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Mémoire contenant réponse, pour les propriétaires…
du moulin du Bazacle, de Toulouse. Contre le citoyen François Bernard Boyer-Fonfréde
Par Société civile du Moulin du Bazacle Toulouse
Publié en 18-1806
Mémoire pour François Bernard Boyer-Fonfréde,…
fileur de coton, habitant de Toulouse, contre les propriétaires du moulin du Bazacle..., contre le citoyen Plohais ; et contre le citoyen préfet du département de la Haute-Garonne
Par Demiau (avoué ; 17..-18..)
Publié en 1803-1806
Mémoire pour les propriétaires des moulins du…
Bazacle, contre le sieur Boyer-Fonfrède, le sieur Plohais, et monsieur le préfet
Par Lacombe (avoué ; 17..-18..)
Publié en 1803-1806
A monsieur le conseiller d'Etat, directeur…
général des Ponts et Chaussées
Par Boyer-Fonfrède, François-Bernard (1767-1845)
Publié en 1809
Mémoire adressé à Son Excellence M.gr le ministre…
de l'Intérieur, comte de l'Empire, pour M. F.-B. Boyer-Fonfrède, négociant de la ville de Toulouse, réclamant contre la décision de M. le conseiller d'Etat directeur général des Ponts et chaussées, en date du 20 juin 1809
Par Boyer-Fonfrède, François-Bernard (1767-1845)
Publié en 1809
Mémoire servant de réponse pour le citoyen…
Plohais, fileur de coton : contre le sieur François Bernard Boyer-Fonfréde, aussi fileur de coton, les propriétaires du moulin du Bazacle, et le préfet du département de la Haute-Garonne
Par Astre (avocat ; 17..-18..)
Publié en 1803-1806
Mémoire à consulter pour la Société civile du…
Moulin du Bazacle contre la ville de Toulouse
Par Ducap, Théophile (avoué ; 18..-18..?)
Publié en 1879
Traité fait entre Messieurs les pariers du moulin…
du Bazacle, & M. Abeille ingénieur, pour la réparation de la chaussée
Publié en 1720
Statuts et reglements des pariers du moulin du…
Bazacle, rédigés par la régence, et approuvés par le délibération générale du 20 brumaire en 8 ; revus et corrigés par délibération générale du 17 frimaire an 12
Par Société civile du Moulin du Bazacle Toulouse
Publié en 1803
S'ensuivent les statuts et ordonnances du moulin…
du Bazacle corrigées nouvelement en l'an mil cinq cens quatre-vingts-sept. Réimprimés en l'année 1699. & 1728.
Publié en 1728
Second compte rendu par les syndics provisoires…
de la faillite de F. B. Boyer-Fonfrède, à la masse des créanciers de ladite faillite
Par Anonyme
Publié en 1818
Les faits rétablis pour messieurs H. Azaïs, G. de…
Milhau et Bousquet contre M. Boyer-Fonfrède
Par Anonyme
Publié en 1820
Délibération de l'assemblée générale de messieurs…
les pariers du moulin du Bazacle
Par Société civile du Moulin du Bazacle Toulouse
Publié en 1817
Mémoire pour les citoyens, propriétaires des…
moulins du Château & du Bazacle, de la commune de Toulouse
Par Dufaur (syndic du Bazacle ; 17..-18..)
Publié en 1800
Département par trimestre de MM. les régens et…
officiers du Moulin du Bazacle, pour l'année 1826.
Par Société civile du Moulin du Bazacle Toulouse
Publié en 1826
Premier compte rendu par les syndics provisoires…
de la faillite de F. B. Boyer-Fonfrède, négociant de Toulouse, à la masse des créanciers de ladite faillite
Par Anonyme
Publié en 1818
Mémoire relatif aux changements proposés dans…
l'administration et régie du moulin du Bazacle
Par Société civile du Moulin du Bazacle Toulouse
Publié en 1802
Articles et reglemens faits & accordez par…
meßieurs les pariers des deux moulins du chasteau & du Bazacle pour la comodité publique & conservation des droits desdits moulins suivant les deliberations des 21. mars & 11 avril 1666
Publié en 1666
Suite de mémoire à nosseigneurs des Etats. Pour…
MM. les actionnaires du moulin du château narbonnais de Toulouse
Publié en 1779
Supplément au mémoire ci-joint, présenté à…
nosseigneurs des Etats, assemblées le 27 novembre 1777
Publié en 1777
A nosseigneurs des Etats, assemblée le 28…
novembre 1776.
Par Berdoulat, Jean-Guillaume (17..-17..?)
Publié en 1776
Analyse de faits qui ont motivé les délibérations…
de la ville & les deux mémoires qui suivent
Publié en 1773
Mémoire pour M. M. les actionnaires du moulin du…
château narbonnais de Toulouse
Par Chavardès, Guillaume (Procureur ; 17..-17..?)
Publié en 1779
Factum pour le syndic des pariers du moulin du…
Château narbonnois de Thoulouze, appellans des ordonnances renduës par les sieurs commissaires députez pour connoistre du fait des domaines de Languedoc, & deffendeurs
Par Du Poix (avocat ; 16..-17..?)
Publié en 1689
Par leurs excellences messeigneurs les ministres…
de l'Intérieur et de la Justice, et MM. les conseillers d'Etat et de l'administration publique de France; par M. le conseiller d'Etat, directeur général des ponts-et-chaussées et des mines et MM. les membres du Conseil des ponts-et-chaussées Au Roi le 4 novembre 1829. ses très humbles, très soumis et très fidèles serviteurs et sujets les propriétaires du Moulin des Tuileries, dit de Baylac, sur la rive gauche de la Garonne, à Toulouse
Par Berdoulat (17--18..)
Publié en 1829
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