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De la quotité disponible entre époux, d'après…
l'article 1094 du Code civil, ou Nouvelle explication de cet article, ...
Par Benech, Raymond-Osmin (1807-1855)
Publié en 1841
Éléments de procédure criminelle
Par Rodière, Aimé (1810-1874)
Publié en 1844
Traité élémentaire des successions ab intestat,…
par M. Malpel, avocat à la cour royale, et professeur à la faculté de Droit de Toulouse
Par Malpel, François (1765-1849)
Publié en 1824
De la Séparation de corps et de ses effets quant…
aux personnes et quant aux biens
Par Massol, Henri (1804-1885)
Publié en 1841
Supplément au traité élémentaire des successions…
ab intestat, par M. Malpel, avocat à la cour royale, et professeur à la faculté de Droit de Toulouse
Par Malpel, François (1765-1849)
Publié en 1824
Du respect des Romains pour le droit de…
propriété
Par Benech, Raymond-Osmin (1807-1855)
Publié en 1849
Études sur Horace appliquées au droit civil…
romain, : communiquées à l'Académie royale des sciences, inscriptions et belles-lettres de Toulouse
Par Benech, Raymond-Osmin (1807-1855)
Publié en 1845
Des élections romaines dans les conjonctures…
difficiles, des conséquences des mauvaises élections, des enseignements que les Romains y puisaient
Par Benech, Raymond-Osmin (1807-1855)
Publié en 1849
Mémorial de jurisprudence des cours royales du…
Midi, : avec le texte des arrêts des autres cours royales et de la Cour de cassation, et un bulletin administratif contenant les arrêts notables du Conseil d'Etat en matière contentieuse, ainsi que ceux sur la grande voiirie, la police de roulage, les élections..., etc. Tome quarantième-troisième contenant les livraisons des mois de juillet... décembre...1841
Publié en 1841
Exposition raisonnée des lois de la compétence et…
de la procédure en matière civile
Par Rodière, Aimé (1810-1874)
Publié en 1841-1842
Traité de droit commercial, ou Explication…
méthodique des dispositions du Code du commerce, précédé d'une introduction historique et suivi du texte de lois, ordonnances et règlemens qui se rattachent au Code de commerce
Par Molinier, Victor (1799-1887)
Publié en 1841
De l'emploi et du remploi de la dot sous le…
régime dotal
Par Benech, Raymond-Osmin (1807-1855)
Publié en 1847
Thèse pour le doctorat de droit
Par Dulamon, Michel-Armand (Avocat ; 18..-18..)
Publié en 1846
De l'enseignement du droit français dans la…
Faculté de droit civil et canonique de l'ancienne université de Toulouse
Par Benech, Raymond-Osmin (1807-1855)
Publié en 1847
Thèse pour le doctorat : devant la faculté de…
droit de Toulouse
Par Borderie, Jean-Baptiste (18..-18..)
Publié en 1847
"Obligations. N°3. Analyse du cours de M. Le…
doyen Malpel sur cette matière"
Par Malpel, François (1765-1849)
Publié en 1835
Cujas et Toulouse : ou Documents nouveaux…
constatant que Cujas n'a jamais échoué dans la dispute d'une régence de droit civil à l'Université de Toulouse ; accompagnés d'aperçus historiques sur cette université.
Par Benech, Raymond-Osmin (1807-1855)
Publié en 1842
"Registre des délibérations des membres de la…
faculté de droit de Toulouse d'[...] suite à celui terminé le 24 juillet 1809."
Par Faculté de droit Toulouse ; 1808-1896
Publié en 1809-1830
Acte public pour le doctorat,
Par Carbonell, Joseph (18..-18..)
Publié en 1843
Thèse publique pour le doctorat
Par Penavayre, Eugène (18..-18..)
Publié en 1841
"Obligations. N°4. Analyse du cours de M. Le…
doyen Malpel sur cette matière"
Par Malpel, François (1765-1849)
Publié en 1835
Thèse pour le doctorat,... : soutenue par M. Pont…
(Paul-Jean) le 29 décembre 1845
Par Pont, Paul-Jean
Publié en 1845
"Jus romanum. Professore Domino Rufat. Faculté de…
droit de Toulouse. Etienne Ducos de St Mont. 1826 et 1827"
Par Ruffat, Jean-Dominique (1762-1842)
Publié en 1826-1827
École auxiliaire de droit fondée par M. Alexis…
Bergounioux... : avec le concours de plusieurs membres de la faculté de droit et de docteurs connus par leurs travaux juridiques
Publié en 1830
Procès-verbal de l'ouverture de l'Ecole de droit…
de la ville de Toulouse, rétablie par la loi du 22 ventôse an 12 et par le décret impérial du 4e. jour complémentaire suivant.
Par Jamme, Alexandre-Auguste (1736 -1818)
Publié en 1805
Thèse pour le doctorat
Par Ricous, Louis (18..-18..)
Publié en 1849
Thèse pour le doctorat
Par Astié, Pierre-Auguste-Ferdinand (18..-18..)
Publié en 1849
Thèse pour le doctorat
Par Devoisins, Marie-Hyppolite (18..-18..)
Publié en 184
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