Resultats 1 - 15 sur 15

Résultats de recherche

...
+

Déclaration du roi donnée à Marly le cinq juillet…
1770 ; concernant le défrichement des terres incultes de la province de Languedoc. Avec l'arrêt de registre du 11 septembre 1770

Par Louis XV (roi de France ; 1710-1774)

Publié en 1770

...
+

Actes du synode, tenu à Toulouse au mois de…
novembre mil sept cent quatre-vingt-deux.

Par Église catholique, Synode Toulouse

Publié en 1782

...
+

Lettres patentes en forme d'édit, données à…
Versailles au mois d'août 1783, portant augmentation des portions-congrues en faveur des curés & vicaires du diocese de Toulouse, même de ceux de l'Ordre de Malthe audit diocese, compris dans les états annexés aux susdites lettres; fixent en outre quels sont les bénéfices-cures qui peuvent être résignés sous réserve de pension, & pourvoient à la subsistance des anciens curés & vicaires, ou autres ecclésiastiques approuvés dans ledit diocese; autorisent en conséquence le sr. Archevêque de Toulouse à supprimer, à cet effet, certains prieurés & autres bénéfices y désignés...

Par Louis XVI (roi de France ; 1754-1793)

Publié en 1784

...
+

Lettre circulaire de monseigneur l'archevêque de…
Toulouse, aux curés de son diocèse ...

Par Loménie de Brienne, Étienne Charles de (1727-1794)

Publié en 1784

...
+

Mandement de monseigneur l'Archevêque de Toulouse…
pour la convocation d'un synode général.

Par Loménie de Brienne, Étienne Charles de (1727-1794)

Publié en 1782

...
+

Ordonnance de Monseigneur l'archevêque de…
Toulouse qui règle le cérémonial à observer dans le synode

Par Loménie de Brienne, Étienne Charles de (1727-1794)

Publié en 1782

...
+

Programme pour l'ouverture d'un petit séminaire à…
Toulouse, autorisé par Lettres Patentes du mois de Juillet 1779

Publié en 1779

...

A Toulouse, ce 14 janvier 1784.

Par Loménie de Brienne, Étienne Charles de (1727-1794)

Publié en 1784

...
+

Compilation des anciens reglemens faits dans les…
assemblées générales de la direction de l'Hôtel-Dieu S. Jacques de Toulouse depuis sa fondation, autorisés et renouvelés par plusieurs assemblées générales de la direction, & notamment par celle extraordinairement assemblée le 6 juin 1775

Par Hôtel-Dieu Toulouse

Publié en 1776

...
+

Calendrier de la Cour de Parlement pour l'année…
M. DCC. LXXV. [1775]. A l'usage du ressort. Contenant ce qu'on a trouvé de plus utile aux gens d'affaires.

Par Anonyme

Publié en 1774

...
+

Calendrier de la Cour de Parlement pour l'année…
M. DCC. LXXVIII. [1778]. A l'usage du ressort. Contenant ce qu'on a trouvé de plus utile aux gens d'affaires.

Par Anonyme

Publié en 1777

...
+

Calendrier de la Cour de Parlement pour l'année…
M. DCC. LXXX. [1780]. A l'usage du ressort. Contenant ce qu'on a trouvé de plus utile aux gens d'affaires.

Par Anonyme

Publié en 1779

...
+

Arrest de la Cour de Parlement du premier mars…
1766. Qui ordonne la lacération, supresssion & brûlure d'un imprimé qui a pour titre : Mémoire prouvé par les faits sur la mauvaise administration du corps de ville de Toulouse & qui ordonne l'enquis contre les auteurs imprimeurs & distributeurs dudit Mémoire.

Par France, Parlement de Toulouse

Publié en 1776

...
+

Edit du roi, donné à Compiegne au mois d'août…
1773, contenant statuts pour l'Académie des jeux floraux de Toulouse. Avec l'arrêt de registre du 5 février 1774

Par Louis XV (roi de France ; 1710-1774)

Publié en 1774

...
+

Déclaration du roi, donnée à Versailles le 9…
avril 1773, portant reglement pour les etudes faites dans les facultés de Théologie & de Droit canonique de l'université de Toulouse. Avec l'arrêt du registre du 23 avril 1773.

Par Louis XV (roi de France ; 1710-1774)

Publié en 1773

NOUS CONTACTER
Tolosana Université de Toulouse