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Almanach historique et chronologique de…
Languedoc, et des provinces du ressort du Parlement de Toulouse; contenant tout ce qui concerne le Clergé, l'état civil & littéraire, & le commerce de ces provinces. Année M. DCC. LII. [1752]
Par Forest, Jean (abbé ; 1721-1781)
Publié en 1751
Direction de Toulouse. Instruction pour les…
employés des fermes du roi.
Par Ferme générale
Publié en 1782
Almanach historique et chronologique de…
Languedoc, et des provinces du ressort du Parlement de Toulouse; contenant tout ce qui concerne le Clergé, l'état civil & littéraire, & le commerce de ces provinces. Avec plusieurs augmentations et corrections. Année M. DCC. LV. [1755]
Par Forest, Jean (abbé ; 1721-1781)
Publié en 1754
Almanach historique et chronologique de…
Languedoc, et des provinces du ressort du Parlement de Toulouse; contenant tout ce qui concerne le clergé, l'état civil & littéraire de ces provinces. Année M. DCC. LI. [1751]
Par Forest, Jean (abbé ; 1721-1781)
Publié en 1750
Almanach historique et chronologique de…
Languedoc, et des provinces du ressort du Parlement de Toulouse; contenant tout ce qui concerne le clergé, l'état civil & littéraire, & le commerce de ces provinces. Avec plusieurs augmentations et corrections. Année M. DCC. LIV. [1754]
Par Forest, Jean (abbé ; 1721-1781)
Publié en 1753
Instruction pour les employés des fermes du roi,…
sur les huiles et savons.
Par Ferme générale
Publié en 1783
Arrest de la Cour de Parlement de Toulouse, du…
quatorziéme septembre mil sept cens vingt-sept. Portant reglement pour le recouvrement du bois emporté par l'inondation des rivières de Garonne & de l'Ariege.
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1727
Déclaration du roi, donnée à Marly, le 5 juillet…
1770, concernant le défrichement des terres incultes de la province de Languedoc. Avec l'arrêt de registre du 11 septembre 1770
Par Louis XV (roi de France ; 1710-1774)
Publié en 1770
Ordonnance de Monseigneur le duc de Roquelaure,…
lieutenant general des armées du Roi, commandant en chef dans la province de Languedoc. Du 28. novembre 1721. Qui défend le port des armes dans ladite province
Par Roquelaure, Gaston-Jean-Baptiste de Bessuejouls (duc de ; 1617-1683)
Publié en 1721
Declaration du Roy, donnée à Paris le 11.…
decembre 1718. Concernant les droits seigneuriaux sur les prix des huiles en Languedoc. Avec l'arrêt de registre du 29. decembre 1718
Par Louis XV (roi de France ; 1710-1774)
Publié en 1718
Ordonnance de monseigneur l'intendant, du 9.…
juillet 1734. Portant reglement pour le recurement des fossez des terres voisines des grands chemins ou des chemins de traverse du diocèse de Toulouse
Par Bernage, Louis-Bazile de (1691-1767)
Publié en 1734
Arrest de la cour de parlement de Toulouse qui…
ordonne que du savon entréposé dans le lieu de Castanet, venant de Provence, sera arrêté dans ledit lieu, pour y faire quarantaine, & être transporté dans la presente ville ; & fait défenses à toutes personnes de transporter du tabac hors de ladite ville. Du 26. septembre 1720. Extrait des registres de parlement
Par France, Parlement de Toulouse 1437-1789
Publié en 1720
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