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Traité sur les libertez de l'Eglise gallicane,…
par Me. Jean-François de Boutaric, professeur royal en droit françois en l'université de Toulouse. Avec quelques declarations et arrêts concernant les matieres beneficiales.

Par Boutaric, François de (1672-1733)

Publié en 1747

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Consultation. Le conseil soussigné, délibérant…
sur cette question "les curés fruits-prenans peuvent-ils obliger les gros décimateurs à contribuer à l'honoraire des vicaires, dans le rapport des dîmes qu'ils perçoivent... ?"...

Par Taverne, Pierre-Etienne-Dominique (Avocat ; 17..-17..?)

Publié en 1785

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Explication de l'ordonnance de Blois. Par feu…
noble François de Boutaric, professeur en droit françois en l'université de Toulouse. [Suivi de] Explication du Concordat, par feu noble François de Boutaric,... [Suivi de] Les Institutions du droit canonique, expliquées par noble François de Boutaric,...

Par Boutaric, François de (1672-1733)

Publié en 1745

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Traité des curés primitifs où l'on examine leur…
origine, les differentes causes qui y ont donné lieu, leurs droits, prérogatives & charges ; les differens moyens canoniques pour établir leurs droits ; la maniere de les exercer & les autres questions sur la même matiere. Suivant les décrets des Conciles, les constitutions des papes, les chartes anciennes, les ordonnances & declarations des rois & la jurisprudence des arrêts. Le tout rapporté à la dernière jurisprudence fixée par la declaration du roy, du 5. octobre 1726 & celle du 15. janvier 1731. Par Me Jean-Baptiste Furgole,...

Par Furgole, Jean-Baptiste (1690-1761)

Publié en 1736

2 Tomes
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Observations sur les arrêts remarquables du…
parlement de Toulouse, recueillis par messire Jean de Catellan, conseiller au même parlement. Enrichies des arrêts nouveaux, rendus sur les mêmes matières. Par Gabriel de Vedel, ecuyer, docteur, & avocat au parlement de Toulouse. Nouvelle édition, revue & corrigée & considérablement augmentée. Tome premier [- second]

Par Vedel, Gabriel de (16..-17..)

Publié en 1758

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Notice complète
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Petit discours des parties et office d'un bon et…
entier juge. De l'arrest memorable du Parlement de Tolose, contenant une histoire prodigieuse. De l'edict des mariages clandestins. Des douze reigles de Jean Pic de la Mirandole. Le tout ou dressé, ou enrichy d'excellentes annotations, & beaux commentaires, ou translaté par M.M. Jean de Coras docteur es droicts et conseiller du Roy au parlement de Tolose

Par Coras, Jean de (1515-1572)

Publié en 1596

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Des mariages clandestinement, et irreverrement…
contractes par les enfans de famille, au deceu, ou contre le gré, vouloir, & consentement de leurs peres & meres, petit discours, & brieve résolucion. A trêcretien, trêvertueux, & trêpuissant prince, Henri deuxième de ce nom...

Par Coras, Jean de (1515-1572)

Publié en 1557

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L'Opinion des canonistes, que le pape seul peut…
dispenser sur tous les empéchemens dirimens de mariage introduits par le droit positif : impugnée par un ecrit à la main, envoié par l'auteur Anonime à quelques prélats de France et defenduë par Me Jean Solier, conseiller du Roi & banquier expéditionnaire de cour de Rome à Toulouse.

Par Solier, Jean (16..-16..?)

Publié en 1691

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Déclaration et manifeste de maistre Guillaume…
Maran docteur regent & doyen des facultez des droicts en l'université de Tolose , du cinquième may 1621. Sur l'impression faicte à son desceu du mois d'avril 1621 de deux siennes missives à feu monseigneur le cardinal de Joyeuse, & sur certains autres siens escrits touchant les RR. PP. Jésuistes

Par Maran, Guillaume (1549-1621)

Publié en 1621

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Moyens de nullité et d'abus pour messire Louis de…
la Valette archevesque de Tolose. Contre la déclaration de la prétendue vacance de son siège, faite le 15 décembre 1618 par certains particuliers, soubs le nom du chapitre.

Par Maran, Guillaume (1549-1621)

Publié en 1619

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Traité des curés primitifs, où l'on examine leur…
origine, les différentes causes qui y ont donné lieu, leurs droits, prérogatives & charges; les différens moyens canoniques pour établir leurs droits, la manière de les exercer, & les autres questions sur la même manière. Suivant les décrets des conciles, les constitutions des papes, les chartes anciennes, les ordonnances & déclarations des rois, & la jurisprudence des arrêts. Par M. Jean-Baptiste Furgole, avocat au parlement de Toulouse.. Nouvelle édition, revue & corrigée, où l'on a rapporté le tout à la dernière jurisprudence fixée par la Déclaration du roi du 15 janvier 1731

Par Furgole, Jean-Baptiste (1690-1761)

Publié en 1776

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Eclaircissement nouveau, sur le prét et les…
interéts. Seconde édition

Par Du Puy, Bernard (16..-17..?)

Publié en 1687

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