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[Extraits de lettres patentes accordées à…
l'Université de Toulouse par les rois de France de 1483 à 1657]

Publié en 1703

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Edit du roi, donné à Versailles au mois de mai…
1751, portant réunion de l'Université de Caors à celle de Toulouse. Avec l'arrêt de registre du 23. juin 1751.

Par Louis XV (roi de France ; 1710-1774)

Publié en 1751

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Simple note sur le fonds judiciaire des archives…
départementales : Série B. - Parlement de Toulouse

Par Lapierre, Eugène (1834-1923)

Publié en 1868

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Lettre à un poète et medecin, sur le larcin des…
Satyres de monsieur du Régnier, fait par un de ses amis

Publié en 1663

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Philippi Berterii in regis consistorio…
consiliarii, et in senatu tolosano praesidis, Tolosae sive Iconum libri duo. Editio secunda

Par Bertier, Philippe de (15..-1618)

Publié en 1613

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Le parlement de Toulouse, son ressort, ses…
attributions et ses archives

Par Lapierre, Eugène (1834-1923)

Publié en 1869

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Tableau de l'administration de la ville de…
Toulouse, pour fixer sa situation économique au premier janvier mil sept cent quatre-vingt-deux, & ce qui a été exécuté depuis cette époque. Premiere partie [-troisieme partie]

Publié en 1784

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Réglémens pour la procession que doivent faire…
messieurs les Pénitens blancs de Toulouse, sous l'invocation du St nom de Jesus, A la chapelle de Notre-Dame de Garaison, par permission de messieurs les vicaires généraux de monseigneur l'illustrissime & révérendissime messire Etienne-Charles de Lomenie de Brienne, conseiller du roi en tous ses conseils, archevêque de Toulouse

Publié en 1765

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Antonii Dadini Alteserrae, antecessoris olim…
Tolosani Opera omnia Tomus IV. Volum. 1 [-2] : Rerum Aquitanicarum... Cura et sumtibus Michaelis Marotta, jurisconsulti & in supremi Neapolitanis tribunalibus causarum patroni.

Par Dadine d'Auteserre, Antoine (1602-1682)

Publié en 1777

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Almanach historique de la province de Languedoc,…
nouvelle édition, enrichie de vignettes analogues à chaque corps. Pour l'année bissextile M. DCC. LXXXVIII. [1788]. Par M. Baour, ecuyer, scelleur de la chancellerie, près le parlement

Par Baour, Jean-Florent (1724-1794)

Publié en 1788

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Ordonnance de messieurs les capitouls de…
Toulouse, du 3 août 1763 ; qui fixe le prix de l'affenage des chevaux.

Par Toulouse

Publié en 1763

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Mémoire pour les syndics du faubourg de…
Saint-Cyprien de la ville de Toulouse ; en réponse au mémoire imprimé d’un des membres du bureau économique

Par Cassaigne, Albert (17..-18..?)

Publié en 1778

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Délibération prise par l'ordre des avocats du…
parlement de Toulouse.

Par Ordre des avocats au Parlement de Toulouse

Publié en 1788

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Nous bâtonnier & avocats au parlement de…
Toulouse...

Publié en 1788

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La Naissance, la vie et la mort du grand…
bailliage de Toulouse; poème en deux chants.

Publié en 1788

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Lettre d'un procureur au grand-bailliage de…
Carcassonne, à un procureur au parlement de Toulouse.

Publié en 1788

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Réplique pour dame Elizabeth Chabaud, veuve du…
sieur Louis Roubel, & le Sr. Jean Roubel son fils. Contre le sieur Pourrat & la dame Roubel sa femme.

Par Gary, Pierre-Alexandre (17..-17..?)

Publié en 1769-1789

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Calendrier de la Cour de Parlement pour l'année…
M. DCC. LXVII. [1767]. A l'usage du ressort. Contenant ce qu'on a trouvé de plus utile aux gens d'affaire.

Par Anonyme

Publié en 1766

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Mémoire pour messire Guillaume de Juliard,... Sur…
la plainte par lui portée au sujet d'un libelle diffamatoire, publié contre la memoire de feue madame de Mondonville sa tante sous le titre d' Histoire de la congregation des filles de l'enfance

Par Juliard, Guillaume de (....-1737)

Publié en 1735

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Instruction sommaire sur les principaux articles…
des comptes rendus devant Monseigneur de Saint Maurice de Bernage, intendant du Languedoc, par le sieur Marchal, économe-sequestre, & autres administrateurs & detenteurs des effets de la succession de feu M. de la Berchere, archevêque de Narbonne.

Par Marchal (économe-sequestre ; 16..-17..)

Publié en 1729

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Les derniers efforts de la violence et de…
l'injustice contre les Filles de l'Enfance.

Publié en 1691

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Relation de l'établissement de l'Institut des…
Filles de l'Enfance de Jésus, avec le récit fidèle de tout ce qui s'est passé dans le renversement du même Institut. Par une des Filles de cette Congregation de la Maison de Toulouse.

Publié en 1689

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L'Innocence opprimée par la calomnie, ou…
L'histoire de la congregation des Filles de l'Enfance de nôtre Seigneur Jesus-Christ ; Et de quelle maniere on a surpris la Religion du Roy tres-chrêtien, pour porter sa Majesté à la détruire par un arrest du Conseil : violences & inhumanitez exercées contre ces filles dans l'execution de cet arrest : Et l'injure faite au S. Siege par les mauvais traitemens dont on les a punies, pour avoir appelé au Pape des ordonnances de Mr. l'archevêque de Toulouse & du vicaire general du Chapitre d'Aix, le Siege vacant.

Par Arnauld, Antoine (1612-1694)

Publié en 1688

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L'Innocence opprimée par la calomnie, ou…
l'histoire de la congregation des Filles de l'Enfance de nostre Seigneur Jesus-Christ ; Et de quelle maniere on a surpris la Religion du Roy tres-chrestien, pour porter sa Majesté à la detruire par un arrest du Conseil : violences & inhumanitez exercées contre ces filles dans l'execution de cet arrest : Et l'injure faite au S. Siege par les mauvais traitemens dont on les a punies, pour avoir appelé au Pape des Ordonnances de M l'Archeveque de Toulouse & du Vicaire general du Chapitre d'Aix, le Siege vacant.

Par Arnauld, Antoine (1612-1694) – Auteur supposé

Publié en 1687

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Actes du synode, tenu à Toulouse au mois de…
novembre mil sept cent quatre-vingt-deux.

Par Église catholique, Synode Toulouse

Publié en 1782

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Recueil de pieces concernant la Congrégation des…
Filles de l'Enfance de N.S.J.C. Contenant un Memoire pour demander au roi leur rétablissement. Avec leurs Constitutions, le bref de N.S.P. le Pape Alexandre VII, lettres patentes de Louis XIV de 1663 & 1678, les aprobations des Archevêques, evêques, &c. et la relation de l'établissement & destruction de l'Institut. Par une des filles de ladite Congrégation. Première [seconde] partie

Par Arnauld, Antoine (Chanoine ; 1612-1694) – Auteur supposé

Publié en 1718

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Suite de l'Innocence opprimée dans les Filles de…
l'Enfance , ou Relation du procès du Sr. Peissonel médecin de Marseille, et d'un grand nombre de personnes de toutes sortes de conditions que les jésuites y ont fait envelopper, où l'on voit aussi ce qui s'est passé à l'égard de Mr l'Evêque de Vaison.

Par Porrade, Pierre de (16..-1708)

Publié en 1691

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Consultation. Le conseil soussigné, délibérant…
sur cette question "les curés fruits-prenans peuvent-ils obliger les gros décimateurs à contribuer à l'honoraire des vicaires, dans le rapport des dîmes qu'ils perçoivent... ?"...

Par Taverne, Pierre-Etienne-Dominique (Avocat ; 17..-17..?)

Publié en 1785

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Lettres patentes en forme d'édit, données à…
Versailles au mois d'août 1783, portant augmentation des portions-congrues en faveur des curés & vicaires du diocese de Toulouse, même de ceux de l'Ordre de Malthe audit diocese, compris dans les états annexés aux susdites lettres; fixent en outre quels sont les bénéfices-cures qui peuvent être résignés sous réserve de pension, & pourvoient à la subsistance des anciens curés & vicaires, ou autres ecclésiastiques approuvés dans ledit diocese; autorisent en conséquence le sr. Archevêque de Toulouse à supprimer, à cet effet, certains prieurés & autres bénéfices y désignés...

Par Louis XVI (roi de France ; 1754-1793)

Publié en 1784

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Extrait des registres du Conseil d'Etat du roi…
[du 25 octobre 1783]

Publié en 1783

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