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Compte rendu des constitutions de la société dite…
des jésuites, par monsieur le Procureur général du roi, extrait des registres du parlement, des 30 avril, 4 & 26 mai 1762.

Par Riquet de Bonrepos, Jean-Gabriel-Aimable-Alexandre (1709-1791)

Publié en 1762

2 Tomes
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Variétés littéraires, ou Nouveaux mélanges…
historiques, critiques, de physique, de littérature et de poésie. Par M. le Marquis d'Orbessan, président à Mortier au Parlement de Toulouse. Première [-seconde] partie...

Par Orbessan, Anne-Marie Daignan (marquis d' ; 1716-1796)

Publié en 1781

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L'ordonnance de 1667 mise en pratique…
conformément à la jurisprudence et à l'usage du parlement de Toulouse, ouvrage divisé en trois parties avec l'explication exacte de tous les termes de pratique et des moindres formalités qui sont en usage : on donne partout la formule de tous les actes en rapportant les préjugés qui s'y appliquent naturellement.

Par Furgole, Jean-Baptiste (1690-1761)

Publié en 1759

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Traité sur les libertez de l'Eglise gallicane,…
par Me. Jean-François de Boutaric, professeur royal en droit françois en l'université de Toulouse. Avec quelques declarations et arrêts concernant les matieres beneficiales.

Par Boutaric, François de (1672-1733)

Publié en 1747

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Apologie des constitutions de la Congrégation de…
St Maur, par M. de Lacroix, avocat au parlement de Toulouse

Par Lacroix (doctrinaire ; 17..-1786?)

Publié en 1766

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Arrests de la cour du Parlement de Toulouse,…
recuëillis par Feu Me Jean Albert,docteur & avocat audit parlement.. Nouvelle édition, Revûë, corrigée & augmentée

Par Albert, Jean (1609-168. ?)

Publié en 1731

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Eloge de Henry-François d'Aguesseau, chancelier…
de France. Prononcé à l'audience présidiale par M. de Morlhon, juge-mage, lieutenant général, premier président du présidial de Toulouse, le 3 mars 1760 à l'occasion de l'enregistrement de l'arrêt du Conseil du 18 septembre 1759 qui termine toutes contestations sur l'exécution de l'Edit de réünion des vigueries, prévôtés & justices royales aux sièges présidiaux & sénéchaussées, du mois d'avril 1749

Par Morlhon, Barnabé de (17..-17..)

Publié en 1760

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Traité des elections d'heritier contractuelles et…
testamentaires, par Monsieur Vulson, conseiller au parlement de Grenoble. Nouvelle edition corrigée & augmentée par M*****, avocat au parlement de Toulouse

Par Vulson (conseiller au parlement de Grenoble)

Publié en 1753

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Consultation. Le conseil soussigné, délibérant…
sur cette question "les curés fruits-prenans peuvent-ils obliger les gros décimateurs à contribuer à l'honoraire des vicaires, dans le rapport des dîmes qu'ils perçoivent... ?"...

Par Taverne, Pierre-Etienne-Dominique (Avocat ; 17..-17..?)

Publié en 1785

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Mémoire, pour le sieur Guillaume Pomaredes,…
négociant de cette ville, intimé. Contre le syndic du chapitre Saint-Sernin de Toulouse, appelant

Par Sabatier, Jean-Joseph (17..-17..?)

Publié en 1779

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Observations, pour le sieur Pomaredes. Contre le…
syndic du chapitre Saint-Sernin de Toulouse.

Par Sabatier, Jean-Joseph (17..-17..?)

Publié en 1779

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Question

Par Chavardès, Guillaume (Procureur ; 17..-17..?)

Publié en 1773

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Mémoire pour Me. André Mazon, avocat, appelant et…
suppliant. Contre Me Pierre Gleyzal, notaire et praticien, intimé. Contre Jean Marfaure, mari et maître des biens dotaux d'Anne Pontal ; François & Jeanne Pontal, aussi appelans. Et contre la demoiselle Marie Eschallier, également appelante

Par Furgole, Pierre-François (1740-1818)

Publié en 1776

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Réponse au mémoire signifié de la part de Me…
Pierre Gleizal, le 13 juin 1776. Pour Jean Marfaure, mari d'Anne Pontal ; François et Anne pontal, appelants. Contre le même Pierre Gleizal, notaire, praticien, postulant en sept differentes juridictions subalternes, intimé, & incidemment, appelant. Et contre Me Abdré Mazon, avocat ; & la demoiselle Marie Eschallier, aussi, appelants

Par Soubeyran, Joseph (17..-17..)

Publié en 1776

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Mémoire pour le sieur Malzieu. Contre le sieur…
André

Par Salvetat, Honoré (procureur ; 17..-17..?)

Publié en 1775

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Mémoire pour le sieur Sudre, bourgeois de…
Montpellier, appelant ; contre le sieur Antoine Villaret,habitant de la même ville, intimé

Par Arbanere, Pierre-François (17..-17..?)

Publié en 1778

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Explication de l'ordonnance de Louis XIV. roi de…
France et de Navarre, concernant le commerce, par feu noble François de Boutaric, professeur de droit françois en l'université de Toulouse. Avec les édits, déclarations & arrêts donnéz en interprétation de cette ordonnance & plusieurs arrêts du Conseil.

Par Boutaric, François de (1672-1733)

Publié en 1743

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Traité de la seigneurie féodale universelle et du…
franc alleu naturel, par Me Furgole, avocat au parlement de Toulouse.

Par Furgole, Jean-Baptiste (1690-1761)

Publié en 1767

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Traité des curés primitifs où l'on examine leur…
origine, les differentes causes qui y ont donné lieu, leurs droits, prérogatives & charges ; les differens moyens canoniques pour établir leurs droits ; la maniere de les exercer & les autres questions sur la même matiere. Suivant les décrets des Conciles, les constitutions des papes, les chartes anciennes, les ordonnances & declarations des rois & la jurisprudence des arrêts. Le tout rapporté à la dernière jurisprudence fixée par la declaration du roy, du 5. octobre 1726 & celle du 15. janvier 1731. Par Me Jean-Baptiste Furgole,...

Par Furgole, Jean-Baptiste (1690-1761)

Publié en 1736

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Traité des servitudes des héritages rustiques et…
urbains ; de l'habitation ; de l'usage & de l'usufruit, selon le droit romain & le droit français par Me Louis Astruc, avocat au parlement, & professeur en droit français de l'université de Toulouse. Enrichi de notes instructives

Par Astruc, Louis (1685-1744)

Publié en 1775

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Commentaire de l'ordonnance de Louis XV sur les…
substitutions du mois d'Août 1747

Par Furgole, Jean-Baptiste (1690-1761)

Publié en 1767

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L'esprit de l'ordonnance du mois de juillet 1737.…
Concernant le faux principal, le faux incident, & la reconnoissance des écritures & signatures en matière criminelle, par questions analogues à cette matière; avec les formalités prescrites par cette ordonnance, & les formules des actes qui concernent cette procédure, & qui sont propres à chacun des titres qu'elle contient, conformément à la jurisprudence des cours souveraines. Par Me Jean-Antoine Soulatges, avocat au parlement de Toulouse.

Par Soulatges, Jean-Antoine (1700-1784)

Publié en 1780

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Questions sur l'édit du mois de juin 1771, et…
autres loix postérieures concernant les hypothèques, par François de Corail de Sainte-Foy, avocat au Parlement de Toulouse

Par Corail de Sainte-Foy, François de (1752-18..)

Publié en 1785

2 Tomes
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Recüeil des edits, declarations, arrêts du…
Conseil & du parlement de Toulouse, depuis l'année 1667. jusqu'à présent, concernant l'ordre judiciaire, où l'on trouvera les nouvelles ordonnances de Loüis XV, et plusieurs autres edits, déclarations & arrêts sur des matières publiques. Tome I [- II]

Par France

Publié en 1756

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3 Tomes
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Traité des crimes, divisé en deux parties. La…
premiere, de la nature des crimes : des juges qui en peuvent connoître : des peines dont ils sont punis; & de quelle maniere ils sont remis ou éteints. La seconde, la maniere d'instruire les procès criminels, avec le stile ou formules des actes qui composent cette procédure & la forme en laquelle les sentences, jugemens & arrêts rendus en conséquence, doivent être exécutés, soit au grand ou au petit criminel, suivant l'Ordonnance du mois d'août 1670 & les Edits & déclarations du roi, & arrêts de réglement intervenus sur cette matiere jusqu'à présent. Par Me. Jean Antoine Soulatges, avocat au parlement. Tome premier [-troisième]

Par Soulatges, Jean-Antoine (1700-1784)

Publié en 1762

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Observations sur les questions notables du droit,…
décidées par divers arrêts du Parlement de Toulouse. Recueillies par feu monsieur Me Simon Dolive [sic], sieur du Mesnil, conseiller du roi au même Parlement. Enrichies des nouvelles ordonnances, édits & déclarations du roi, des arrêts nouveaux du même Parlement, & de plusieurs autres Cours supérieures du royaume. Par Me Soulatges, avocat au Parlement de Toulouse

Par Olive Du Mesnil, Simon d' (1584-1647)

Publié en 1784

2 Tomes
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Notables et singulières questions de droit écrit,…
jugées au Parlement de Toulouse, conférées avec les préjugés des autres Parlemens de France. Par M. Geraud de Maynard, conseiller au parlement de Toulouse. Les arrêts, et discours prononçés en robe rouge, par M. Antoine de Lestang, chevalier, conseiller du Roi en ses conseils d'etat & privé, & president du parlement ; Les discours de M. De Beloy, avocat-général ; Les Playdoyers de M. Jacques de Puymisson, aussi avocat de ce parlement ; L'histoire des maisons de Foix & d'Armagnac, du pays de Béarn, du comté de Toulouse, & autres lieux particuliers de ce ressort. Nouvelle édition, revue, corrigée et augmentée, Divisée en XI. Livres, Enrichie de nouveaux textes des Chapitres, de nouveaux sommaires en très-grand nombre, qui expliquent les matieres & les décisions ; mise en style plus françois & plus intelligible ; avec une table très-méthodique & très-étendue, en forme de décisions. Par Me R****** Avocat au Parlement de Paris. Tome premier [-second]

Par Maynard, Géraud de (1537-1607)

Publié en 1751

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2 Tomes
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Observations sur les arrêts remarquables du…
parlement de Toulouse, recueillis par messire Jean de Catellan, conseiller au même parlement. Enrichies des arrêts nouveaux, rendus sur les mêmes matières. Par Gabriel de Vedel, ecuyer, docteur, & avocat au parlement de Toulouse. Nouvelle édition, revue & corrigée & considérablement augmentée. Tome premier [- second]

Par Vedel, Gabriel de (16..-17..)

Publié en 1758

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Observations sur les arrêts remarquables du…
parlement de Toulouse, recueïllis par messire Jean de Catellan,... Enrichies des arrêts nouveaux, rendus sur les mêmes matières. Par Gabriel de Vedel,... Tome premier [-second]

Par Vedel, Gabriel de (16..-17..)

Publié en 1733

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Consultation pour la citoyenne Fourquevaux

Par Bragouse, Claude-Castor (François de ; 17..-17..?)

Publié en 1796

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Tolosana Université de Toulouse