Resultats 1 - 14 sur 14

Résultats de recherche

...
+

Factum pour messires Loüis Moute prestre chanoine…
de l'eglise metropolitaine de Sainte Cecile d'Alby : et Jean-Baptiste Nualard prestre, chanoine & souchantre de la même eglise, demandeurs en complainte & en regale. Contre messire Jean Du Ferrier de Cambiac, soy-disant chanoine & sou-chantre de la même eglise

Par Chuberé (avocat ; 16..-16..?)

Publié en 1684

...
+

Ordonnance de Monsieur l'official metropolitain…
de la province d'Alby

Par Darquier, Jacques (Official métropolitain de la province d'Albi ; 16..-16..?)

Publié en 1683

...
+

Jus sacrum ecclesiae Tolosanae. Nunc primum in…
unum congestum & à quam plurimis, quibus antea scatebat mendis expurgatum, scholiisque ac notis illustratum, opera ac studio Simonis de Peyronet, doctoris theologi, & rectoris ecclesia parochialis B. Mariae, nuncupata de Tauro ; necnon judicis metropolitani, in archiepiscopatu & provinciae Tolosana vices-gerentis. Tom. I.

Par Anonyme

Publié en 1669

...
+

Constitutiones synodales diocesis Convenarum, ex…
Ecclesiae Romanae ritu. Et mandato rmi. D. Urbani Lusignani Sangelasii, Convenarum episcopi editae ac omnibus parochis suae diocesis habenda & sub anathematis poena servanda.

Publié en 1608

...
+

Recueil des ordonnances synodales et autres,…
faites en divers temps par nosseigneurs ... archevesques de Tolose, ou messieurs les vicaires généraux, suivant l'ordre du temps qu'elles ont été données. Ensemble plusieurs déclarations de nos roys, & arrests des cours souveraines de ce royaume, touchant les privilèges de l'Eglise, & des droits des curés. Le tout enrichy des remarques & observations servant de preuves ausdites ordonnances, tirées des Saints Canons, bulles des papes, ordonnances de nos roys &c. Par M. Simon Peyronnet, prestre... recteur de l'église paroissiale de Nostre Dame du Taur... Tom. II

Publié en 1669

...
+

Les scindics & députés generaux du clergé de…
France établis en Tolose. Au premier de nos huissiers ou sergens sur ce requis […]

Par Anonyme

Publié en 1669

...
+

Moyens de nullité et d'abus pour messire Louis de…
la Valette archevesque de Tolose. Contre la déclaration de la prétendue vacance de son siège, faite le 15 décembre 1618 par certains particuliers, soubs le nom du chapitre.

Par Maran, Guillaume (1549-1621)

Publié en 1619

...
+

Factum, pour le scyndic du chapitre de l’église…
cathédrale de Lodeve, prenant la cause pour François Liquier, son fermier demandeur. Contre les consuls du lieu des plans, Barthelemy Hugonenc & autres deffendeurs.

Par Pages (procureur ; 16..-17..?)

Publié en 1670

...
+

Arrests de la Cour de Parlement de Toulouse : du…
9. juillet 1681. Sur une copie d'un bref du Pape. Du 1er janvier 1681. & sur des ordres envoyez par le General des Jesuites aux provinciaux de Toulouse.

Par France, Parlement de Toulouse

Publié en 1681

...
+

Declaration du Roy qui ordonne l'execution de la…
Constitution de N.S.P. le Pape en forme de Bref du 12. mars 1699. portant condamnation d'un livre intitulé Explication des maximes des saints sur la vie interieure, composé par Mr. l'archevêque de Cambray ; ensemble la Constitution de N.S.P. le Pape, avec l'arrest de registre du Parlement du 7. septembre 1699.

Par Louis XIV (roi de France ; 1638-1715)

Publié en 1699

...
+

Factum, pour Messire Michel Tubeuf, conseiller du…
roy en ses conseils, evêque de Castres, demandeur & deffendeur. Et le syndic de l'église cathedrale de Castres, defendeur & demandeur. Contre maistre Henry de Burta, prestre & prevost de ladite eglise.

Par Ruet (16..-17..?)

Publié en 1681-1682

...
+

Arrest du Parlement de Toulouse servant de…
reglement concernant les fruits qui doivent entrer dans le regalement, pour le payement des portions congruës, lequel porte encore que les vicaires prenoient avant la declaration du Roy, de 1666. doit faire fonds, au profit de tous les fruits-prenans pour le payement desdites congruës.

Par France, Parlement de Toulouse

Publié en 1695

...
+

Sommaire du procez, d'entre les prieur,…
religieux, & convent de l'abbaye Saint Pierre de Lézat, de l'Ordre de Cluny, deffendeurs en lettres. Et le Procureur General de l'Ordre de Cluny, intervenant. Contre messire François Antoine de Berthier evesque de Rieux, & abbé commendataire de ladite abbaye, demandeur en lettres, contre la transaction et partage du 3. juin 1557.

Publié en 1665

...
+

Pour messire Antoine, François de Bertier evesque…
de Rieux, abbé de Lezat, Ordre de Cluny, demandeur & defendeur. Contre les religieux de la mesme abbaye, defendeurs & demandeurs.

Publié en 1666

NOUS CONTACTER
Tolosana Université de Toulouse