Resultats 1 - 9 sur 9

Résultats de recherche

...
+

Mémoire pour dame Marie-Antoinette de Caussade,…
veuve de noble François Niocel, seigneuresse de Tegra, coseigneuresse directe de la Peyrouse. Contre noble Philippe Picot, baron de Basus, & seigneur de la Peyrouse, baron de Basur, intimé.

Par Pons-Dévier, Bernard-Noël (Avocat ; 17..-18..?)

Publié en 1779

...
+

Suite de mémoire, pour la dame de Tegra. Contre…
le sieur Picot, seigneur de Lapeyrouse.

Par Pons-Dévier, Bernard-Noël (Avocat ; 17..-18..?)

Publié en 1779

...
+

Devant vous M. le sénéchal de Beziers, ou votre…
lieutenant-général. Demoiselle Marie-Jeanne Mantenon, veuve & héritiere fiduciaire de Me. Pierre Rey, appellante. Contre le sieur Antoine Rey & les héritiers de Marie & Therese Rey, intimés.

Par Valessie (Procureur ; 17..-18..?)

Publié en 1773

...
+

Précis pour les consuls & communauté de…
Saint-Hypolite ; intimés & supplians. Contre les sieurs Olivier Durand, pere & fils, négocians de la même ville ; appellans, suplians & demandeurs.

Par Pons-Dévier, Bernard-Noël (Avocat ; 17..-18..?)

Publié en 1768

...
+

Réplique pour le sieur & demoiselle Larroche,…
mère & fils. Contre François & Jean Bonnet syndics des habitans du village de Rivals.

Par Pons-Dévier, Bernard-Noël (Avocat ; 17..-18..?)

Publié en 1756-1772

...
+

Mémoire pour dame Marie-Antoinette de Caussade,…
veuve de noble François Niocel, seigneuresse de Tegra, coseigneuresse directe de Lapeyrouse. Contre noble Philippe Picot, baron de Basus, & seigneur de Lapeyrouse.

Par Pons-Dévier, Bernard-Noël (Avocat ; 17..-18..?)

Publié en 1778

...
+

Résumption pour le sieur Soulié, appellant.…
Contre Me. Cardonnel, intimé.

Par Pons-Dévier, Bernard-Noël (Avocat ; 17..-18..?)

Publié en 1772

...
+

Suite de mémoire, pour le sieur Calmels & Affre.…
Contre Cannac, & les sieurs Auzias & Fueilhes.

Par Monjuif, François (Procureur ; 17..-18..?)

Publié en 1774

...
+

Mémoire pour le Sieur Bousquet, intimé. Contre…
Pierre Gassier, appellant.

Par Pons-Dévier, Bernard-Noël (Avocat ; 17..-18..?)

Publié en 1771-1772

NOUS CONTACTER
Tolosana Université de Toulouse