Resultats 1 - 8 sur 8

Résultats de recherche

...
+

Extrait des registres des délibérations du…
parlement de Toulouse.

Par France, Parlement de Toulouse

Publié en 1788

...
+

Arrêtés et remontrances du parlement séant à…
Toulouse, des 19. juillet & 9. août 1760. [Au sujet de ce qui s'est passé au parlement séant à Besançon]

Par France, Parlement de Toulouse

Publié en 1760

...
+

Arrêtés du Parlement de Toulouse, du 13 mai…
1788.

Par France, Parlement de Toulouse

Publié en 1788

...

Arrêté du Parlement de Toulouse.

Par France, Parlement de Toulouse

Publié en 1787

...
+

Arrêtés et objets de remontrances du parlement de…
Toulouse.

Par France, Parlement de Toulouse

Publié en 1760

...
+

Remontrances du Parlement de Toulouse, du 21…
avril 1788, concernant les lettres de cachet: et la détention de M. de Catellan, avocat général, au château de Lourde

Par France, Parlement de Toulouse

Publié en 1788

...

Arrest de la cour de parlement, du 31 août 1763.

Par France, Parlement de Toulouse

Publié en 1763

...
+

Arrest de la cour de parlement. Extrait des…
registres du parlement, du 9 décembre 1763.

Par France, Parlement de Toulouse

Publié en 1763

NOUS CONTACTER
Tolosana Université de Toulouse