuts de la confrerie des cinq playes de…
Nostre-Seigneur Jesus-Christ, établie dans l'Eglise collegiale & paroissiale de la ville de Saint Gaudens
Publié en 1737
Catalogus personarum et officiorum provinciae…
Tolosanae, Societatis Jesu, exeunte anno 1760.
Publié en 1760
La Convention nationale au peuple françois.…
Imprimé par ordre de la Convention nationale, et envoyé aux 85 départemens, aux municipalités, aux sociétés populaires & aux armées
Par France, Convention nationale
Publié en 179
Le peuple de la commune de Toulouse à la…
Convention Nationale
Publié en 1793
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