Resultats 1 - 25 sur 25

Résultats de recherche

...
+

Extrait du verbal de la traduction du tarif des…
droits de leude, péage et guidonage qui se perçoivent en la ville de Toulouse, fait en exécution des arrêts de la Cour des aides de Montpellier, des 16 novembre 1747 & 21 avril 1757.

Publié en 1761

...
+

Extraits du registre des délibérations du conseil…
municipal de Toulouse. Séance extraordinaire du 20 mai 1837

Par Toulouse

Publié en 1837

...
+

Statuts de la Compagnie de l'Hôtel St-Jean, a…
Toulouse

Par Compagnie de l'Hotel Saint-Jean Toulouse

Publié en 1828

...
+

Observations pour les actionnaires du moulin du…
Château narbonnais de Toulouse, contre monsieur le Préfet de la Haute-Garonne, représentant l'Etat.

Par Ressigeac, Antoine-Rose-Dagobert (1793-1872)

Publié en 1835

...
+

Observations chronologiques sur la navigation à…
Toulouse. Pour MM les actionnaires du moulin du Château narbonnais.

Par Anonyme

Publié en 1780

...
+

Cause du syndic des Pariers du moulin du Château,…
contre monsieur le Préfet de la Haute-Garonne, représentant l'Etat.

Par Pardessus, Jean-Marie (1772-1853)

Publié en 1835

...
+

Mémoire pour M.e Deprats, avocat à la Cour…
royale, syndic du moulin du Château narbonnais de Toulouse, contre M. le préfet de la Haute-Garonne, représentant l'Etat.

Par Ressigeac, Antoine-Rose-Dagobert (1793-1872)

Publié en 1830

...
+

Observations à Monsieur le Préfet du département…
de la Haute-Garonne, pour les actionnaires du moulin du Château-Narbonnais de Toulouse, contre les sieurs Murel aîné, Castet, Chaffre, Lamarque fils, Amiel, Maurice Dessalles,...

Par Deprats (17..-18..)

Publié en 1833

...
+

Consultation pour les pariers du moulin du…
Château Narbonnais, contre M. le préfet de la Haute-Garonne, défendant le domaine, et contre les Dames de la Visitation.

Par Pardessus, Jean-Marie (1772-1853)

Publié en 1833

...
+

Mémoire pour les citoyens, propriétaires des…
moulins du Château & du Bazacle, de la commune de Toulouse

Par Dufaur (syndic du Bazacle ; 17..-18..)

Publié en 1800

...
+

Foires de la draperie à Toulouse. Réponse à…
l'Impartial du Midi, publiée par M. Arzac, conseiller municipal, le rédacteur en chef de ce journal en ayant refusé l'insertion

Par Arzac, Benoît-Joachim (1777-1868)

Publié en 1841

...
+

Communication faite à la Chambre de commerce de…
Toulouse sur les échanges commerciaux de la France avec l'étranger en 1868

Par Gomiecourt, M. de

Publié en 1869

...
+

Conférence sur le canal maritime de l'Océan à la…
Méditerranée : Cercle de la presse et de l'enseignement

Par Ozenne, Théodore (1814-1895)

Publié en 1880

...

Chemins de fer voies navigables

Par Deffès, Albert (18..-18..) – Rédacteur, rapporteur

Publié en 1878

...
+

Rapport et délibération sur un projet de jonction…
du réseau pyrénéen avec Saragosse par la vallée de Luchon et le col de la Glère : Séance du 18 avril 1857

Par Ramel, Antoine Alamir (18.. ?-1864) – Rédacteur, rapporteur

Publié en 1857

...
+

Les ressources de la Haute-Garonne au point de…
vue de l'accroissement de l'industrie dans ce département...

Par Bonnet, Désiré (18..-18..) – Rédacteur, rapporteur

Publié en 1871

...
+

Supplément au Mémoire sur le projet de…
destruction du moulin du Château narbonnais

Par Anonyme

Publié en 1783

...
+

Etat des pertes supportées par le corps des…
boulangers, vu le défaut d'augmentation du prix du pain, lorsque le cas le requéroit, conformément aux arrêts de réglemens & ordonnances de police, rendues à ce sujet.

Publié en 1779

...
+

Tarif des droits de la commutation, a prendre par…
permission du Roy dans la ville de Toulouse, tant sur le vin que marchandises, ainsi que s'ensuit.

Publié en 17XX-1789

...
+

Professions exercées à Toulouse aux XIVe et XVe…
siècles

Par Noulet, Jean-Baptiste (1802-1890)

Publié en 1891

...
+

Arrest du Conseil d'Estat du Roy, qui ordonne…
l'execution de l'arrêt du Conseil du 5. août 1698. concernant la visite des étoffes qui se fabriquent à Toulouse, appellées grisettes, mignonettes, burats & autres de pareille qualité ; & le payement d'un sol par piece pour lesdites étoffes. Du 24 mai 1723. Extrait des registres du Conseil d'Estat

Par France, Conseil d'État 13..-1791

Publié en 1723

...
+

Mémoire pour M. M. les actionnaires du moulin du…
château narbonnais de Toulouse

Par Chavardès, Guillaume (Procureur ; 17..-17..?)

Publié en 1779

...
+

Suite de mémoire à nosseigneurs des Etats. Pour…
MM. les actionnaires du moulin du château narbonnais de Toulouse

Publié en 1779

...
+

Supplément au mémoire ci-joint, présenté à…
nosseigneurs des Etats, assemblées le 27 novembre 1777

Publié en 1777

...

Délibérations du corps de ville. Du 28 juin 1771

Par Toulouse

Publié en 1776

NOUS CONTACTER
Tolosana Université de Toulouse