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Résultats de recherche

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Complainte du sieur Senovert, par M.…
Carles-Lancelot, officier du grand bailliage

Par Anonyme

Publié en 1788

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La première audience du grand bailliage de…
Toulouse. Tenue le 3e juin 1788

Par Anonyme

Publié en 1788

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Billet d'invitation pour l'enterrement du grand…
bailliage

Par Anonyme

Publié en 1788

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Arret de la cour de parlement, qui ordonne, sous…
le bon plaisir du roi, la prorogation de sa séance. Extrait des registres du parlement. Du jeudi 10 septembre 1789.

Par France, Parlement de Toulouse

Publié en 1789

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Journal de ce qui s'est passé à l'occasion du…
rétablissement du Parlement de Toulouse dans ses fonctions. Décembre 1774

Publié en 1775

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Les dernières années du parlement de Toulouse, de…
1788 à 1794. : Esquisses historiques et judiciaires de la révolution

Par Thomas-Latour, Amédée (17.. ?-1856)

Publié en 1851

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Délibération prise par l'ordre des avocats du…
parlement de Toulouse.

Par Ordre des avocats au Parlement de Toulouse

Publié en 1788

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Nous bâtonnier & avocats au parlement de…
Toulouse...

Publié en 1788

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La Naissance, la vie et la mort du grand…
bailliage de Toulouse; poème en deux chants.

Publié en 1788

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Lettre d'un procureur au grand-bailliage de…
Carcassonne, à un procureur au parlement de Toulouse.

Publié en 1788

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Calendrier de la Cour de Parlement pour l'année…
M. DCC. LXVII. [1767]. A l'usage du ressort. Contenant ce qu'on a trouvé de plus utile aux gens d'affaire.

Par Anonyme

Publié en 1766

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Déclaration du Roi, portant règlement sur les…
fonctions du parlement de Toulouse, de la cour des Comptes, Aides et Finances de Montpellier & des bureaux des Finances, à l'égard des matières domaniales. Donnée à Compiègne le 19 juillet 1757. Registrée au Parlement de Toulouse le 8 août suivant.

Par Louis XV (roi de France ; 1710-1774)

Publié en 1757

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Calendrier de la Cour de Parlement pour l'année…
bissextile Mil sept cens quarante cinq. [1745]. A l'usage du ressort. Contenant ce qu'on a trouvé de plus utile aux gens d'affaire.

Publié en 1744 ou 1745

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Calendrier de la Cour de Parlement pour l'année…
Mil sept cens trente-neuf [1739]. A l'usage des habitans du ressort de cette cour.

Publié en 1738 ou 1739

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Calendrier de la Cour de Parlement pour l'année…
bissextile M. D. CC. XL. [1740]. A l'usage des habitans du ressort de cette cour.

Publié en 1739 ou 1740

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Memorabilium senatusconsultorum summae apud…
Tolosates curiae ac sententiarum, tum scholasticarum, tum forensium. Centuria, Joanne Corasio, jurisconsulto clarissimo, regioque senatore Tolosano auctore

Par Coras, Jean de (1515-1572)

Publié en 1600

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L' infamie, ou le grand-bailliage de Toulouse

Publié en 1788

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Requête en plainte du nommé Plume-Pattes, aux…
Capitouls de Toulouse; avec la lettre de M. Moysset, procureur du roi au grand bailliage de Toulouse, à Mme. de Tire-Larigo, sa tante, avec la réponse..

Publié en 1788

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Premier dialoque entre Dom Bernard de…
Plume-Plates & Bonaventure de Sauto-la-Piote, sur les affaires présentes.

Par Anonyme

Publié en 1788

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Arrêté du grand bailliage de Toulouse, du 17…
septembre 1788.

Publié en 1788

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Recueil de toutes les pièces qui constatent ce…
qui s'est passé au parlement de Toulouse & dans les sénéchaussées, maîtrises & autres juridictions royales de son ressort, depuis le 3 mai, jusqu'au 20 octobre 1788, jour de la rentrée

Publié en 1788

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Résumés des mémoires du parlement de Toulouse,…
concernant la jurisdiction contentieuse du domaine

Par France, Parlement de Toulouse

Publié en 1761

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Plaidoyez de me Jacques de Puymisson, advocat au…
Parlement de Tolose.

Par Puymisson, Jacques de (1570-16..)

Publié en 1612

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Supplications adressées au roi, par la noblesse…
de Toulouse.

Publié en 1788

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Calendrier de la Cour de Parlement pour l'année…
M. DCC. LXIX [1769]. A l'usage du ressort. Contenant ce qu'on a trouvé de plus utile aux gens d'affaires.

Publié en 1768

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Calendrier de la Cour de Parlement pour l'année…
M. DCC. LXXXII. [1782]. A l'usage du ressort. Contenant ce qu'on a trouvé de plus utile aux gens d'affaires.

Publié en 1781

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Calendrier de la Cour de Parlement pour l'année…
M. DCC. LXXVII. [1777]. A l'usage du ressort. Contenant ce qu'on a trouvé de plus utile aux gens d'affaires.

Par Anonyme

Publié en 1776

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Devant vous M. le sénéchal de Beziers, ou votre…
lieutenant-général. Demoiselle Marie-Jeanne Mantenon, veuve & héritiere fiduciaire de Me. Pierre Rey, appellante. Contre le sieur Antoine Rey & les héritiers de Marie & Therese Rey, intimés.

Par Valessie (Procureur ; 17..-18..?)

Publié en 1773

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Réquisitions faites par M. Duroux, avocat du roi…
au sénéchal de Toulouse, à l'audience de ce siége, du 30 octobre, relativement à l'enregistrement de la déclaration du roi, du 23 septembre 1788.

Par Duroux, Joseph-Marie (avocat et procureur ; 1735 ?-1811)

Publié en 1788

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Hommage au parlement de Toulouse.

Publié en 1788

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Tolosana Université de Toulouse