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Eloge de Henry-François d'Aguesseau, chancelier…
Eloge de Henry-François d'Aguesseau, chancelier…
de France. Prononcé à l'audience présidiale par M. de Morlhon, juge-mage, lieutenant général, premier président du présidial de Toulouse, le 3 mars 1760 à l'occasion de l'enregistrement de l'arrêt du Conseil du 18 septembre 1759 qui termine toutes contestations sur l'exécution de l'Edit de réünion des vigueries, prévôtés & justices royales aux sièges présidiaux & sénéchaussées, du mois d'avril 1749
de France. Prononcé à l'audience présidiale par M. de Morlhon, juge-mage, lieutenant général, premier président du présidial de Toulouse, le 3 mars 1760 à l'occasion de l'enregistrement de l'arrêt du Conseil du 18 septembre 1759 qui termine toutes contestations sur l'exécution de l'Edit de réünion des vigueries, prévôtés & justices royales aux sièges présidiaux & sénéchaussées, du mois d'avril 1749
Par Morlhon, Barnabé de (17..-17..)
Publié en 1760
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Decisiones novae Tholosanae, sive, notabiles et…
Decisiones novae Tholosanae, sive, notabiles et…
singulares quaestiones juris scripti, decisae aut praejudicatae per arresta memorabilia parlamenti Tholosani. Quas collegit, atque cum sententiis et arrestis, quae in similibus casibus ab aliis Franciae supremis curiis, praesertim vero jus scriptum usurpantibus, pronunciata fuerunt, contulit dn. Gerardus de Maynard jc. consilarius regius, et supremae curiae Tholosanae senator, atque e gallico sermone in latinum transtulit, et nonnullis additionibus ac corollariis auxit Hieronymus Bruckner Lipsiensis, J.U.D. inclitae erphurdiensis reipubl. syndicus & consiliarus. Praemissae singulis decisionibus sunt, praeter summaria, summae quaedam breviores : ac in fine voluminis index rerum & verborum copiosissimus annexus est.
singulares quaestiones juris scripti, decisae aut praejudicatae per arresta memorabilia parlamenti Tholosani. Quas collegit, atque cum sententiis et arrestis, quae in similibus casibus ab aliis Franciae supremis curiis, praesertim vero jus scriptum usurpantibus, pronunciata fuerunt, contulit dn. Gerardus de Maynard jc. consilarius regius, et supremae curiae Tholosanae senator, atque e gallico sermone in latinum transtulit, et nonnullis additionibus ac corollariis auxit Hieronymus Bruckner Lipsiensis, J.U.D. inclitae erphurdiensis reipubl. syndicus & consiliarus. Praemissae singulis decisionibus sunt, praeter summaria, summae quaedam breviores : ac in fine voluminis index rerum & verborum copiosissimus annexus est.
Par Maynard, Géraud de (1537-1607)
Publié en 1610
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Traité des elections d'heritier contractuelles et…
Traité des elections d'heritier contractuelles et…
testamentaires, par Monsieur Vulson, conseiller au parlement de Grenoble. Nouvelle edition corrigée & augmentée par M*****, avocat au parlement de Toulouse
testamentaires, par Monsieur Vulson, conseiller au parlement de Grenoble. Nouvelle edition corrigée & augmentée par M*****, avocat au parlement de Toulouse
Par Vulson (conseiller au parlement de Grenoble)
Publié en 1753
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Prometheus sive, De raptu animorum. Dialogus…
Prometheus sive, De raptu animorum. Dialogus…
festivissimus, alienæ inventionis prædones & ineptos imitatores incessens. Steph. Forcatulo jurisconsulto autore.
festivissimus, alienæ inventionis prædones & ineptos imitatores incessens. Steph. Forcatulo jurisconsulto autore.
Par Forcadel, Étienne (1519-1578)
Publié en 1578
2 Tomes
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Des justices de paix et des tribunaux civils de…
Des justices de paix et des tribunaux civils de…
1ère instance, d'après les lois des 11 avril et 25 mai 1838 ; publié sous les auspices de M. Amilhau, premier président de la cour royale de Pau, ...rapporteur des deux projets... par M. Benech, avocat à la cour royale de Toulouse, professeur à la faculté de droit de la même ville.
1ère instance, d'après les lois des 11 avril et 25 mai 1838 ; publié sous les auspices de M. Amilhau, premier président de la cour royale de Pau, ...rapporteur des deux projets... par M. Benech, avocat à la cour royale de Toulouse, professeur à la faculté de droit de la même ville.
Par Benech, Raymond-Osmin (1807-1855)
Publié en 1838
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Arrests notables du parlement de Toulouse, donnez…
Arrests notables du parlement de Toulouse, donnez…
& prononcez sur diverses matieres, civiles, criminelles, beneficiales, & feodales. Recueillis des Memoires & observations forenses de Messire Bernard de La Roche-Flavin, sieur dudit lieu, conseiller au privé conseil du Roy, & premier president en la chambre des requestes du parlement de Toulouse. Nouvelle édition. Augmentée des Observations de Me François Graverol, advocat de la ville de Nimes. Où l'on voit quelle est la nouvelle jurisprudence du Palais
& prononcez sur diverses matieres, civiles, criminelles, beneficiales, & feodales. Recueillis des Memoires & observations forenses de Messire Bernard de La Roche-Flavin, sieur dudit lieu, conseiller au privé conseil du Roy, & premier president en la chambre des requestes du parlement de Toulouse. Nouvelle édition. Augmentée des Observations de Me François Graverol, advocat de la ville de Nimes. Où l'on voit quelle est la nouvelle jurisprudence du Palais
Par La Roche-Flavin, Bernard de (1552-1627)
Publié en 1682
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Consultation. Le conseil soussigné, délibérant…
Consultation. Le conseil soussigné, délibérant…
sur cette question "les curés fruits-prenans peuvent-ils obliger les gros décimateurs à contribuer à l'honoraire des vicaires, dans le rapport des dîmes qu'ils perçoivent... ?"...
sur cette question "les curés fruits-prenans peuvent-ils obliger les gros décimateurs à contribuer à l'honoraire des vicaires, dans le rapport des dîmes qu'ils perçoivent... ?"...
Par Taverne, Pierre-Etienne-Dominique (Avocat ; 17..-17..?)
Publié en 1785
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In quatuor libros Institutionum Justinianearum…
In quatuor libros Institutionum Justinianearum…
commentarius academicus
commentarius academicus
Par Ruffat, Jean-Dominique (1762-1842)
Publié en 1832
2 Tomes
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Syntagma juris universi, atque legum pene omnium…
Syntagma juris universi, atque legum pene omnium…
gentium, et rerum publicarum praecipuarum, in tres partes digestum. In quo divini, & humani juris totius, naturali, ac nova methodo per gradus, ordinéque, materia universalium & singularium rerum, simúlque judicia explicantur. Authore Petro Gregorio Tholosano J.U. doctore, & professore publico in Academia Tholosana. Cum indice rerum & verborum copiosissimo
gentium, et rerum publicarum praecipuarum, in tres partes digestum. In quo divini, & humani juris totius, naturali, ac nova methodo per gradus, ordinéque, materia universalium & singularium rerum, simúlque judicia explicantur. Authore Petro Gregorio Tholosano J.U. doctore, & professore publico in Academia Tholosana. Cum indice rerum & verborum copiosissimo
Par Grégoire, Pierre (1540 ?-1597)
Publié en 1582
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Memorabilium senatusconsultorum summae apud…
Memorabilium senatusconsultorum summae apud…
Tolosates curiae ac sententiarum, tum scholasticarum, tum forensium. Centuria, Joanne Corasio, jurisconsulto clarissimo, regioque senatore Tolosano auctore
Tolosates curiae ac sententiarum, tum scholasticarum, tum forensium. Centuria, Joanne Corasio, jurisconsulto clarissimo, regioque senatore Tolosano auctore
Par Coras, Jean de (1515-1572)
Publié en 1600
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Discours politiques de l'establissement et…
Discours politiques de l'establissement et…
conservation des loix & de la justice. Contre les mocqueries et les cavillations de l'Anti-Tribonian déguisé & de ses sectateurs
conservation des loix & de la justice. Contre les mocqueries et les cavillations de l'Anti-Tribonian déguisé & de ses sectateurs
Par Maran, Guillaume (1549-1621)
Publié en 1621
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Traité élémentaire des successions ab intestat,…
Traité élémentaire des successions ab intestat,…
par M. Malpel, avocat à la cour royale, et professeur à la faculté de Droit de Toulouse
par M. Malpel, avocat à la cour royale, et professeur à la faculté de Droit de Toulouse
Par Malpel, François (1765-1849)
Publié en 1824
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Necyomantia jurisperiti. Sive De occulta…
Necyomantia jurisperiti. Sive De occulta…
jurisprudentia dialogi. Stephano Forcatulo Bliterensi autore
jurisprudentia dialogi. Stephano Forcatulo Bliterensi autore
Par Forcadel, Étienne (1519-1578)
Publié en 1549
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De la Séparation de corps et de ses effets quant…
De la Séparation de corps et de ses effets quant…
aux personnes et quant aux biens
aux personnes et quant aux biens
Par Massol, Henri (1804-1885)
Publié en 1841
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Explication de l'ordonnance de Louis XIV. roi de…
Explication de l'ordonnance de Louis XIV. roi de…
France et de Navarre, concernant le commerce, par feu noble François de Boutaric, professeur de droit françois en l'université de Toulouse. Avec les édits, déclarations & arrêts donnéz en interprétation de cette ordonnance & plusieurs arrêts du Conseil.
France et de Navarre, concernant le commerce, par feu noble François de Boutaric, professeur de droit françois en l'université de Toulouse. Avec les édits, déclarations & arrêts donnéz en interprétation de cette ordonnance & plusieurs arrêts du Conseil.
Par Boutaric, François de (1672-1733)
Publié en 1743
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Traité de la seigneurie féodale universelle et du…
Traité de la seigneurie féodale universelle et du…
franc alleu naturel, par Me Furgole, avocat au parlement de Toulouse.
franc alleu naturel, par Me Furgole, avocat au parlement de Toulouse.
Par Furgole, Jean-Baptiste (1690-1761)
Publié en 1767
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Traité des curés primitifs où l'on examine leur…
Traité des curés primitifs où l'on examine leur…
origine, les differentes causes qui y ont donné lieu, leurs droits, prérogatives & charges ; les differens moyens canoniques pour établir leurs droits ; la maniere de les exercer & les autres questions sur la même matiere. Suivant les décrets des Conciles, les constitutions des papes, les chartes anciennes, les ordonnances & declarations des rois & la jurisprudence des arrêts. Le tout rapporté à la dernière jurisprudence fixée par la declaration du roy, du 5. octobre 1726 & celle du 15. janvier 1731. Par Me Jean-Baptiste Furgole,...
origine, les differentes causes qui y ont donné lieu, leurs droits, prérogatives & charges ; les differens moyens canoniques pour établir leurs droits ; la maniere de les exercer & les autres questions sur la même matiere. Suivant les décrets des Conciles, les constitutions des papes, les chartes anciennes, les ordonnances & declarations des rois & la jurisprudence des arrêts. Le tout rapporté à la dernière jurisprudence fixée par la declaration du roy, du 5. octobre 1726 & celle du 15. janvier 1731. Par Me Jean-Baptiste Furgole,...
Par Furgole, Jean-Baptiste (1690-1761)
Publié en 1736
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Traité des servitudes des héritages rustiques et…
Traité des servitudes des héritages rustiques et…
urbains ; de l'habitation ; de l'usage & de l'usufruit, selon le droit romain & le droit français par Me Louis Astruc, avocat au parlement, & professeur en droit français de l'université de Toulouse. Enrichi de notes instructives
urbains ; de l'habitation ; de l'usage & de l'usufruit, selon le droit romain & le droit français par Me Louis Astruc, avocat au parlement, & professeur en droit français de l'université de Toulouse. Enrichi de notes instructives
Par Astruc, Louis (1685-1744)
Publié en 1775
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Commentaire de l'ordonnance de Louis XV sur les…
Commentaire de l'ordonnance de Louis XV sur les…
substitutions du mois d'Août 1747
substitutions du mois d'Août 1747
Par Furgole, Jean-Baptiste (1690-1761)
Publié en 1767
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L'esprit de l'ordonnance du mois de juillet 1737.…
L'esprit de l'ordonnance du mois de juillet 1737.…
Concernant le faux principal, le faux incident, & la reconnoissance des écritures & signatures en matière criminelle, par questions analogues à cette matière; avec les formalités prescrites par cette ordonnance, & les formules des actes qui concernent cette procédure, & qui sont propres à chacun des titres qu'elle contient, conformément à la jurisprudence des cours souveraines. Par Me Jean-Antoine Soulatges, avocat au parlement de Toulouse.
Concernant le faux principal, le faux incident, & la reconnoissance des écritures & signatures en matière criminelle, par questions analogues à cette matière; avec les formalités prescrites par cette ordonnance, & les formules des actes qui concernent cette procédure, & qui sont propres à chacun des titres qu'elle contient, conformément à la jurisprudence des cours souveraines. Par Me Jean-Antoine Soulatges, avocat au parlement de Toulouse.
Par Soulatges, Jean-Antoine (1700-1784)
Publié en 1780
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De collatione bonorum inter haeredes biceps…
De collatione bonorum inter haeredes biceps…
discussio. Stephano Forcatulo jusrisconsulto authore. Cum indice legum in hoc commentario explicatarum.
discussio. Stephano Forcatulo jusrisconsulto authore. Cum indice legum in hoc commentario explicatarum.
Par Forcadel, Étienne (1519-1578)
Publié en 1578
2 Tomes
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Guilielmi Benedicti juris utriusque doctoris…
Guilielmi Benedicti juris utriusque doctoris…
clarissimi consiliarii regii in curia Tholosana, Repetitio in cap. Raynutius extra de testamentis. In tres partes distinctum opus, testamentorum successionumque tam ex testamento quam ab intestato, necnon subsitutionum formas & materias fusè & perlucidè tractans [suivi de] Continuatio repetitionis cap. Raynuntius extra de testamentis super fine tertiae partis, qua imperfecta à D. Guilielmo Benedicti relicta fuit... authore Stephano Ranchino...
clarissimi consiliarii regii in curia Tholosana, Repetitio in cap. Raynutius extra de testamentis. In tres partes distinctum opus, testamentorum successionumque tam ex testamento quam ab intestato, necnon subsitutionum formas & materias fusè & perlucidè tractans [suivi de] Continuatio repetitionis cap. Raynuntius extra de testamentis super fine tertiae partis, qua imperfecta à D. Guilielmo Benedicti relicta fuit... authore Stephano Ranchino...
Par Benoît, Guillaume (1455-1516)
Publié en 1582
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Traitté des droits seigneuriaux, avec les…
Traitté des droits seigneuriaux, avec les…
nouvelles decisions des principales questions sur les matières féodales & emphiteotiques & la valeur des monnoyes qui n'ont point de cours, mentionnées dans les anciens titres des seigneurs. Par Me Jean Geraud, avocat au parlement de Tolose.
nouvelles decisions des principales questions sur les matières féodales & emphiteotiques & la valeur des monnoyes qui n'ont point de cours, mentionnées dans les anciens titres des seigneurs. Par Me Jean Geraud, avocat au parlement de Tolose.
Par Géraud, Jean (16..-17..?)
Publié en 1680
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Questions sur l'édit du mois de juin 1771, et…
Questions sur l'édit du mois de juin 1771, et…
autres loix postérieures concernant les hypothèques, par François de Corail de Sainte-Foy, avocat au Parlement de Toulouse
autres loix postérieures concernant les hypothèques, par François de Corail de Sainte-Foy, avocat au Parlement de Toulouse
Par Corail de Sainte-Foy, François de (1752-18..)
Publié en 1785
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Decisiones capellae sedis archiepiscopalis…
Decisiones capellae sedis archiepiscopalis…
Tolosae una cum additionibus additis per egregium virum dominum Stephanum Auffrerii... ac per eum correcte vigili cura incipun] feliciter. Postremoque iterum diligenter limate ac novis additionibus decorate noviter additis. Decisiones Parlamenti Tolosani.
Tolosae una cum additionibus additis per egregium virum dominum Stephanum Auffrerii... ac per eum correcte vigili cura incipun] feliciter. Postremoque iterum diligenter limate ac novis additionibus decorate noviter additis. Decisiones Parlamenti Tolosani.
Par Corsier, Jean (13..-14..)
Publié en 1512
4 Tomes
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Notables et singulieres questions du droict…
Notables et singulieres questions du droict…
escrit, decidees et jugees par arrests memorables de la cour souveraine du Parlement de Tholose. Avec la conference des jugements et arrests des autres parlements & cours souveraines de ce royaume de France, intervenus sur mesmes sujects, és païs de droict escrit. Recueillies par Me Gerauld de Maynard, conseiller du Roy en sadite cour de parlement. Nouvelle edition, reveue, corrigee, et augmentee de la quatriesme partie.
escrit, decidees et jugees par arrests memorables de la cour souveraine du Parlement de Tholose. Avec la conference des jugements et arrests des autres parlements & cours souveraines de ce royaume de France, intervenus sur mesmes sujects, és païs de droict escrit. Recueillies par Me Gerauld de Maynard, conseiller du Roy en sadite cour de parlement. Nouvelle edition, reveue, corrigee, et augmentee de la quatriesme partie.
Par Maynard, Géraud de (1537-1607)
Publié en 1628
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Arrests remarquables du parlement de Toulouse...…
Arrests remarquables du parlement de Toulouse...…
recueïllis par messire Jean de Catellan, seigneur de la Masquere, conseiller au même parlement. Nouvelle édition revûë, corrigée & augmentée par les soins de messire François de Catellan, chanoine de l'église de Toulouse, président aux enquêtes du parlement ; son neveu. Et Jacques de Catellan, seigneur de la Masquere, conseiller au même parlement ; son petit neveu. Tome second.
recueïllis par messire Jean de Catellan, seigneur de la Masquere, conseiller au même parlement. Nouvelle édition revûë, corrigée & augmentée par les soins de messire François de Catellan, chanoine de l'église de Toulouse, président aux enquêtes du parlement ; son neveu. Et Jacques de Catellan, seigneur de la Masquere, conseiller au même parlement ; son petit neveu. Tome second.
Par Catellan, Jean de (1617-1700)
Publié en 1730
2 Tomes
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Recüeil des edits, declarations, arrêts du…
Recüeil des edits, declarations, arrêts du…
Conseil & du parlement de Toulouse, depuis l'année 1667. jusqu'à présent, concernant l'ordre judiciaire, où l'on trouvera les nouvelles ordonnances de Loüis XV, et plusieurs autres edits, déclarations & arrêts sur des matières publiques. Tome I [- II]
Conseil & du parlement de Toulouse, depuis l'année 1667. jusqu'à présent, concernant l'ordre judiciaire, où l'on trouvera les nouvelles ordonnances de Loüis XV, et plusieurs autres edits, déclarations & arrêts sur des matières publiques. Tome I [- II]
Par France
Publié en 1756
3 Tomes
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Traité des crimes, divisé en deux parties. La…
Traité des crimes, divisé en deux parties. La…
premiere, de la nature des crimes : des juges qui en peuvent connoître : des peines dont ils sont punis; & de quelle maniere ils sont remis ou éteints. La seconde, la maniere d'instruire les procès criminels, avec le stile ou formules des actes qui composent cette procédure & la forme en laquelle les sentences, jugemens & arrêts rendus en conséquence, doivent être exécutés, soit au grand ou au petit criminel, suivant l'Ordonnance du mois d'août 1670 & les Edits & déclarations du roi, & arrêts de réglement intervenus sur cette matiere jusqu'à présent. Par Me. Jean Antoine Soulatges, avocat au parlement. Tome premier [-troisième]
premiere, de la nature des crimes : des juges qui en peuvent connoître : des peines dont ils sont punis; & de quelle maniere ils sont remis ou éteints. La seconde, la maniere d'instruire les procès criminels, avec le stile ou formules des actes qui composent cette procédure & la forme en laquelle les sentences, jugemens & arrêts rendus en conséquence, doivent être exécutés, soit au grand ou au petit criminel, suivant l'Ordonnance du mois d'août 1670 & les Edits & déclarations du roi, & arrêts de réglement intervenus sur cette matiere jusqu'à présent. Par Me. Jean Antoine Soulatges, avocat au parlement. Tome premier [-troisième]
Par Soulatges, Jean-Antoine (1700-1784)
Publié en 1762
2 Tomes
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Recueil d'arrêts notables ou supplément au…
Recueil d'arrêts notables ou supplément au…
journal du Palais de Toulouse, avec des observations, par feu Me. Aguier, avocat au Parlement. Tome premier [-second]
journal du Palais de Toulouse, avec des observations, par feu Me. Aguier, avocat au Parlement. Tome premier [-second]
Par Aguier (avocat au Parlement ; 17..-17..)
Publié en 1782
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