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Plaidoyer de M. Vr d'Aiguy, substitut du…
procureur du roi de Niort, : prononcé devant la première chambre de la Cour royale de Toulouse, à l'audience du 8 janvier 1838, dans l'affaire des héritiers d'Aiguy, contre le sieur Ville-Teynier... leur oncle, en présence du sieur Gervil-Ady, homme de couleur

Par Aiguy, Louis-Victor d' (17..?-18..)

Publié en 1838

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Réplique pour dame Elizabeth Chabaud, veuve du…
sieur Louis Roubel, & le Sr. Jean Roubel son fils. Contre le sieur Pourrat & la dame Roubel sa femme.

Par Gary, Pierre-Alexandre (17..-17..?)

Publié en 1769-1789

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Louis par la grace de Dieu Roy de France & de…
Navarre. Au premier notre huissier ou sergent sur ce requis : comme en l’instance pendant notre cour de parlement de Toulouse entre le sieur Mauran [...]

Par Louis XV (roi de France ; 1710-1774)

Publié en 1733

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Instruction pour Messire Jean-Luc de Lauzieres…
Themines, Marquis de Themines, chevalier de lordre de Saint-Jean de Jerusalem... baron de Gourdon, Cardailhac, Labouriane... Contre Messire Louis-Joseph de Laurens, & Dame Constance, Eleonor d'Estrées mariés. Suit la teneur du testament de Messire Pons-Charles de Lauzieres Marquis de Themines, du 30 juin 1641

Par Boutaric, François de (1672-1733)

Publié en 1711-1733

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Réponse à l'écrit intitulé : Résumption et…
questions à juger. Pour les héritiers Carol ; contre les héritiers Sabatié.

Par Esparbié (avoué ; 17..-18..) – Possesseur, propriétaire précédent

Publié en 1814

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Réponse à Sabatié fils aîné, sur son mémoire…
intitulé : Dernier avis donné aux créanciers de Joseph Carol par Jean-Baptiste Sabatié aîné.

Par Anonyme

Publié en 1811

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mémoire en réponse pour les sieurs Casimir Dupau,…
Lafue d'Auzas, et Purpan, syndics de la faillite Carol ; contre les héritiers Sabatié.

Par Anonyme

Publié en 1830

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Factum du procez.. Pour damoiselle Sicar de de…
Bigorre inthimée, defenderesse, & autrement impetrante & supliante. Contre damoiselle Marguerite & Aymonde de Courtois ses filles, & Alpinhan Massip, & maistre Alexandre de Caulet ses gendres, impetrans & defendeurs.

Publié en 1643

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Réponse pour Monsieur le procureur-général,…
prenant la cause des religieux dominicains de Fanjeaux, demandeur. Contre Jean Roger, cerclier de ladite ville de Fanjeaux, défendeur & suppliant.

Par Labadie 17..-18..? (Procureur)

Publié en 1755

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Mémoire contenant griefs, pour dame…
Susanne-Petronille Lecamus, veuve de Me. Pijon, avocat en la cour, seul imprimeur du roi, habitante de Toulouse. Et pour noble Jean-Arnaud-Honoré-Marie-Bernard Pijon, son fils, & son donataire contractuel, l’un & l’autre appelans & supplians. Contre dame Elisabeth-Gabrielle-Honorée Lecamus, épouse du Sieur Robert, libraire de la même ville, intimée & suppliante.

Par Lafage, Jean-François (Avocat ; 17..-18..?)

Publié en 1776

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Réplique succinte pour les héritiers Sabatié,…
contre les syndics Carol.

Par Anonyme

Publié en 1831

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Species litis pro Helisa Masars conjuge Jacobi…
Dintilhac Patroni. Contra Jacobum Morlhon scommate vocatum Labarte, & Margaretam Masars conjuges Bosquet, & alios.

Publié en 1649-1657

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Réponse aux observations, pour la dame Lecamus,…
veuve de Me. Pijon. Contre la dame Lecamus épouse du Sr. Robert.

Par Lafage, Jean-François (Avocat ; 17..-18..?)

Publié en 1777

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Traité élémentaire des successions ab intestat,…
par M. Malpel, avocat à la cour royale, et professeur à la faculté de Droit de Toulouse

Par Malpel, François (1765-1849)

Publié en 1824

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Observations pour le sieur Viguier. Contre le…
sieur Chambert.

Par Delort, Jean-Marie (Avocat ; 1710-1778)

Publié en 1768-1789

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Observations pour les sieurs Roussille et Lucien…
Authier, syndics de la faillite de Joseph Carol ; contre les héritiers de feu Paul-Alexis Sabatié père.

Par Anonyme

Publié en 1827

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Instruction pour le Sieur François Moulas,…
marchand de Cologne, appellant. Contre le Sieur François Couzerans, négociant d’Aucamville ; les héritiers d’Antoine Lagrange, & Bernard & Antoine Delibes, bouchers de Verdun, intimés.

Par Sol, François (Avocat ; 16..-17..)

Publié en 1749

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Réponse pour Me. Guillaume Fortic, prêtre, curé…
de Saint Pierre de Toulouse. Contre les Sieurs Trubelle, freres, de la même ville.

Par Verny, Thomas (Avocat ; 17..-17..)

Publié en 1766

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Précis pour les sieurs Roussille et Authier,... ;…
contre le sieur Sabatié fils aîné.

Par Roussile, Jean-Paul (syndic ; 17..-18..)

Publié en 1829

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Suite du mémoire servant de réponse aux écritures…
signifiées le 10 juin, 23 juillet & 5 août 1766. Pour Dame Henriette de Vacaresse, épouse du Sieur Cambolas, bourgeois de la ville de Rodez ; & Demoiselle Jeanne Marguerite dde Vacaresse, sœurs. Contre Me. Joseph-Antoine Coignac, avocat en la cour, héritier de Dame Françoise Coignac, sa tante, veuve & héritiere de Me. Louis Romieu, ancien prévôt de marechaussée.

Par Lapomarède de Laviguerie, Jean-Baptiste (1737-1829)

Publié en 1766

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Instruction pour les Sieurs Benabens, frères,…
exécuteurs testamentaires. Contre Me. Bladviel, avocat au Parlement, légitime administrateur des personnes & biens de ses enfans, & de feue Dame Philippe Germiere Douziech. En présence du Sieur Charles Douziech, légitime administrateur de ses enfans.

Par Cassaignere (procureur ; 17..-18..?)

Publié en 1775

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Plaidoyer pour les héritiers bénéficiaires de feu…
le sr. Joseph Carol, négociant ; contre le sr. Paul-Alexis Sabatié père, propriétaire.

Par Esparbié (avoué ; 17..-18..)

Publié en 1814

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Observations pour la Dame Dupont, veuve du Sieur…
de Robert. Contre Guillaume Lasvigne.

Par Baudon (Procureur ; 17..-18..?)

Publié en 1764

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Précis pour les sieurs Roussille et Lucien…
Authier, syndics de la faillite de Joseph Carol. Contre les héritiers de feu Paul-Alexis Sabatié. En présence des héritiers bénéficiaires dudit Joseph Carol.

Par Anonyme

Publié en 1825

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Mémoire sommaire sur soit-montré pour Me. Jean…
Gringaud avocat. Contre Paul, Charlotte & Suzanne Bosc.

Par Dutour, Joseph-Bonaventure (Avocat ; 17..-18..?)

Publié en 1758

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Réflexions intéressantes. Pour le jugement du…
procès. Pour les Sieurs Trubelle, freres, négocians à Toulouse, intimés. Contre Noble Fortic, prêtre & curé de St. Pierre de la même ville, appellant.

Par La Boissière, Jean-Baptiste (Avocat ; 1729-1806)

Publié en 1766

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Devant vous M. le sénéchal de Beziers, ou votre…
lieutenant-général. Demoiselle Marie-Jeanne Mantenon, veuve & héritiere fiduciaire de Me. Pierre Rey, appellante. Contre le sieur Antoine Rey & les héritiers de Marie & Therese Rey, intimés.

Par Valessie (Procureur ; 17..-18..?)

Publié en 1773

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Rapport fait par M. Roussille, négociant,…
directeur de la faillite de feu Carol, aux créanciers assemblés le 1er février 1832, sous la présidence de M. L. Ducos, juge-commissaire de ladite faillite, en vertu de sa circulaire du 19 janvier dernier.

Par Anonyme

Publié en 1832

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Mémoire pour demoiselle Jeanne Darros, veuve du…
sieur Jean Bons, appelante. Contre Pierre & Marie Bons, frere & sœur, intimés.

Par Douyau, Jean (17..-18..?)

Publié en 1758

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Plaidoyer, pour le sieur Paul-Alexis Sabatié…
cadet ; contre les enfans et héritiers bénéficiaires de feu J.h Carol ; et contre les sieurs Laye et Rousilhe, se disant syndics de la faillite dudit Carol.

Par Calmes (avocat général ; 17..-18..)

Publié en 1812

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Tolosana Université de Toulouse