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Résultats de recherche

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Des successions

Par Deliceiry

Publié en 1844

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Thèse pour le doctorat

Par Diffre, Claude-Léon (1825-1902)

Publié en 1847

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Faculté de droit de Toulouse. Concours pour la…
chaire de professeur suppléant, vacante dans cette faculté. Thèse sur le 1er du 3.e du livre du Code civil, des successions et sur les dispositions du droit romain analogues à cette matière. Juges du concours. M. de Bastoulh, doyen de la faculté & président du concours, MM Carles...

Par Ducos, Florentin (1789-1873)

Publié en 1825

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De la légitime à Rome, de la réserve dans notre…
ancien droit, de la réserve dans le Code civil

Par Viven, Émile-Joseph (18..-....)

Publié en 1875

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Des différences entre les legs & les obligations…
à terme ou sous condition en droit romain

Par Malla, Jean D. (18..-....)

Publié en 1876

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De l'action en partage d'hérédité : droit…
romain

Par Bourier, Maurice

Publié en 1883

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De l'in jure cessio d'une hérédité, de la vente…
d'hérédité : droit romain

Par Rouquayrol, A. (18..-....)

Publié en 1884

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De la quotité disponible

Par Bournonville, Félix de (18..-....)

Publié en 1858

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De la nature et des effets du partage en droit…
romain, en droit coutumier et dans le code Napoléon

Par Lestrade, Alfred (18..-....)

Publié en 1861

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Droit français : Des partages d'ascendants

Par Chalvet, Paul (18..-....)

Publié en 1856

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Tolosana Université de Toulouse