Resultats 1 - 21 sur 21

Résultats de recherche

...
+

Réponse aux observations, pour le sieur Maurette.…
Contre le sieur Galy.

Par Labordere (Procureur ; 17..-18..?)

Publié en 1781

...
+

Réplique pour le sieur & demoiselle Larroche,…
mère & fils. Contre François & Jean Bonnet syndics des habitans du village de Rivals.

Par Pons-Dévier, Bernard-Noël (Avocat ; 17..-18..?)

Publié en 1756-1772

...
+

Du respect des Romains pour le droit de…
propriété

Par Benech, Raymond-Osmin (1807-1855)

Publié en 1849

...
+

Réponse pour Mr. de Bertrand Molleville, maître…
des requêtes. Contre le sieur Seignan.

Par Douyau, Jean (17..-18..?)

Publié en 1776

...
+

Précis, pour dame de Maduron, épouse de Me.…
Ardene de Villazieres, avocat en la cour, intimée. Contre Jean Maury, appelant. En présence de noble François de Bellegarde, conseiller au sénéchal & présidial de Toulouse, & de Me. Ardene de Villazieres.

Par Chirac, Louis (avocat ; 17..-18..?)

Publié en 1787-1789

...
+

Traité des hypothèques. Donné pour supplémént au…
Stile universel concernant les saisies & exécutions, tant des meubles que des immeubles, contenant la manière en laquelle on acquiert les hypotéques sur les meubles, & sur les immeubles, la subrogation aux hypotéques des créanciers, & par quels moyens les hypotéques sont éteintes. Avec des nouvelles observations sur la matière des saisies & exécutions, le tout conformément aux ordonnances royaux, & à la jurisprudence des arrêts. Par Me. J. A. Soulatges, avocat au parlement de Toulouse.

Par Soulatges, Jean-Antoine (1700-1784)

Publié en 1761

...
+

Faculté de droit de Toulouse. Acte public pour le…
doctorat...

Par Poque, Raymond - Benjamin - Faustin

Publié en 1846

...
+

Factum , pour Me. Pierre Vidal, chanoine…
theologal au chapitre de Castres, intimé & suppliant. Contre Demoiselle Marthe d'Anglez, & Me. Jean Julien mariez, appellans.

Par Latour, de (avocat ; 416..-17..)

Publié en 1716

...
+

Por el exc.mo sr D. Luis Fernandez de Cordova…
Ponze de Leon y Montemayor... capitan general de la provincia de Guypuzcoa (43) en el pleyto, que principio con la excma. señora Doña de Toledo Portugal y Cordova, Condesa de Oropesa, muger legitima de... Don Andrès Luis Fernandez Pacheco... y continua con el curador ad litem de... doña Maria Ana Fernandez Pacheco Portugal y Cordova, condez de Oropesa menor, hija de la susdichos (47) sobre la propriedad del estado, y mayorazgo de Alcaudete y Montemayor, sus agredados unidos ... y titulo de conde, que vacaron por muerte de don Francisco Fernandez de Cordova, donce que fue de Alcaudete. (32)

Par Ballesteros, Sebastian Jose de

Publié en 17XX

...
+

Edit du Roy portant révocation de l'édit du mois…
de septembre 1690. & maintient les possesseurs de terres données en assise ou en assignat dans la province de Languedoc. Avec l'arret de registre de Parlement du 13 février 1692

Par Louis XIV (roi de France ; 1638-1715)

Publié en 1692

...
+

Factum, pour le scyndic du chapitre de l’église…
cathédrale de Lodeve, prenant la cause pour François Liquier, son fermier demandeur. Contre les consuls du lieu des plans, Barthelemy Hugonenc & autres deffendeurs.

Par Pages (procureur ; 16..-17..?)

Publié en 1670

...
+

Mémoire pour le principal du collège royal de…
cette ville, contre M. le procureur-général, prenant la cause de l’hôpital de Muret. En présence du sieur Bonhomme.

Par Douyau, Jean (17..-18..?)

Publié en 1777

...
+

Instruction, pour Marie Viala epouse de Pierre…
Fournier, marchand à Castres, fille & coheritiere de Raymond Viala ; appellante & supliante. Contre noble Joseph de Barbara ; Seigneur directe de Boisseson, comme mari de la Dame Marie Darrozat de Labeloterie ; intimé

Par Labadens, Joseph (Avocat ; 16..-17..?)

Publié en 1721

...
+

Traités des tutelles et curatelles, de la…
division des choses et des moyens par lesquels on en acquiert la propriété. Par noble Louis Astruc, professeur en droit français de l'université de Toulouse

Par Astruc, Louis (1685-1744)

Publié en 1758

...
+

A juger pour la dame Berta, épouse Lecour, et…
pour le sieur Lecour, agissant seulement pour l'autorisation de son épouse, contre les sieurs Mather, père et fils, ce dernier héritier de feu Mazarin son oncle

Par Amilhau, Pierre-Catherine (1793-1860)

Publié en 1830

...
+

Faits et questions à juger pour la dame Joséphine…
Berta, épouse Lecour, habitant à Paris contre les sieurs Mazarin et Mather, négocians, habitans à Toulouse

Par Moynier, chevalier (avocat général à la cour royale de Toulouse ; 17.. -18..)

Publié en 1829

...
+

Mémoire a consulter, suivi de la consultation de…
M.e Merlin

Par Lavaux (avocat ; 17.. -18..)

Publié en 1832

...
+

Suite de mémoire, pour le sieur Calmels & Affre.…
Contre Cannac, & les sieurs Auzias & Fueilhes.

Par Monjuif, François (Procureur ; 17..-18..?)

Publié en 1774

...
+

Resumption du procès, pour messire…
Henri-Hiacinte-César de la Rodde St Haon, comte de la Rodde St Haon, baron des Etats du Vellay, lieutenant colonel de cavalerie, commandant du bataillon de garnison de Royal-Roussillon, appellant suppliant. Contre le sieur Jean-Louis Pertuis, intimé.

Par Soubeyran, Joseph (17..-17..)

Publié en 1776

...
+

Par leurs excellences messeigneurs les ministres…
de l'Intérieur et de la Justice, et MM. les conseillers d'Etat et de l'administration publique de France; par M. le conseiller d'Etat, directeur général des ponts-et-chaussées et des mines et MM. les membres du Conseil des ponts-et-chaussées Au Roi le 4 novembre 1829. ses très humbles, très soumis et très fidèles serviteurs et sujets les propriétaires du Moulin des Tuileries, dit de Baylac, sur la rive gauche de la Garonne, à Toulouse

Par Berdoulat (17--18..)

Publié en 1829

...

Thèse pour le doctorat

Par Astié, Pierre-Auguste-Ferdinand (18..-18..)

Publié en 1849

NOUS CONTACTER
Tolosana Université de Toulouse