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Récapitulation pour mes Demont & Montané de La…
Roque, lieutenans-particuliers en la Sénéchaussée de Toulouse. Contre le juge Mage & les conseillers au même siege, réunis.

Publié en 1785

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Mémoire pour servir à l'instruction du…
Soit-montré, formé avec M. le procureur général, pour les officiers de la Sénéchaussée de cette ville, opposans envers l'arrêt du 4 août 1781.

Publié en 1786

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Mémoire instructif concernant la suppression de…
la juridiction du Viguier de Toulouse

Publié en 1749

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Continuation du Mémoire concernant la suppression…
du Viguier de Toulouse & la réünion de la juridiction de la Viguerie à celle du Sénéchal & présidial de lad. Ville.

Publié en 17

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Recueil de reglemens pour la seneschaussee et…
siege presidial de Toulouse

Publié en 1682

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Recueil general des Edits, declarations, lettres…
patentes du Roy, arrêts du conseil & de la cour du parlement en faveur des prieur & consuls de la cour de la bourse commune des marchands à Toulouse ; ensemble l'établissement de la chambre de commerce, & le nom de tous les bourgeois marchands qui ont été prieur & consuls depuis 1704 jusques en 1753. Imprimé & distribué par les soins de messieurs Bertrand Fraissinet, prieur. Jean Lasabathie, premier consul. Jacques-Hiacinte Bellemaire, second consul.

Publié en 1753

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La chambre de commerce de Toulouse au XVIIIe…
siècle. : Esquisse historique

Par Rozy, Henry

Publié en 1879

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Eloge de Henry-François d'Aguesseau, chancelier…
de France. Prononcé à l'audience présidiale par M. de Morlhon, juge-mage, lieutenant général, premier président du présidial de Toulouse, le 3 mars 1760 à l'occasion de l'enregistrement de l'arrêt du Conseil du 18 septembre 1759 qui termine toutes contestations sur l'exécution de l'Edit de réünion des vigueries, prévôtés & justices royales aux sièges présidiaux & sénéchaussées, du mois d'avril 1749

Par Morlhon, Barnabé de (17..-17..)

Publié en 1760

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Recueil de toutes les pièces qui constatent ce…
qui s'est passé au parlement de Toulouse & dans les sénéchaussées, maîtrises & autres juridictions royales de son ressort, depuis le 3 mai, jusqu'au 20 octobre 1788, jour de la rentrée

Publié en 1788

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Decisiones capellae sedis archiepiscopalis…
Tolosae una cum additionibus additis per egregium virum dominum Stephanum Auffrerii... ac per eum correcte vigili cura incipun] feliciter. Postremoque iterum diligenter limate ac novis additionibus decorate noviter additis. Decisiones Parlamenti Tolosani.

Par Corsier, Jean (13..-14..)

Publié en 1512

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Délibération du commerce de Toulouse, du 9…
janvier 1789. En Assemblée générale, convoquée en la forme ordinaire par l'Huissier du Corps

Par Bourse commune des marchands Toulouse

Publié en 1789

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Calendrier de la Cour de Parlement pour l'année…
M. DCC. LXIX [1769]. A l'usage du ressort. Contenant ce qu'on a trouvé de plus utile aux gens d'affaires.

Publié en 1768

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Calendrier de la Cour de Parlement pour l'année…
M. DCC. LXXVII. [1777]. A l'usage du ressort. Contenant ce qu'on a trouvé de plus utile aux gens d'affaires.

Par Anonyme

Publié en 1776

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A Nosseigneurs de parlement. Supplie humblement…
la communauté des procureurs au sénéchal & présidial de Toulouse...

Par Communauté des procureurs au sénéchal et présidial de Toulouse

Publié en 1783

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Recueil des titres et arrests du conseil privé du…
Roy, concernans le privilège de la ville & bougeoisie de Tolose, tant en l'election de ses Capitouls, que autres affaires. Imprimé par l'ordre & soing de Maistres Jean Bach, advocat en la cour chef de consistoire, Jean Virazel, bourgeois, ancien Capitoul & conseigneur de plaisance, Jean Bergeron, escuyer, Paul André, escuyer sieur de la Geyre, Jean Ponsan, bourgeois, George de Turle, advocat en la cour, Jacques Belot, bourgeois, Jean de Roquette, Advocat en la cour et seigneur Damades, Capitouls de Tolose l'année 1662

Publié en 1663

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Arrêtés de Messieurs les Officiers de la Maîtrise…
particuliere des eaux & forets de Toulouse. Extrait des registres du Greffe

Par France, Maîtrise des eaux et forets Toulouse

Publié en 1788

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Mémoire en réponse, pour le bureau des finances…
de la généralité de Toulouse.

Par Monlong (procureur du Roi ; 16..-17..)

Publié en 1755

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Réponse à l'auteur de la délibération de…
messieurs les clercs du palais au sujet de l'élection d'un roi de la bazoche, messieurs les clercs s'étant assemblés pour délibérer sur cet ouvrage, un d'eux a dit :

Publié en 17

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Reglement au sujet de l'entretien des fossez et…
de la largeur des chemins dans l'étenduë de la sénéchaussée de Toulouse, du dix-huitième decembre mil sept cens quarante-quatre

Par France, Sénéchaussée Toulouse

Publié en 1744

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