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Résultats de recherche

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De la quotité disponible entre époux, d'après…
l'article 1094 du Code civil, ou Nouvelle explication de cet article, ...

Par Benech, Raymond-Osmin (1807-1855)

Publié en 1841

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Éléments de procédure criminelle

Par Rodière, Aimé (1810-1874)

Publié en 1844

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Traité élémentaire des successions ab intestat,…
par M. Malpel, avocat à la cour royale, et professeur à la faculté de Droit de Toulouse

Par Malpel, François (1765-1849)

Publié en 1824

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De la Séparation de corps et de ses effets quant…
aux personnes et quant aux biens

Par Massol, Henri (1804-1885)

Publié en 1841

2 Tomes
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Traité du contrat de mariage et des droits…
respectifs des époux relativement à leurs biens : ouvrage contenant en outre l'examen du droit d'enregistrement dans ses rapports avec les conventions matrimoniales

Par Rodière, Aimé (1810-1874)

Publié en 1847

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Supplément au traité élémentaire des successions…
ab intestat, par M. Malpel, avocat à la cour royale, et professeur à la faculté de Droit de Toulouse

Par Malpel, François (1765-1849)

Publié en 1824

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Du respect des Romains pour le droit de…
propriété

Par Benech, Raymond-Osmin (1807-1855)

Publié en 1849

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Études sur Horace appliquées au droit civil…
romain, : communiquées à l'Académie royale des sciences, inscriptions et belles-lettres de Toulouse

Par Benech, Raymond-Osmin (1807-1855)

Publié en 1845

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Des élections romaines dans les conjonctures…
difficiles, des conséquences des mauvaises élections, des enseignements que les Romains y puisaient

Par Benech, Raymond-Osmin (1807-1855)

Publié en 1849

3 Tomes
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Exposition raisonnée des lois de la compétence et…
de la procédure en matière civile

Par Rodière, Aimé (1810-1874)

Publié en 1841-1842

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Traité de droit commercial, ou Explication…
méthodique des dispositions du Code du commerce, précédé d'une introduction historique et suivi du texte de lois, ordonnances et règlemens qui se rattachent au Code de commerce

Par Molinier, Victor (1799-1887)

Publié en 1841

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De l'emploi et du remploi de la dot sous le…
régime dotal

Par Benech, Raymond-Osmin (1807-1855)

Publié en 1847

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Thèse pour le doctorat de droit

Par Dulamon, Michel-Armand (Avocat ; 18..-18..)

Publié en 1846

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De l'enseignement du droit français dans la…
Faculté de droit civil et canonique de l'ancienne université de Toulouse

Par Benech, Raymond-Osmin (1807-1855)

Publié en 1847

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Thèse pour le doctorat : devant la faculté de…
droit de Toulouse

Par Borderie, Jean-Baptiste (18..-18..)

Publié en 1847

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Thèse pour le doctorat...

Par Bourson, Julien

Publié en 1845

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Cujas et Toulouse : ou Documents nouveaux…
constatant que Cujas n'a jamais échoué dans la dispute d'une régence de droit civil à l'Université de Toulouse ; accompagnés d'aperçus historiques sur cette université.

Par Benech, Raymond-Osmin (1807-1855)

Publié en 1842

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"Registre des délibérations des membres de la…
faculté de droit de Toulouse d'[...] suite à celui terminé le 24 juillet 1809."

Par Faculté de droit Toulouse ; 1808-1896

Publié en 1809-1830

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Acte public pour le doctorat,

Par Carbonell, Joseph (18..-18..)

Publié en 1843

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Thèse publique pour le doctorat

Par Penavayre, Eugène (18..-18..)

Publié en 1841

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Discours prononcé en séance publique,…
spécialement consacré à Mrs les étudians en droit, dans l'un des salles de la faculté des sciences, le jeudi 4 décembre 1817 ; En présence de M. Ferrand-Puginier, chevalier de St.-Louis, recteur de l'académie royale de Toulouse, et de M. Jamme, recteur honoraire et doyen de la faculté de droit. Par M. Cizos, avocat à la cour royale.

Par Cizos-Duplessis, François (1755-1828?)

Publié en 1817

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Thèse pour le doctorat,... : soutenue par M. Pont…
(Paul-Jean) le 29 décembre 1845

Par Pont, Paul-Jean

Publié en 1845

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École auxiliaire de droit fondée par M. Alexis…
Bergounioux... : avec le concours de plusieurs membres de la faculté de droit et de docteurs connus par leurs travaux juridiques

Publié en 1830

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Procès-verbal de l'ouverture de l'Ecole de droit…
de la ville de Toulouse, rétablie par la loi du 22 ventôse an 12 et par le décret impérial du 4e. jour complémentaire suivant.

Par Jamme, Alexandre-Auguste (1736 -1818)

Publié en 1805

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Thèse pour le doctorat,

Par Briguiboul, D.-A.

Publié en 1844

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Thèse publique pour le doctorat

Par Peyruzat, Paul (18..-18..)

Publié en 1835

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Acte public pour le doctorat,

Par Carbonell, Joseph

Publié en 1843

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Thèse de procédure civile et d'instruction…
criminelle... pour le concours ouvert devant la faculté de droit de Toulouse, sous la présidence de monsieur Hua..., pour les deux places de professeur des codes de procédure civile et d'instruction criminelle, vacantes, l'une à Toulouse, et l'autre à Poitiers, sur le titre 9, livre 2 du Code de procédure civile, et sur le titre 3 ; chapitre I.er des nullités de l'instruction et du jugement... du Code d'instruction criminelle

Par Rigal, Félix (avocat ; 17..?-18..)

Publié en 1822

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Faculté de droit de Toulouse. Acte public pour la…
licence...

Par Dupin, Felix (18..-18..)

Publié en 1846

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Acte public pour le doctorat,

Par Raynal, Lucien

Publié en 1844

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