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Instruction de M. Mailhe,…
procureur-général-syndic, aux citoyens du Département de Haute-Garonne, relativement aux assemblées primaires.

Par Mailhe, Jean-Baptiste (1754-1834)

Publié en 1790

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Adresse du Directoire du département de la…
Haute-Garonne, à tous les citoyens actifs de ce département

Par Anonyme

Publié en 1791

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La vérité sur l'insurrection du département de la…
Haute-Garonne, avec des notes justificatives, par le c.en Hinard, ex-fonctionnaire public à Toulouse

Par Hinard, François (1762-183.)

Publié en 1800

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Mémoire relatif à la navigation de la rigole de…
la plaine de Revel, et aux avantages de son rétablissement ; par un électeur du 3me. arrondissement du département de la Haute-Garonne, membre du conseil municipal de la commune de Revel. 1808

Par Caffarelli, Louis-Marie-Joseph (1760-1845)

Publié en 1808

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Listes des notables communaux du département de…
la Haute-Garonne.

Publié en 1801-1802

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Compagnie anonyme du canal de Lalande(Haute…
-Garonne) : Actes administratifs

Par France, Ministère des travaux publics 1869-1906

Publié en 1880

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Canal de Lalande compagnie anonyme : Statuts…
déposés en l'étude de Me Garreta, notaire a Toulouse

Par Société anonyme du canal de Lalande

Publié en 1750

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Extrait des registres des délibérations & arrêtés…
du Conseil général du Département de la Haute-Garonne, du 10 novembre 1790, séance de relevée

Par Haute-Garonne, Conseil général

Publié en 1790

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Réponse a l'adresse de Monsieur le…
Procureur-Général-Syndic, à MM. les curés, vicaires, desservans, et au bon peuple du département de la Haute-Garonne. Par MM. d'Avila, deux fonctionnaires publics du diocese de Toulouse...

Par Avila, M. M. d' (fonctionnaires ecclésiastiques ; 17..?-18..?)

Publié en 1791

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Adresse de monsieur le procureur-général-syndic à…
messieurs les curés, vicaires, desservans, & au bon peuple du département de Haute-Garonne, sur la constitution du Clergé

Par Mailhe, Jean-Baptiste (1754-1834)

Publié en 1790

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Le rétablissement de la chapelle de Notre-Dame de…
Clari. Dioceze de Toulouse. Par M. Laurens Saint Martin, ancien curé de Cessales, & chapellain de Clari

Par Saint-Martin, Laurent (16..-17..)

Publié en 1730

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Mémoire au roi présenté pour Jean-François-Luc…
d'Hérisson, et dame Susanne-Joséphine de Polaron, son épouse ; pour Henri-François Joseph d'Hérisson, leur fils, capitanie de la garde nationale au canton de Rieumes, et dame Hélène de Tournon, son épouse ; pour Gilbert-François-Gabriel et Casimir-Pierre-Adrien d'Hérisson, le premier, chef d'escadron, et le second, capitaine au régiment des dragons de l'Hérault ; et pour D.elle Marie-Adélaïde d'Hérisson leurs autres enfans

Par Hérisson, Jean-François-Luc d' (17..-18..)

Publié en 1816

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Etat actuel de la Noblesse Toulousaine pour toute…
l'étendue du ressort de la cour d'Appel de Toulouse,... pour 1870

Par Brémond, Alphonse (1826-18..)

Publié en 1870

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Exposé succint de la conduite de M. Loubet,…
accusateur public, relativement à l'affaire de Buzet

Par Loubet, Georges (17..-17..?)

Publié en 1791

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Corps législatif. Conseil des Cinq-cents.…
Discours prononcé par Destrem sur les événemens qui ont eu lieu dans le département de la Haute-Garonne et autres environnans, à l'occasion de la conspiration royale qui a éclaté dans la nuit du 18 au 19 thermidor, et projet de résolution à cet égard. Séance du 17 fructidor an VII

Par Destrem, Hugues (1754-1804)

Publié en 1799

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Département de la Haute-Garonne.Tableau des…
distances en myriamètres et kilomètres de chaque commune du département de la Haute-Garonne aux chefs lieux de canton, de l'arrondissement et du département ; dressé en exécution de l'article 93 du décret du 18 juin 1811.

Par Haute-Garonne

Publié en 1819

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Du 24 juin 1791. Discours prononcé dans une…
séance publique de la Société des amis de la Constitution, de Muret, par M. G. Bonnecarrere, ministre plénipotentiaire du Roi, près S.A. le Prince Evêque de Liège, ancien secrétaire de la société de Paris, & président de celle de Muret.

Par Bonnecarrere, Guillaume de (1754-1825)

Publié en 1791

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Relation des horreurs commises au château de…
Buzet, appartenant à M. de Clarac, chevalier de Saint-Louis, maréchal des camps & armées du Roi, dans la nuit du 8 au 9 janv. 1791

Par Clarac, Roger-Valentin de (1729-17..?)

Publié en 1791

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Discours prounounçat dabant la legiou de…
Sant-Ginest, pel R.P. Sermet, exproubincial des Carmés Descaussés, prédicairé ourdinari del Rey, &. A l'ouccasiou de la Federatiou generalo

Par Sermet, Antoine-Pascal-Hyacinthe (1732-1808)

Publié en 1790

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Département de la Haute-Garonne. Comptes des…
dépenses départementales de l'exercice 1828, et Budgets des mêmes dépenses pour l'exercice 1830. Exécution de l'article 6 de la loi de finances du 17 août 1828.

Par Haute-Garonne

Publié en 1830

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Chambre des députés. Opinion de M. de Villèle,…
député de la Haute-Garonne, sur le projet de loi relatif aux finances imprimé par ordre de la chambre

Par Villèle, Jean-Baptiste Guillaume Joseph de (1773-1854)

Publié en 1817

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Arrêté de l'Administration centrale du…
département de la Haute-Garonne relatif à la fixation de la valeur d'opinion du papier-monnaie dans ce département, à compter du 1er janvier 1791 jusqu'au 10 thermidor an IV. Séance du 25 thermidor an V de la République

Par Haute-Garonne, Administration centrale 1795-1800

Publié en 1797

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Noms de messieurs les électeurs formant…
l'Assemblée générale du département de la Haute-Garonne. Août 1790.

Publié en 1790

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Memoire que les communautés de Caujac, Grasac,…
Moressac, Puydaniel, Lagrace, Magrens, Miramont & Hauterive, présentent à Nosseigneurs des trois états de la province de Languedoc.

Publié en 1762

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Rapport présenté à Sa Majesté l'empereur des…
français par le conseiller d'état chargé de toutes les affaires concernant les cultes.

Par Portalis, Jean-Étienne-Marie (1746-1807)

Publié en 1804

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Extrait de registre du procès verbal du Bureau…
intermédiaire du département de Commenges, du 9 février 1789

Par Comminges (Bureau intermédiaire)

Publié en 1789

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Monumens religieux des Volces-Tectosages, des…
Garumni et des Convenae ou Fragmens de l'archéologie pyrénéenne, et recherches sur les antiquités du département de la Haute-Garonne par Alexandre-Louis-Charles-André Du Mège, membre de l'Académie celtique de Paris, de celles des Sciences, inscriptions et Belles-lettres de Toulouse, etc.

Par Du Mège, Alexandre (1780-1862)

Publié en 1814

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Abolin, membre du Conseil des Cinq-Cents, député…
de la Haute-Garonne, à ceux qui ne sont point méchants et qui cherchent impartialement la vérité

Par Abolin, Germain-Théodore (1757-1842)

Publié en 1795

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Tables de comparaison entre les mesures anciennes…
et celles qui les remplacent dans le nouveau système métrique, avec leur explication et leur usage, pour le département de la Haute-Garonne, rendues conformes à la détermination définitive du mètre et du kilogramme, et à la nomenclature fixée par l'arrêté des Consuls du 13 brumaire an 9 ; publiées par ordre du préfet.

Par Anonyme

Publié en 1801-1802

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Ministère des cultes. Extrait des minutes de la…
Secrétairerie d'État. Au palais de Tuileries, le 22 février 1813

Par Napoléon Ier (empereur des Français ; 1769-1821)

Publié en 1813-1813

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Tolosana Université de Toulouse