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Actions forenses de Maistre Simon d'Olive du…
Mesnil, conseiller du Roy, et son premier advocat en la seneschaussee & siege presidial de Tolose. Divisées en quatre parties. Ensemble quelques lettres du mesme autheur

Par Olive Du Mesnil, Simon d' (1584-1647)

Publié en 1626

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L'ordonnance de 1667 mise en pratique…
conformément à la jurisprudence et à l'usage du parlement de Toulouse, ouvrage divisé en trois parties avec l'explication exacte de tous les termes de pratique et des moindres formalités qui sont en usage : on donne partout la formule de tous les actes en rapportant les préjugés qui s'y appliquent naturellement.

Par Furgole, Jean-Baptiste (1690-1761)

Publié en 1759

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Abrégé du Recueil des arrests notables de la Cour…
de Parlement de Tolose, fait par Maistre Geraud de Maynard, conseiller en ladite cour. Comprins en onze livres, avec un indice des matieres traictées en iceux, par J.J.D.P. Seconde édition, reveüe, augmentée & corrigée à laquelle ont esté adjoutez les Arguments des Chapitres

Par Maynard, Géraud de (1537-1607)

Publié en 1666

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Traité sur les libertez de l'Eglise gallicane,…
par Me. Jean-François de Boutaric, professeur royal en droit françois en l'université de Toulouse. Avec quelques declarations et arrêts concernant les matieres beneficiales.

Par Boutaric, François de (1672-1733)

Publié en 1747

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Histoire du droit canonique avec l'explication…
des lieux qui ont donné le nom aux Conciles, ou le surnom aux auteurs ecclesiastiques

Par Doujat, Jean (1609-1688)

Publié en 1680

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Conference des Edicts de pacification des…
troubles esmeus au Royaume de France, pour le faict de la Religion ; & Traittez ou Reglemens faicts par les rois Charles IX. & Henri III. & de la declaration d'iceux, du Roy Henri IIII. de France & de Navarre. Publiee en Parlement le 25. fevrier 1599. Avec l'explication du contenu en chascun article par l'histoire ecclesiastique et profane, droicts Civil et Canonique, Ordonnances et Coustumes de ce Royaume. Par Mre Pierre de Beloy, conseiller du Roy et son advocat general au Parlement de Tholose.

Par Belloy, Pierre de (1540?-1613)

Publié en 1600

3 Tomes
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Clarissimi viri Guilielmi Marani antecessoris…
Tolosani Civilium operum. Tomi duo in quibus eduntur Paratitla Digestorum denuo nunc diligentius quam antea : et egregii tractatus hactenus inediti. Cum authoris vita, Bernardo Medonio scriptore

Par Maran, Guillaume (1549-1621)

Publié en 1671

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Moyens d'abus, entreprises et nullitez, du…
rescrit et bulle du pape Sixte Ve. du nom, en date du mois de septembre 1585. Contre le serenissime prince, Henry de Bourbon, roy de Navarre, seigneur souverain de Bearn, premier prince du sang de France, & premier pair de la couronne. Et Henry de Bourbon, aussi prince du sang, pair de France, prince de Cóndè, duc d'Anguien. Par un catholique, apostolique, romain: mais bon François, & et tresfidele subjet de la couronne de France...

Par Belloy, Pierre de (1540?-1613)

Publié en 1586

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Nova arboris utriusque tam civilis quam…
pontificii juris concinnatio. Beren. Fernandi jurium doctoris Tolosani, Podii Rupis oriundi, nunc primum nata, & recens aedita. Ad malignum alieni laboris interpretem.

Par Fernand, Bérenger (15..-1567)

Publié en 1538

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Joannis Corasii Tolosatis jurisconsulti,…
Miscellaneorum juris civilis, libri sex. Ad sapientissimos viros Petrum Fabrum praesidem Tolosanum, Jacobum Fabrum abbatem ecclesiae casae Dei, praesidem parisiensem, ac Michaelem Fabrum, suppraefectum Tolosanum, fratres illustrissimos.

Par Coras, Jean de (1515-1572)

Publié en 1549

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Cupido jurisperitus. Stephano Forcatulo…
Bliterensi jurisconsulto autore. Ejusdem ad calumniatores epistola

Par Forcadel, Étienne (1519-1578)

Publié en 1553

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Eloge de M. Romiguières, ancien avocat,…
procureur-général,... : prononcé le 19 février 1853, à la rentrée solennelle des conférences des avocats

Par Vaisse-Cibiel, Emile (1829-1884)

Publié en 1853

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Decisions notables sur diverses questions du…
droit, Jugées par plusieurs arrêts du Parlement de Toulouse. Divisées en six livres. Recuëillies par feu Messire Jean de Cambolas, conseiller du Roi en ses conseils, & président audit parlement. Données au public par Messire François de Cambolas son fils, conseiller du Roi en ses conseils, & au même parlement de Toulouse. Cinquiéme édition, Revûë, corrigée & augmentée de l'Ordonnance du Roi, du mois de Février 1731. concernant les Donations, & des Notes sur ladite matière.

Par Cambolas, Jean de (1565-1633)

Publié en 1735

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Mémorial de jurisprudence des cours royales de…
France, avec un extrait des arrêts notables de la Cour de cassation, et une notice des décisions ministérielles ou administratives les plus remarquables sur l'enregistrement, le notariat, les établissements publics, etc..... Par M. Tajan, avocat à la cour royale de Toulouse et par M. Curie-Seimbres..., avocat à la même cour. Tome vingtième, contenant les livraisons des mois de janvier.. juin 1830

Publié en 1830

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Mémorial de jurisprudence des cours royales de…
France, : avec un extrait des arrêts notables de la Cour de cassation, et une notice des décisions ministérielles ou administratives les plus remarquables sur l'enregistrement, le notariat, les établissements publics, etc..... Tome vingt-sixième, contenant les livraisons des mois de janvier... juin 1833

Publié en 1833

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Mémorial de jurisprudence de la Cour royale de…
Toulouse et des autres cours royales du Midi avec une notice des arrêts les plus remarquables de la Cour de cassation...Par M. Tajan, avocat. Tome quatrième, contenant les livraisons des mois de janvier... juin 1822

Publié en 1822

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De la quotité disponible entre époux, d'après…
l'article 1094 du Code civil, ou Nouvelle explication de cet article, ...

Par Benech, Raymond-Osmin (1807-1855)

Publié en 1841

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Requête à l'appui du pouvoir en cassation formé…
par Barthélemi Ané, artiste vétérinaire, membre du conseil municipal de la commune de Savarthès, commandant de la garde nationale contre un arrêt de la cour d'assises de la Hte Garonne, du 25 novembre 1832, qui le condamne à la peine de mort

Par Deloume, Jean-Baptiste (1786-1841)

Publié en 1832

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Tractatus de beneficiis et censuris…
ecclesiasticis, ad usum utriusque fori. Continens integram materiam methodice digestam. Auctore Melchiore Pastore,. juris canonici professore in alma universitate Aquisextiensi. Editio tertia cui accessit liber porthumus ejusdem auctoris. De bonis temporalibus ecclesiae aquirendis & conservandis. Cum additionibus & scholiis Joannis Solier, in senatu Tolosano patroni ...

Par Pasteur, Melchior (16..-16..)

Publié en 1675

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Arrests de la cour du Parlement de Toulouse,…
recuëillis par Feu Me Jean Albert,docteur & avocat audit parlement.. Nouvelle édition, Revûë, corrigée & augmentée

Par Albert, Jean (1609-168. ?)

Publié en 1731

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D. N. Justiniani perpetui augusti Institutionum…
sive Elementorum per Tribunianum virum magnificum magistrum & exquaestore sacri palati, & Theophilum & Dorotheum, viros illustres, & antecessores, libri quatuor emendatissimi ex editione Jacobi Cujacii. In eosdem Jani a Costa antecessoris clariss. commentarius Nunc primum editus opera ac studio G. N...

Par Justinien Ier (empereur de Byzance ; 0482-0565)

Publié en 1676

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Mémorial de jurisprudence des cours royales de…
France, avec une notice sommaire des arrêts les plus notables de la Cour de cassation, et des décisions ministérielles et administratives les plus intéressantes sur le notariat, l'enregistrement, les hypothèques , etc.. Par M. Tajan, avocat. Tome huitième, contenant les livraisons des mois de janvier, ... juin 1824

Publié en 1824

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Mémorial de jurisprudence des cours royales du…
Midi, : avec le texte des arrêts des autres cours royales et de la Cour de cassation, et un bulletin administratif contenant les arrêts notables du Conseil d'Etat... Prospectus

Publié en 1840

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Éléments de procédure criminelle

Par Rodière, Aimé (1810-1874)

Publié en 1844

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Eloge de Henry-François d'Aguesseau, chancelier…
de France. Prononcé à l'audience présidiale par M. de Morlhon, juge-mage, lieutenant général, premier président du présidial de Toulouse, le 3 mars 1760 à l'occasion de l'enregistrement de l'arrêt du Conseil du 18 septembre 1759 qui termine toutes contestations sur l'exécution de l'Edit de réünion des vigueries, prévôtés & justices royales aux sièges présidiaux & sénéchaussées, du mois d'avril 1749

Par Morlhon, Barnabé de (17..-17..)

Publié en 1760

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Penus juris civilis, sive de alimentis tractatus.…
Item Aviarium juris civilis. Ad haec Ardua sapientis cujusdam Graeci cum stulto Romano disputatio nutu habita. Stephano Forcatulo, Bliterensi juriscons. autore

Par Forcadel, Étienne (1519-1578)

Publié en 1550

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Recueil judiciaire du Midi

Publié en 1845

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Decisiones novae Tholosanae, sive, notabiles et…
singulares quaestiones juris scripti, decisae aut praejudicatae per arresta memorabilia parlamenti Tholosani. Quas collegit, atque cum sententiis et arrestis, quae in similibus casibus ab aliis Franciae supremis curiis, praesertim vero jus scriptum usurpantibus, pronunciata fuerunt, contulit dn. Gerardus de Maynard jc. consilarius regius, et supremae curiae Tholosanae senator, atque e gallico sermone in latinum transtulit, et nonnullis additionibus ac corollariis auxit Hieronymus Bruckner Lipsiensis, J.U.D. inclitae erphurdiensis reipubl. syndicus & consiliarus. Praemissae singulis decisionibus sunt, praeter summaria, summae quaedam breviores : ac in fine voluminis index rerum & verborum copiosissimus annexus est.

Par Maynard, Géraud de (1537-1607)

Publié en 1610

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Traité des elections d'heritier contractuelles et…
testamentaires, par Monsieur Vulson, conseiller au parlement de Grenoble. Nouvelle edition corrigée & augmentée par M*****, avocat au parlement de Toulouse

Par Vulson (conseiller au parlement de Grenoble)

Publié en 1753

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Prometheus sive, De raptu animorum. Dialogus…
festivissimus, alienæ inventionis prædones & ineptos imitatores incessens. Steph. Forcatulo jurisconsulto autore.

Par Forcadel, Étienne (1519-1578)

Publié en 1578

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Tolosana Université de Toulouse