Resultats 1 - 6 sur 6 pour bazacle fonfrede

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Mémoire pour les citoyens, propriétaires des…
moulins du Château & du Bazacle, de la commune de Toulouse

Par Dufaur (syndic du Bazacle ; 17..-18..)

Publié en 1800

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Délibérations du corps de ville. Du 28 juin 1771

Par Toulouse

Publié en 1776

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Suite de mémoire à nosseigneurs des Etats. Pour…
MM. les actionnaires du moulin du château narbonnais de Toulouse

Publié en 1779

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Supplément au mémoire ci-joint, présenté à…
nosseigneurs des Etats, assemblées le 27 novembre 1777

Publié en 1777

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Mémoire pour M. M. les actionnaires du moulin du…
château narbonnais de Toulouse

Par Chavardès, Guillaume (Procureur ; 17..-17..?)

Publié en 1779

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Factum pour le syndic des pariers du moulin du…
Château narbonnois de Thoulouze, appellans des ordonnances renduës par les sieurs commissaires députez pour connoistre du fait des domaines de Languedoc, & deffendeurs

Par Du Poix (avocat ; 16..-17..?)

Publié en 1689

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Tolosana Université de Toulouse