Resultats 1 - 9 sur 9

Résultats de recherche

...
+

Mémoire presenté a l'assemblée generale du clergé…
de France en l'année 1726, par les ecclesiastiques de la Province du Languedoc, & des autres provinces où les tailles sont réelles.

Publié en 1726

...
+

Réponse aux deux mémoires donnez par Me Pierre…
Carlier, adjudicataire des fermes générales unies contre la requête présentée par les bénéficiers & autres ecclésiastiques, au sujet de l'exemption par eux demandée des droits de courtiers-jaugeurs, d'inspecteurs aux boissons & aux boucheries, & des abonnemens accordez à plusieurs généralitéz, villes & communautez, pour raison de ces mêmes droits.

Par Bronod (avocat)

Publié en 1728

2 Tomes
...
+

De l'esprit des loix ou Du rapport que les loix…
doivent avoir avec la constitution de chaque gouvernement, les moeurs le climat, la religion, le commerce, &c. à quoi l'auteur a ajouté. Des recherches nouvelles sur les loix romaines touchant les successions, sur les loix françoises, & sur les loix féodales. Tome premier [-second].

Par Montesquieu, Charles-Louis de Secondat (baron de La Brède et de ; 1689-1755)

Publié en 1748

Télécharger Feuilleter
Notice complète
3 Tomes
...
+

Observations des Tribunaux de cassation et…
d'appel, des Tribunaux et Conseils de commerce, &c sur le projet de code du commerce. Tome premier - [-Tome II, Deuxième partie]

Par Anonyme

Publié en 1803

Télécharger Feuilleter
Notice complète
2 Tomes
...
+

Dictionnaire raisonné des eaux et forêts... Tome…
premier [-second] par M. Chailland...

Par Chailland, Bonaventure (procureur du roi ; 17..-1...)

Publié en 1769

Télécharger Feuilleter
Notice complète
...
+

Contre le franc-alleu sans tiltre : prétendu par…
quelques provinces, au prejudice du Roy. Avec le texte des loys, données au pays d'Albigeois & autres; par Simon, Comte de Montfort, en l'année 1212 ; conformes en divers articles, à la coustume, de Paris, mesmes, en ce qui concerne les fiefs.

Par Galland, Auguste (1572-1641)

Publié en 1629

...
+

Second mémoire pour Mr l'evêque de Soissons,…
contre les dames abbesses & religieuses de l'abbaye royale du Val-de-Grace, & les R.R. P.P. prieur & religieus de Saint Corneil de Compiegne. Pour servir de replique eu mémoire desdits R.R. P.P. prieur & religieux benedictins..

Par Bronod (avocat)

Publié en 1726

...
+

Extravagantes. XX. Johannis .XXII. ducentis fere…
locis nunc primum emendate : ut ex aliorum codicum collatione facile constabit. et ... addidit Jacobus Fontanus ... nunc scholia quaedam breviter annotantia ...Remota est etiam historia que priori impressione falso Johannis.XII. vita inscrebatur : apposita nova et verissima ex clarissimis scriptoribus Sabellico. Nauclero. Platina. Volaterrano. Emilio Ritio Egnatio compilata...

Par Jean XXII (pape ; 1245-1334)

Publié en 1521

...
+

Choix des causes célèbres les plus intéressantes…
: ou Recueil des évènemens les plus tragiques, empoisonnemens, assassinats, massacres, parricides, et autres forfaits, commis en France depuis le commencement de la monarchie jusqu'à nos jours

Publié en 1840

NOUS CONTACTER
Tolosana Université de Toulouse