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Très-humbles et tres-respectueuses remontrances…
que présentent au roi, notre très-honoré & souverain seigneur, les gens tenant sa cour de Parlement de Toulouse

Par France, Parlement de Toulouse

Publié en 1760

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Arrêtés et objets de remontrances du parlement de…
Toulouse.

Par France, Parlement de Toulouse

Publié en 1760

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Objets des très-humbles & itératives remontrances…
du Parlement de Toulouse, sur l'édit du mois d'octobre dernier portant prorogation du second vingtieme

Par France, Parlement de Toulouse

Publié en 1788

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Objets de remontrances arrêtés par le parlement…
de Toulouse, toutes les chambres assemblées, le 29. janvier 1760. au sujet de l'édit du mois de septembre 1759. portant établissement d'une subvention générale.

Par France, Parlement de Toulouse

Publié en 1760

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Arrest de la Cour de Parlement, du 17. novembre…
1760. Extrait des registres du Parlement.

Par France, Parlement de Toulouse

Publié en 1760

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Tolosana Université de Toulouse