Resultats 1 - 18 sur 18

Résultats de recherche

...
+

Extraits du registre des délibérations du conseil…
municipal de Toulouse. Séance extraordinaire du 20 mai 1837

Par Toulouse

Publié en 1837

...
+

Observations pour les actionnaires du moulin du…
Château narbonnais de Toulouse, contre monsieur le Préfet de la Haute-Garonne, représentant l'Etat.

Par Ressigeac, Antoine-Rose-Dagobert (1793-1872)

Publié en 1835

...
+

Observations chronologiques sur la navigation à…
Toulouse. Pour MM les actionnaires du moulin du Château narbonnais.

Par Anonyme

Publié en 1780

...
+

Cause du syndic des Pariers du moulin du Château,…
contre monsieur le Préfet de la Haute-Garonne, représentant l'Etat.

Par Pardessus, Jean-Marie (1772-1853)

Publié en 1835

...
+

Mémoire pour M.e Deprats, avocat à la Cour…
royale, syndic du moulin du Château narbonnais de Toulouse, contre M. le préfet de la Haute-Garonne, représentant l'Etat.

Par Ressigeac, Antoine-Rose-Dagobert (1793-1872)

Publié en 1830

...
+

Observations à Monsieur le Préfet du département…
de la Haute-Garonne, pour les actionnaires du moulin du Château-Narbonnais de Toulouse, contre les sieurs Murel aîné, Castet, Chaffre, Lamarque fils, Amiel, Maurice Dessalles,...

Par Deprats (17..-18..)

Publié en 1833

...
+

Consultation pour les pariers du moulin du…
Château Narbonnais, contre M. le préfet de la Haute-Garonne, défendant le domaine, et contre les Dames de la Visitation.

Par Pardessus, Jean-Marie (1772-1853)

Publié en 1833

...
+

Mémoire pour les citoyens, propriétaires des…
moulins du Château & du Bazacle, de la commune de Toulouse

Par Dufaur (syndic du Bazacle ; 17..-18..)

Publié en 1800

...
+

Mémoire pour M.e Deprats, avocat à la cour…
royale, agissant en qualité de syndic des pariers du moulin du Château narbonnais, à Toulouse, contre les dames religieuses de la Visitation Sainte-Marie, habitantes à Toulouse, contre Monsieur le préfet de la Haute-Garonne, représentant l'Etat, en présence de la dame Lecour née Bertha, habitante à Paris, et du sieur Cassagne, pêcheur, habitant à Toulouse

Par Mazoyer, Henri (17..-18..)

Publié en 1833

...
+

Supplément au Mémoire sur le projet de…
destruction du moulin du Château narbonnais

Par Anonyme

Publié en 1783

...
+

Courtes observations pour le préfet de la…
Haute-Garonne représentant l'Etat ; contre M. le syndic du moulin du Château narbonnais,

Par Ressigeac, Antoine-Rose-Dagobert (1793-1872)

Publié en 1835

...
+

Mémoire pour M. M. les actionnaires du moulin du…
château narbonnais de Toulouse

Par Chavardès, Guillaume (Procureur ; 17..-17..?)

Publié en 1779

...
+

Suite de mémoire à nosseigneurs des Etats. Pour…
MM. les actionnaires du moulin du château narbonnais de Toulouse

Publié en 1779

...
+

Supplément au mémoire ci-joint, présenté à…
nosseigneurs des Etats, assemblées le 27 novembre 1777

Publié en 1777

...

Délibérations du corps de ville. Du 28 juin 1771

Par Toulouse

Publié en 1776

...
+

Factum pour le syndic des pariers du moulin du…
Château narbonnois de Thoulouze, appellans des ordonnances renduës par les sieurs commissaires députez pour connoistre du fait des domaines de Languedoc, & deffendeurs

Par Du Poix (avocat ; 16..-17..?)

Publié en 1689

...
+

Extrait des registres du Conseil d'Estat. [du 5…
septembre 1690]

Par France, Conseil d'État 13..-1791

Publié en 1690

...
+

Articles et reglemens faits & accordez par…
meßieurs les pariers des deux moulins du chasteau & du Bazacle pour la comodité publique & conservation des droits desdits moulins suivant les deliberations des 21. mars & 11 avril 1666

Publié en 1666

NOUS CONTACTER
Tolosana Université de Toulouse