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Résumé du procès. Pour le syndic de la paroisse…
Saint-Michel de cette ville. Contre Burles, Combi, Anglose, anciens bailes de la Table du Purgatoire ; le syndic du chapitre de Saint-Etienne ; les bailes & confrairie dite du purgatoire.

Par Courdurier, Jean-Baptiste (Avocat ; 17..-17..?)

Publié en 1770

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Jus sacrum ecclesiae Tolosanae. Nunc primum in…
unum congestum & à quam plurimis, quibus antea scatebat mendis expurgatum, scholiisque ac notis illustratum, opera ac studio Simonis de Peyronet, doctoris theologi, & rectoris ecclesia parochialis B. Mariae, nuncupata de Tauro ; necnon judicis metropolitani, in archiepiscopatu & provinciae Tolosana vices-gerentis. Tom. I.

Par Anonyme

Publié en 1669

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Constitutiones synodales diocesis Convenarum, ex…
Ecclesiae Romanae ritu. Et mandato rmi. D. Urbani Lusignani Sangelasii, Convenarum episcopi editae ac omnibus parochis suae diocesis habenda & sub anathematis poena servanda.

Publié en 1608

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Ordinationes et instructiones variae per…
illustriss. ac Reverend. Dom. Dom. Antonium de Lastic, convenarum episcopum, latae & promulgatae anno M.DCC.XLVIII. Secunda editio

Par Lastic, Antoine de (1709-1763)

Publié en 1752

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Ordonnances synodales de Monseigneur…
l'illustrissime et révérendissime Jean-Loüis de Bertons de Crillon, archevêque de Toulouse. Publiées dans le synode, le trentième mars mil sept cens vingt-neuf

Par Anonyme

Publié en 1729

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Ordonnances synodales du Diocèse de Lavaur,…
publiées par Monseigneur l'illustrissime & reverendissime Nicolas de Malezieu, evêque de Lavaur, conseiller du Roi en tous ses conseils, dans son synode tenu le vingt-unième de juin mil sept cens vingt-neuf

Publié en 1729

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Recueil des statuts synodaux du diocèse d'Auch,…
revus et publiés dans le Synode général tenu à Auch par Monseigneur l'illustrissime et reverendissime Anne Tristan de Labaume de Suze, archeveque d'Auch, l'an 1698. [ Jean-François de Montillet...]. Nouvelle édition

Publié en 1770

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Statuts synodaux du diocèse de Toulouse : publié…
dans le synode général tenu le 25 octobre 1836

Par Astros, Paul Thérèse David d' (1772-1851)

Publié en 1837

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Recueil des ordonnances synodales et autres,…
faites en divers temps par nosseigneurs ... archevesques de Tolose, ou messieurs les vicaires généraux, suivant l'ordre du temps qu'elles ont été données. Ensemble plusieurs déclarations de nos roys, & arrests des cours souveraines de ce royaume, touchant les privilèges de l'Eglise, & des droits des curés. Le tout enrichy des remarques & observations servant de preuves ausdites ordonnances, tirées des Saints Canons, bulles des papes, ordonnances de nos roys &c. Par M. Simon Peyronnet, prestre... recteur de l'église paroissiale de Nostre Dame du Taur... Tom. II

Publié en 1669

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Consultation. Le conseil soussigné, délibérant…
sur cette question "les curés fruits-prenans peuvent-ils obliger les gros décimateurs à contribuer à l'honoraire des vicaires, dans le rapport des dîmes qu'ils perçoivent... ?"...

Par Taverne, Pierre-Etienne-Dominique (Avocat ; 17..-17..?)

Publié en 1785

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Mémoire instructif pour le sindic de la…
Chartreuse de Thoulouse, deffendeur. Contre le sindic du clergé du diocèse de la même ville, demandeur en cassation d’un arrest contradictoire du conseil du 28 avril 1704.

Par Demontz (Avocat ; 16..-17..)

Publié en 1704

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Factum, servant de salvations & de réponses. Pour…
les trois communautés des prébendiers de la douzaine, S. Martial & Sainte Catherine de l’église métropolitaine, Saint-Etienne de Toulouse. Contre les sieurs prevost, chanoines & chapitre de la même eglise.

Par Anonyme

Publié en 1705

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Mémoire en réponse. Pour les curés de la Ville de…
Toulouse, & marguilliers des fabriques des églises paroissiales. Contre quelques communautés de religieux mandians de la même ville.

Par Tournier, Jean-Baptiste-Joseph (Avocat ; 17..-17..?)

Publié en 1752

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Arrest de la Cour de Parlement de Toulouse, qui…
enjoint aux théologaux de prêcher ou faire prêcher les fêtes & dimanches, & de faire les lectures de l'Ecriture Sainte trois fois la semaine, à peine de privation de leurs revenus. Du 27. novembre 1728.

Par France, Parlement de Toulouse

Publié en 1728

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Statuts sinodaux du diocèse de Comenges, par…
monseigneur l'illustris. & reverend. Antoine de Lastic, evêque de Comenges. Lûs & publiés au synode général, tenu à Saint Gaudens, le 25 & 26 août 1751

Par Lastic, Antoine de (1709-1763)

Publié en 1752

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