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Résumé du procès. Pour le syndic de la paroisse…
Saint-Michel de cette ville. Contre Burles, Combi, Anglose, anciens bailes de la Table du Purgatoire ; le syndic du chapitre de Saint-Etienne ; les bailes & confrairie dite du purgatoire.

Par Courdurier, Jean-Baptiste (Avocat ; 17..-17..?)

Publié en 1770

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Poésies d'Antoine-François de Montégut; dédiées a…
messieurs les Capitouls de l'année 1779, à l'occasion, & à la gloire de leur zèle pour la religion, & pour l'auguste famille de nos Rois

Par Montégut, Jean-François de (17..-1794)

Publié en 1779

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Thémire absente, ou les vacations. Essai poétique…
en trois parties. Par M. de V. ...... etudiant en droit

Publié en 1777

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Arrêt du Conseil d'Etat du roi, portant nouveau…
réglement pour l'administration municipale de la ville de Toulouse

Par France, Conseil d'État 13..-1791

Publié en 1778

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Memoire pour dame Anne de Noguès, épouse de noble…
Joseph-Balthazar Dallier de Chateauneuf, ecuyer Sr. d'Arcisans, contre noble Bernard de Noguès, son frère

Par Taverne, Jérôme (avocat ; 17..?-17..)

Publié en 1753-1788

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Mémoire pour le sieur Malzieu. Contre le sieur…
André

Par Salvetat, Honoré (procureur ; 17..-17..?)

Publié en 1775

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Observations pour le baron de Beaudean. Contre…
Me. Doleac, curé de Beaudean. En présence des marguilliers de Beaudean.

Par Douyau, Jean (17..-18..?)

Publié en 1778

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Mémoire du Sieur de Villeraze de Castelnau,…
capitaine de cavalerie.

Par Villeraze de Castelnau (Capitaine de cavalerie ; 17..-18..?)

Publié en 1776

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Mémoire pour le Sieur Jean-François Castres.…
Negociant de Chalabre, intimé. Contre Raymond, Guilhaume, Jean, Philippe & Catherine Carbonneau du hameau d’en Gauli, appellans.

Par Bonnet, Pierre (Avocat ; 17..-18..?)

Publié en 1760

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Résomption du procès pour le sieur Jean-Baptiste…
Eusebi, premier huissier au sénéchal de Nîmes, & demoiselle Marignon, mariés, intimés. Contre le sieur Razoux apothicaire, & contre Me. Mazoyer, avocat, son gendre.

Par Savy de Brassalieres, Jean-Augustin (17..-17..?)

Publié en 1773-1762

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L'esprit de l'ordonnance du mois de juillet 1737.…
Concernant le faux principal, le faux incident, & la reconnoissance des écritures & signatures en matière criminelle, par questions analogues à cette matière; avec les formalités prescrites par cette ordonnance, & les formules des actes qui concernent cette procédure, & qui sont propres à chacun des titres qu'elle contient, conformément à la jurisprudence des cours souveraines. Par Me Jean-Antoine Soulatges, avocat au parlement de Toulouse.

Par Soulatges, Jean-Antoine (1700-1784)

Publié en 1780

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Réponse au mémoire, pour le sieur de Villeraze de…
Castelnau, écuyer, capitaine de cavalerie, demandeur en entérinement des lettres de grace. Contre la dame veuve de Franc, tant de son chef que comme tutrice de ses enfans, suppliante par la requête en opposition.

Par Duroux, Joseph-Marie (avocat et procureur ; 1735 ?-1811)

Publié en 1776

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Suite de mémoire, pour la dame de Tegra. Contre…
le sieur Picot, seigneur de Lapeyrouse.

Par Pons-Dévier, Bernard-Noël (Avocat ; 17..-18..?)

Publié en 1779

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Observations chronologiques sur la navigation à…
Toulouse. Pour MM les actionnaires du moulin du Château narbonnais.

Par Anonyme

Publié en 1780

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Suite de mémoire et réponse pour Me Gasque de…
Combes, docteur en médecine. Contre la demoiselle Durieux & autres

Par Lagarrigue, Jean (Procureur ; 17..-18..?)

Publié en 1773

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Réponse à l'instruction signifiée le 18 août…
1774. Pour la dame Dandré, veuve de messire David, intimée. Contre Me. François Cammas, prêtre, appellant.

Par Sicard (le fils ; 17..-17..?)

Publié en 1774

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Mémoire pour les consuls &communautés de…
Corneillan, appelans. Contre la veuve Royère, intimé

Par Dombras, Jean-François (17..-18..?)

Publié en 1775

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Replique pour la dame Marie Antoinette de…
Caussade, veuve de noble Niaucel de Tegra, coseigneuresse de Lapeyrouse. Contre noble Philippe Picot de Lapeyrouse.

Par Finiels, Michel (procureur ; 17..-17..?)

Publié en 1778

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Précis pour le sieur Arnaud Valat du lieu de…
Massal, intimé. Contre le sieur Gabriel Marty, négociant en grains habitant du lieu de Coupiac, appelant

Par Jamme, Alexandre-Auguste (1736 -1818)

Publié en 1773

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Resumption pour le sieur Louis Vacher, intimé &…
appelant. Contre Jean Julien, appelant & intimé. Et contre Jacques Julien , demandeur.

Par Malfré, Étienne (procureur ; 1750-1777)

Publié en 1770

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Mémoire pour dame Marie-Antoinette de Caussade,…
veuve de noble François Niocel, seigneuresse de Tegra, coseigneuresse directe de Lapeyrouse. Contre noble Philippe Picot, baron de Basus, & seigneur de Lapeyrouse.

Par Pons-Dévier, Bernard-Noël (Avocat ; 17..-18..?)

Publié en 1778

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Mémoire pour les bailes du corps des maîtres…
blanchers & chamoiseurs de la ville de Toulouse, intimés, appellants & suppliants. Contre Pierre Martres, fermier des Fouleries, des moulins du Château & du Bazacle, appellant & suppliant.

Par Figueres, Jean-Benoît (17..-18..?)

Publié en 1772

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Observations pour le sindic, consuls & communauté…
de Rabouillet. Contre dame Marie Daraude, seigneuresse du même lieu.

Par Savy de Brassalieres, Jean-Augustin (17..-17..?)

Publié en 1756-1760

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Mémoire pour Messire Jean-Baptiste-Bernardin de…
Tremolet-Montpezat, marquis de Montmoirac. Contre dame Olimpe de Pape de Saint Auban, marquise de Monbrun, son épouse

Par Taverne (avoca à Toulouset ; 17..-17..)

Publié en 1761

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Plan sur la demande en délaissement du domaine de…
Lancire. Pour Me. Jean-Baptiste Furgole avocat en la Cour. Contre les sieurs Bruguiere pere, fils & petit fils.

Par Devezy, Antoine (17..-17..?)

Publié en 1753

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Memoire pour messire Clément de Mua-Barbazan de…
Lansac, chanoine de l'Eglise St. Etienne de Toulouse, intimé. Contre Noble Jean-Jacques Dangos, appelant.

Par Senovert (François de ; 17..-17..?)

Publié en 1755

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Fragments d'histoire sacrée, profane et…
fabuleuse, adaptés aux principes de la grammaire latine, avec un abrégé de mythologie pour apprendre l'histoire des fausses divinités de l'antiquité, leur origine & leurs portraits ; leurs attributs & leurs actions ; leurs fêtes & leurs sacrifices; leurs noms les plus connus, & le sens de la fable, pour servir de seconde partie. A l'usage des collèges et des pensions.Par M. de Sirven, maître de pension à Toulouse

Par Sirven, Alfred (16..-16..)

Publié en 1778

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La délivrance de la ville de Toulouse du…
dix-septieme may 1562, ou description des différens combats des catholiques, contre les hérétiques, lors de leur entrée en cette ville ; détaillés avec l'ordre marqué dans les Mémoires de ce temps : ordre qui d'ailleurs mene, naturellement, au succès, ou la victoire remportée par les défenseurs de la vraie religion.

Publié en 1762

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Lettres patentes d'affiliation de…
l'archiconfrérie de messieurs les penitens blancs de Toulouse à celle des confalons de Rome de l'année 1628. Renouvellées & confirmées en 1754. Sommaire des Indulgences que la compagnie peut gagner par cette affiliation. Et instruction aux confrères sur ces Indulgences, avec la supplique adressée à la compagnie. Par M. l'Abbé Ayral, prêtre & prieur de Saint Pierre de Nougaret, & prieur de la compagnie.

Par Ayral (abbé, prieur de la confrérie des pénitentst blancs de Toulouse ; 17.. ?-17..)

Publié en 1756

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Mémoire pour le sieur Jean Calas, négociant de…
cette ville; Dame Anne-Rose Cabibel son épouse;& le sieur Jean-Pierre Calas un de leurs enfans.

Par Sudre, Théodore (1718-1795)

Publié en 176X

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