Resultats 1 - 3 sur 3

Résultats de recherche

...
+

Mémoire presenté a l'assemblée generale du clergé…
de France en l'année 1726, par les ecclesiastiques de la Province du Languedoc, & des autres provinces où les tailles sont réelles.

Publié en 1726

...
+

Réponse aux deux mémoires donnez par Me Pierre…
Carlier, adjudicataire des fermes générales unies contre la requête présentée par les bénéficiers & autres ecclésiastiques, au sujet de l'exemption par eux demandée des droits de courtiers-jaugeurs, d'inspecteurs aux boissons & aux boucheries, & des abonnemens accordez à plusieurs généralitéz, villes & communautez, pour raison de ces mêmes droits.

Par Bronod (avocat)

Publié en 1728

...
+

Mémoire touchant la noblesse des capitouls de…
Toulouse, pour montrer que le privilège de noblesse établi pour eux & pour leurs descendants, du temps des Romains... & confirmé lors de l'union de ce comté à la Couronne, est exempt de la taxe de confirmation des annoblis par privilèges

Par Anonyme

Publié en 1716

NOUS CONTACTER
Tolosana Université de Toulouse