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Traité des servitudes des héritages rustiques et…
Traité des servitudes des héritages rustiques et…
urbains ; de l'habitation ; de l'usage & de l'usufruit, selon le droit romain & le droit français par Me Louis Astruc, avocat au parlement, & professeur en droit français de l'université de Toulouse. Enrichi de notes instructives
urbains ; de l'habitation ; de l'usage & de l'usufruit, selon le droit romain & le droit français par Me Louis Astruc, avocat au parlement, & professeur en droit français de l'université de Toulouse. Enrichi de notes instructives
Par Astruc, Louis (1685-1744)
Publié en 1775
Consultation pour la citoyenne Fourquevaux
Par Bragouse, Claude-Castor (François de ; 17..-17..?)
Publié en 1796
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Consultation en réponse au rapport fait au nom de…
Consultation en réponse au rapport fait au nom de…
la commission, sur l'affaire de la citoyenne Fourquevaux
la commission, sur l'affaire de la citoyenne Fourquevaux
Par Bragouse, Claude-Castor (François de ; 17..-17..?)
Publié en 1796
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Ecclesiasticae jurisdictionis vindiciae adversus…
Ecclesiasticae jurisdictionis vindiciae adversus…
Caroli Fevreti et aliorum Tractatus de abusu, susceptae ab Antonio Dadino Alteserra utriusque juris professore, & decano universitaitis Tolosanae.
Caroli Fevreti et aliorum Tractatus de abusu, susceptae ab Antonio Dadino Alteserra utriusque juris professore, & decano universitaitis Tolosanae.
Par Dadine d'Auteserre, Antoine (1602-1682)
Publié en 1702
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Institutions du droit françois. Par M.***, avocat…
Institutions du droit françois. Par M.***, avocat…
au parlement
au parlement
Par Duval, Jean (1644-1715)
Publié en 1725
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Concordata inter Leonem X. summum pontificem et…
Concordata inter Leonem X. summum pontificem et…
Franciscum I. Galliarum regem cum Pragmatica sanctione et horum historia.
Franciscum I. Galliarum regem cum Pragmatica sanctione et horum historia.
Par Duval, Jean (1644-1715)
Publié en 1703
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"Livre de l'ordonnance des donnations et des…
"Livre de l'ordonnance des donnations et des…
testamens apartenant a Marie Joseph Espigat. 1741".
testamens apartenant a Marie Joseph Espigat. 1741".
Par Astruc, Louis (1685-1744)
Publié en 1741
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"Traité des testamens dicté par Monsieur d'Astruc…
"Traité des testamens dicté par Monsieur d'Astruc…
professeur de droit françois en l'université de Toulouze ou Explication de la nouvelle ordonnance de 1735. Aoust 1735 enregistrée 23 fév. 1737. Fait à Toulouze le vingtième du mois de juillet, l'an .MDCCXXXIX."
professeur de droit françois en l'université de Toulouze ou Explication de la nouvelle ordonnance de 1735. Aoust 1735 enregistrée 23 fév. 1737. Fait à Toulouze le vingtième du mois de juillet, l'an .MDCCXXXIX."
Par Astruc, Louis (1685-1744)
Publié en 1739
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Traité des peines des secondes noces. Par feu…
Traité des peines des secondes noces. Par feu…
noble Louis Astruc, professeur en droit français de l'université de Toulouse.
noble Louis Astruc, professeur en droit français de l'université de Toulouse.
Par Astruc, Louis (1685-1744)
Publié en 1752
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