Resultats 1 - 6 sur 6

Résultats de recherche

...
+

Mémoire pour le sieur Malzieu. Contre le sieur…
André

Par Salvetat, Honoré (procureur ; 17..-17..?)

Publié en 1775

...
+

Suite de mémoire pour le sieur Malzieu. contre le…
sieur André

Par Salvetat, Honoré (procureur ; 17..-17..?)

Publié en 1775

...
+

Très-humbles et très-respectueuses remontrances…
que présentent au roi,..., les gens tenans sa cour de parlement à Rouen

Par France, Parlement de Rouen

Publié en 1760

...
+

Remontrances du parlement de Rouen, au sujet de…
l'édit du mois de février dernier, & de la déclaration du 3 du même mois

Par France, Parlement de Rouen

Publié en 1760

...
+

Arrest de la Cour de Parlement de Toulouse, qui…
ordonne que les decrets expediez d'authorité des Capitouls pour tailles ou impositions, à la requête des anciens Capitouls ou leurs collecteurs, sur des fonds sis en la presente ville ou gardiage, seront executez par provision, nonobstant & sans préjudice des appels, &c. Du 9. septembre 1716. Extrait des registres du Parlement.

Par France, Parlement de Toulouse

Publié en 1716

...
+

Deux homonymes du XVIIe siècle : François…
Maynard, président au présidial d'Aurillac, membre de l'Académie française, et François Ménard, avocat à la cour de Parlement de Toulouse et au présidial de Nîmes. Etude bibliographique

Par Lachèvre, Frédéric (1855-1943)

Publié en 1899

NOUS CONTACTER
Tolosana Université de Toulouse