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Mémoire pour la dame Olimpe Pape de Saint Auban,…
marquise de Monbrun contre messire Jean-Baptiste Bernardin de Tremolet Montpezat, son mari

Publié en 1761

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Mémoire pour le sieur Pierre-Paul Sirven,…
feudiste, habitant de Castres, appelant. Contre les consuls et communauté de Mazamet, seigneurs justiciers de Mazamet, hautpoul & hautpoulois, prenant le fait & cause de leur procureur jurisdictionnel, intimés.

Par Lacroix, Pierre-Firmin de (avocat ; 1732-1786)

Publié en 1770

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Mémoire pour la dame Olimpe Pape de Saint Auban,…
marquise de Monbrun, Barret, Vercoran, Ottane, & autres lieux. Contre messire Jean-Baptiste Bernardin de Tremolet Montpezat, marquis de Montmoirac

Par Lacroix, Pierre-Firmin de (avocat ; 1732-1786)

Publié en 1761

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Plan sur la demande en délaissement du domaine de…
Lancire. Pour Me. Jean-Baptiste Furgole avocat en la Cour. Contre les sieurs Bruguiere pere, fils & petit fils.

Par Devezy, Antoine (17..-17..?)

Publié en 1753

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Suite de Mémoire pour la dame Olimpe Pape de…
Saint Auban, marquise de Monbrun, Barret, Vercoran, Saint-Euphémie, Ottane, & autres lieux. Contre messire Jean-Baptiste Bernardin de Tremolet Montpezat, marquis de Montmoirac

Par Lacroix, Pierre-Firmin de (avocat ; 1732-1786)

Publié en 1761

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Memoire pour messire Clément de Mua-Barbazan de…
Lansac, chanoine de l'Eglise St. Etienne de Toulouse, intimé. Contre Noble Jean-Jacques Dangos, appelant.

Par Senovert (François de ; 17..-17..?)

Publié en 1755

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Plaidoyer de monsieur le procureur général du roi…
au parlement de Toulouse, dans les audiences des 8, 11 & 17 février 1763, sur l'appel comme d'abus par lui relevé de l'institut & constitutions des soi-disans jésuites

Par Riquet de Bonrepos, Jean-Gabriel-Aimable-Alexandre (1709-1791)

Publié en 1763

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Mémoire pour Dom Jean Faure, prêtre, religieux…
bénédictin de la congrégation de S.-Maur, appelant comme d'abus, tant en son nom qu'à celui des religieux adhérents, contre Dom Joseph Delrue, supérieur général de la même congrégation ; & Dom Philippe Lebel, visiteur de la province de Gascogne, et Dom Jacques Cruvellier, prieur du monastère de S.-André-lès-Avignon, intimés

Par Verny, Thomas (Avocat ; 17..-17..)

Publié en 1765

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L'affaire Léotade (Le frère qui viole) :…
Fascicule supplémentaire n.o 2

Par Numa, Albert

Publié en 1880-----

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Arrest du Parlement, du 30. août 1752, qui met…
hors de Cour & de procès les Frères Chaudy, David & Besson, Cordéliers, & renouvelle de plus fort les inhibitions & défenses faites par ses arrêts du 30. juin & 17. juillet derniers, au sujet de la cinquième position de la thèse soûtenuë au chapitre des Cordéliers tenu à Pézénas. Extrait des registres de Parlement.

Par France, Parlement de Toulouse

Publié en 1752

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Arrest de la Cour de Parlement, du 17 juin 1758.…
Qui fait défenses aux juges royaux & à ceux des seigneurs de prendre pour opinans des curés, vicaires ou prêtres, &c.

Par France, Parlement de Toulouse

Publié en 1758

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Arrest memorable du parlement de Tolose :…
contenant, une histoire prodigieuse, de nostre temps, avec cent & onze belles, & doctes annotations : dont les onze ont esté nouvellement adjoustees, sur le procez de l'execution dud. arrest. Par monsieur M. Jean de Coras, conseiller en ladite cour, & rapporteur du procez. Prononcé és arrests generaux, le XII. septembre M. D. L X. Item, Les douze reigles du seigneur Jean Pic, de La Mirandole, lesquelles adressent l'homme au combat spirituel : traduites de latin en françois par ledit de Coras.

Par Coras, Jean de (1515-1572)

Publié en 1565

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Arrest memorable du parlement de Tolose,…
contenant une histoire prodigieuse d'un supposé mari advenüe de nostre temps : enrichie de cent & onze belles & doctes annotations. Par M. Jean de Coras, conseiller en la Cour, & rapporteur du procès. Prononcé és arrestz generaux, le XII. septembre 1560.

Par Coras, Jean de (1515-1572)

Publié en 1579

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A Nosseigneurs de parlement. Supplie humblement…
le sieur Louis Sabatier, marchand en soierie & bijouterie... et habitant de la ville de Brioude

Publié en 1765

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A Nosseigneur de parlement. Supplie humblement…
dame Marianne Delaur.

Publié en 1759

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Procès du communisme à Toulouse : avec les…
portraits des douze accusés et la vue de l'audience dessinés par Léon Soulié.

Par Cabet, Étienne (1788-1856)

Publié en 1843

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Arrest de la Cour de parlement de Tolose, sur…
l'appellation comme d'abus, relevée par damoiselle Margueritte de Peloux, de l'execution, procedure & fulmination de la bulle de Nostre S. Pere le Pape, du mois de may, mil six cens cinq, expediée sur le mariage depuis contracté par Dame Catherine du Puy; avec Messire Nicolas de Peloux, chevalier de l'Ordre du Roy, nepveu d'autre Nicolas de Peloux, premier mary de ladicte dame. Avec le plaidoyé fait en la Grand Chambre par M. Maistre Pierre de Beloy, conseiller du Roy & son advocat general en la Cour de parlement de Tolose

Par Belloy, Pierre de (1540?-1613)

Publié en 1609

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Précis sur soi-montré pour les sieurs Cottin &…
fils, poursuivans la distribution des biens de noble Cazals de Lasserre, défendeurs & supplians. Contre demoiselle Marie Latou, veuve du sieur Joseph Richard ; les sieurs Gui, Antoine & Jeanne Richard ; ses enfans, & autres.

Par Douyau, Jean (17..-18..?)

Publié en 1757

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Instruction pour Messire Honoré de Quiqueran de…
Beaujeu, évêque de Castres, demandeur par exploit libellé, suppliant & deffendeur. Contre le Syndic de la communauté de Nages, & plusieurs particuliers habitans dudit lieu, & Me. Clément Theron curé, deffendeurs & supplians

Par Bastard, Simon-Dominique de (17.. - 1771)

Publié en 1720

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Mémoire pour le Sieur Jean Brustier, marchand du…
lieu de Lavelanet ; appellé & appellant. Contre le Sieur Jean Autier, maître chapellier, Barthelemi Fouet & Pierre Bourges ; appellans.

Par Courdurier, Jean-Baptiste (Avocat ; 17..-17..?)

Publié en 1758

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Factum , pour Me. Pierre Vidal, chanoine…
theologal au chapitre de Castres, intimé & suppliant. Contre Demoiselle Marthe d'Anglez, & Me. Jean Julien mariez, appellans.

Par Latour, de (avocat ; 416..-17..)

Publié en 1716

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Factum, pour le scyndic du chapitre de l’église…
cathédrale de Lodeve, prenant la cause pour François Liquier, son fermier demandeur. Contre les consuls du lieu des plans, Barthelemy Hugonenc & autres deffendeurs.

Par Pages (procureur ; 16..-17..?)

Publié en 1670

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Mémoire pour le principal du collège royal de…
cette ville, contre M. le procureur-général, prenant la cause de l’hôpital de Muret. En présence du sieur Bonhomme.

Par Douyau, Jean (17..-18..?)

Publié en 1777

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Instruction, pour Marie Viala epouse de Pierre…
Fournier, marchand à Castres, fille & coheritiere de Raymond Viala ; appellante & supliante. Contre noble Joseph de Barbara ; Seigneur directe de Boisseson, comme mari de la Dame Marie Darrozat de Labeloterie ; intimé

Par Labadens, Joseph (Avocat ; 16..-17..?)

Publié en 1721

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A juger pour la dame Berta, épouse Lecour, et…
pour le sieur Lecour, agissant seulement pour l'autorisation de son épouse, contre les sieurs Mather, père et fils, ce dernier héritier de feu Mazarin son oncle

Par Amilhau, Pierre-Catherine (1793-1860)

Publié en 1830

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Faits et questions à juger pour la dame Joséphine…
Berta, épouse Lecour, habitant à Paris contre les sieurs Mazarin et Mather, négocians, habitans à Toulouse

Par Moynier, chevalier (avocat général à la cour royale de Toulouse ; 17.. -18..)

Publié en 1829

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Mémoire a consulter, suivi de la consultation de…
M.e Merlin

Par Lavaux (avocat ; 17.. -18..)

Publié en 1832

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Suite de mémoire, pour le sieur Calmels & Affre.…
Contre Cannac, & les sieurs Auzias & Fueilhes.

Par Monjuif, François (Procureur ; 17..-18..?)

Publié en 1774

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Resumption du procès, pour messire…
Henri-Hiacinte-César de la Rodde St Haon, comte de la Rodde St Haon, baron des Etats du Vellay, lieutenant colonel de cavalerie, commandant du bataillon de garnison de Royal-Roussillon, appellant suppliant. Contre le sieur Jean-Louis Pertuis, intimé.

Par Soubeyran, Joseph (17..-17..)

Publié en 1776

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Par leurs excellences messeigneurs les ministres…
de l'Intérieur et de la Justice, et MM. les conseillers d'Etat et de l'administration publique de France; par M. le conseiller d'Etat, directeur général des ponts-et-chaussées et des mines et MM. les membres du Conseil des ponts-et-chaussées Au Roi le 4 novembre 1829. ses très humbles, très soumis et très fidèles serviteurs et sujets les propriétaires du Moulin des Tuileries, dit de Baylac, sur la rive gauche de la Garonne, à Toulouse

Par Berdoulat (17--18..)

Publié en 1829

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Tolosana Université de Toulouse