Resultats 31 - 60 sur 638

Résultats de recherche

...
+

Conference des Edicts de pacification des…
troubles esmeus au Royaume de France, pour le faict de la Religion ; & Traittez ou Reglemens faicts par les rois Charles IX. & Henri III. & de la declaration d'iceux, du Roy Henri IIII. de France & de Navarre. Publiee en Parlement le 25. fevrier 1599. Avec l'explication du contenu en chascun article par l'histoire ecclesiastique et profane, droicts Civil et Canonique, Ordonnances et Coustumes de ce Royaume. Par Mre Pierre de Beloy, conseiller du Roy et son advocat general au Parlement de Tholose.

Par Belloy, Pierre de (1540?-1613)

Publié en 1600

3 Tomes
...
+

Clarissimi viri Guilielmi Marani antecessoris…
Tolosani Civilium operum. Tomi duo in quibus eduntur Paratitla Digestorum denuo nunc diligentius quam antea : et egregii tractatus hactenus inediti. Cum authoris vita, Bernardo Medonio scriptore

Par Maran, Guillaume (1549-1621)

Publié en 1671

...
+

Moyens d'abus, entreprises et nullitez, du…
rescrit et bulle du pape Sixte Ve. du nom, en date du mois de septembre 1585. Contre le serenissime prince, Henry de Bourbon, roy de Navarre, seigneur souverain de Bearn, premier prince du sang de France, & premier pair de la couronne. Et Henry de Bourbon, aussi prince du sang, pair de France, prince de Cóndè, duc d'Anguien. Par un catholique, apostolique, romain: mais bon François, & et tresfidele subjet de la couronne de France...

Par Belloy, Pierre de (1540?-1613)

Publié en 1586

...
+

Nova arboris utriusque tam civilis quam…
pontificii juris concinnatio. Beren. Fernandi jurium doctoris Tolosani, Podii Rupis oriundi, nunc primum nata, & recens aedita. Ad malignum alieni laboris interpretem.

Par Fernand, Bérenger (15..-1567)

Publié en 1538

...
+

Projet d'assurances réciproques pour les maisons,…
contre l'incendie. Par Pierre-Bernard Barrau, directeur de la société d'assurances établie à Toulouse, pour les récoltes contre la grèle, membre de la société libre des sciences, lettres et arts de Paris.

Par Barrau, Pierre-Bernard (1767-1843)

Publié en 1803

...
+

Lettres de Mr P***, avocat au Parlement, A Mr de…
S***, au sujet des contestations survenues entre l'Académie des jeux floraux & le conseil de bourgeoisie de la ville de Toulouse

Publié en 1774

...
+

Journal de ce qui s'est passé à l'occasion du…
rétablissement du Parlement de Toulouse dans ses fonctions. Décembre 1774

Publié en 1775

...
+

Ordonnances faites par les seigneurs Capitouls de…
Toulouse pour le réglement du Loge & poids de l'huille, graisses, fromages & ministres d'icelui poids, arrêtés par lesdits sieurs Capitouls l'an 1558. [suivi de :] Ordonnance de messieurs les Capitouls du 23 décembre 1727

Par Toulouse

Publié en 17

...
+

Arrêt du Conseil d'Etat du roi, portant nouveau…
réglement pour l'administration municipale de la ville de Toulouse

Par France, Conseil d'État 13..-1791

Publié en 1778

...
+

Recueil general des Edits, declarations, lettres…
patentes du Roy, arrêts du conseil & de la cour du parlement en faveur des prieur & consuls de la cour de la bourse commune des marchands à Toulouse ; ensemble l'établissement de la chambre de commerce, & le nom de tous les bourgeois marchands qui ont été prieur & consuls depuis 1704 jusques en 1753. Imprimé & distribué par les soins de messieurs Bertrand Fraissinet, prieur. Jean Lasabathie, premier consul. Jacques-Hiacinte Bellemaire, second consul.

Publié en 1753

...
+

Extrait du verbal de la traduction du tarif des…
droits de leude, péage et guidonage qui se perçoivent en la ville de Toulouse, fait en exécution des arrêts de la Cour des aides de Montpellier, des 16 novembre 1747 & 21 avril 1757.

Publié en 1761

...
+

La chambre de commerce de Toulouse au XVIIIe…
siècle. : Esquisse historique

Par Rozy, Henry

Publié en 1879

...
+

Joannis Corasii Tolosatis jurisconsulti,…
Miscellaneorum juris civilis, libri sex. Ad sapientissimos viros Petrum Fabrum praesidem Tolosanum, Jacobum Fabrum abbatem ecclesiae casae Dei, praesidem parisiensem, ac Michaelem Fabrum, suppraefectum Tolosanum, fratres illustrissimos.

Par Coras, Jean de (1515-1572)

Publié en 1549

...
+

Recuëil des edits et declarations du roi, arrests…
de son conseil et de sa cour de parlement de Toulouse, concernant l'université de ladite ville & celles de Montpellier & de Caors; avec quelques reglemens & déliberations de l'Université de Toulouse.

Publié en 1722

...
+

Cupido jurisperitus. Stephano Forcatulo…
Bliterensi jurisconsulto autore. Ejusdem ad calumniatores epistola

Par Forcadel, Étienne (1519-1578)

Publié en 1553

...
+

Simple note sur le fonds judiciaire des archives…
départementales : Série B. - Parlement de Toulouse

Par Lapierre, Eugène (1834-1923)

Publié en 1868

...
+

Les dernières années du parlement de Toulouse, de…
1788 à 1794. : Esquisses historiques et judiciaires de la révolution

Par Thomas-Latour, Amédée (17.. ?-1856)

Publié en 1851

...
+

Le parlement de Toulouse, son ressort, ses…
attributions et ses archives

Par Lapierre, Eugène (1834-1923)

Publié en 1869

...
+

Eloge de M. Romiguières, ancien avocat,…
procureur-général,... : prononcé le 19 février 1853, à la rentrée solennelle des conférences des avocats

Par Vaisse-Cibiel, Emile (1829-1884)

Publié en 1853

...
+

Decisions notables sur diverses questions du…
droit, Jugées par plusieurs arrêts du Parlement de Toulouse. Divisées en six livres. Recuëillies par feu Messire Jean de Cambolas, conseiller du Roi en ses conseils, & président audit parlement. Données au public par Messire François de Cambolas son fils, conseiller du Roi en ses conseils, & au même parlement de Toulouse. Cinquiéme édition, Revûë, corrigée & augmentée de l'Ordonnance du Roi, du mois de Février 1731. concernant les Donations, & des Notes sur ladite matière.

Par Cambolas, Jean de (1565-1633)

Publié en 1735

...
+

Ordonnance de messieurs les capitouls de…
Toulouse, du 3 août 1763 ; qui fixe le prix de l'affenage des chevaux.

Par Toulouse

Publié en 1763

...
+

Mémorial de jurisprudence des cours royales de…
France, avec un extrait des arrêts notables de la Cour de cassation, et une notice des décisions ministérielles ou administratives les plus remarquables sur l'enregistrement, le notariat, les établissements publics, etc..... Par M. Tajan, avocat à la cour royale de Toulouse et par M. Curie-Seimbres..., avocat à la même cour. Tome vingtième, contenant les livraisons des mois de janvier.. juin 1830

Publié en 1830

...
+

Mémorial de jurisprudence des cours royales de…
France, : avec un extrait des arrêts notables de la Cour de cassation, et une notice des décisions ministérielles ou administratives les plus remarquables sur l'enregistrement, le notariat, les établissements publics, etc..... Tome vingt-sixième, contenant les livraisons des mois de janvier... juin 1833

Publié en 1833

...
+

Réponse pour Me. Baylac, appellant & suppliant.…
Contre Me. Guichard, Me. Faure & autres décimateurs du lieu d’Arrens. Et contre les marguillers du même lieu

Par Douyau, Jean (17..-18..?)

Publié en 1778

...
+

Plaidoyer de M. Vr d'Aiguy, substitut du…
procureur du roi de Niort, : prononcé devant la première chambre de la Cour royale de Toulouse, à l'audience du 8 janvier 1838, dans l'affaire des héritiers d'Aiguy, contre le sieur Ville-Teynier... leur oncle, en présence du sieur Gervil-Ady, homme de couleur

Par Aiguy, Louis-Victor d' (17..?-18..)

Publié en 1838

...
+

Mémorial de jurisprudence de la Cour royale de…
Toulouse et des autres cours royales du Midi avec une notice des arrêts les plus remarquables de la Cour de cassation...Par M. Tajan, avocat. Tome quatrième, contenant les livraisons des mois de janvier... juin 1822

Publié en 1822

...
+

Requête pour Me. Louis Gaye, prêtre, licencié ez…
droits, habitant à Bazus, diocèse de Toulouse contre la nommée Pétronille Boyer, habitante de Toulouse.

Par Resplandy (procureur ; 17..-17..)

Publié en 1766

...
+

De la quotité disponible entre époux, d'après…
l'article 1094 du Code civil, ou Nouvelle explication de cet article, ...

Par Benech, Raymond-Osmin (1807-1855)

Publié en 1841

...
+

Requête à l'appui du pouvoir en cassation formé…
par Barthélemi Ané, artiste vétérinaire, membre du conseil municipal de la commune de Savarthès, commandant de la garde nationale contre un arrêt de la cour d'assises de la Hte Garonne, du 25 novembre 1832, qui le condamne à la peine de mort

Par Deloume, Jean-Baptiste (1786-1841)

Publié en 1832

...
+

Tractatus de beneficiis et censuris…
ecclesiasticis, ad usum utriusque fori. Continens integram materiam methodice digestam. Auctore Melchiore Pastore,. juris canonici professore in alma universitate Aquisextiensi. Editio tertia cui accessit liber porthumus ejusdem auctoris. De bonis temporalibus ecclesiae aquirendis & conservandis. Cum additionibus & scholiis Joannis Solier, in senatu Tolosano patroni ...

Par Pasteur, Melchior (16..-16..)

Publié en 1675

NOUS CONTACTER
Tolosana Université de Toulouse